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Procès Verbal - PV 05 septembre 2022
unknown - 16 juillet 2026
Procès Verbal - 2026 03 02 PV
Conseil Municipal - CM 04 08 2020
Procès Verbal - 2021 12 13 PV CM
Procès Verbal - 15 février 2021 validé
Procès Verbal - 24 juin 2026
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département
de
la
SAVOIE
- Arrondissement
de
CHAMBÉRY
MAIRIE
DE
SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT
1 Place
René
Cassin
—
73670
- Tel.
: 04
79
65
81
33 -
contact@saintpierredentremont.orq
PROCÈS-VERBAL
du
Conseil
Municipal
du
24
juin
2026
à
18H30
Secrétaire
de
séance
: Arnaud
SEYLLER
Présents
(10)
: Wilfried
TISSOT,
Antoine
MUSY,
Laura
TOCK,
Mathilde
PETIT,
Pauline
CHARLIN,
Arnaud
SEYLLER,
Claire
FOUCHÉ,
Claude
BLANKE,
Sylvie
BORELLI,
Thierry
DEVAUTON
Absents
excusés
(1)
: Hervé
JACQUIER
Absents
(0)
:
Pouvoirs
(1)
: Hervé
JACQUIER
donne
pouvoir
à Thierry
DEVAUTON
Quorum
(6)
: atteint
DÉLIBÉRATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
28
mai
2026
à
l'unanimité
du
Conseil
Municipal.
Claire
FOUCHEÉ
ne
prend
pas
part
au
vote
car
elle
était
absente
lors
de
ce
conseil. Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
5 juin
2026
à
l'unanimité
du
Conseil
Municipal.
Sylvie
BORELLI
ne
prend
pas
part
au
vote
car
elle
était
absente
lors
de
ce
conseil. Considérant
que
la
délibération
intitulé
«
Décision
modificative
n°3
»
inscrite
à
l’ordre
du
jour
du
présent
conseil
municipal
n'a
plus
lieu
d'être
en
raison
de
la
réévaluation
en
cours
de
la
stratégie
de
financement
pour
le
projet
de
la
rénovation
globale
de
l’ancienne
école,
il
est
proposé
de
la
retirer
de
l'ordre
du
jour.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
supprimer
la
délibération
susmentionnée
de
l'ordre
du
jour.
Considérant
que
la
délibération
intitulée
«
Choix
des
prêts
bancaires
pour
la
rénovation
globale
de
l'ancienne
école
»
inscrite
à
l'ordre
du
jour
du
présent
conseil
municipal
n’a
plus
lieu
d’être
en
raison
de
raison
de
la
réévaluation
en
cours
de
la
stratégie
de
financement
pour
le
projet
de
la
rénovation
globale
de
l’ancienne
école,
il est
proposé
de
la
retirer
de
l'ordre
du
jour.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
supprimer
la
délibération
susmentionnée
de
l'ordre
du
jour.
À
la
demande
de
M.
TISSOT
Wilfried,
maire,
il
est
proposé
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
la
délibération
suivante
: « Obtention
du
RIFSEEP
».
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
cet
ajout
à
l'unanimité.
Claude
BLANKE
arrive
à
19h06
et
n’a
donc
pas
pris
part
aux
votes
précédents. FINANCES
—
FISCALITÉ
2026-06-24-DCM43
Admission
en
non
valeur
de
créances
irrécouvrables
Le
Service
de
Gestion
Comptable
propose
au
Conseil
Municipal
l'admission
en
non-valeur
des
sommes
non
recouvrées
détaillées
au
sein
du
bordereau
n°8171980533
pour
un
total
de
305,29€.
Les
impayés
constatés
concernent
l'assainissement
collectif
sur
les
années
2022
et
2023
et
sont
soit
inférieurs
au
seuil
de
poursuite
soit
dus
à
des
poursuites
sans
effet.
Néanmoins,
il est
proposé
qu'une
investigation
soit
menée
afin
de
déterminer
s’il
serait,
malgré
tout,
possible
de
recouvrer
les
créances
en
souffrance
et
pour
améliorer
le
processus
de
recouvrement
des
créances.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
DÉCIDE
d'ajourner
cette
décision
à
une
date
ultérieure.
PERSONNEL
2026-06-24-DCM44
Obtention
du
RIFSEEP
Le
Maire
rappelle
que
le
régime
indemnitaire
communal
a
été
fixé
par
délibération
du
conseil
municipal
du
20
Décembre
2017
2017-12-20-DCM82.
Dans
son
article
intitulé
bénéficiaires
- la
délibération
stipule
que
:
«le
présent
régime
indemnitaire
est
attribué
aux
agents
relevant
des
cadres
d'emplois
mentionnés
dans
les
tableaux
ci-dessous,
titulaires
stagiaires
à
temps
complet
et
non
complet
ainsi
qu'à
temps
partiel,
aux
agents
contractuels
de
droit
public
exerçant
des
fonctions
comparables
».
La
délibération
du
conseil
municipal
2022-03-14-DCM14
du
14
mars
2022
fixe
le
versement
des
éléments
constituant
le
RIFSEEP
à
tout
agent
justifiant
de
6
mois
consécutifs
de
contrat
dans
la
collectivité. Afin
de
simplifier
le
dispositif
et
d'attribuer
des
montants
d'indemnités
à
tous
les
agents,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'amender
la
délibération
2022-03-14-DCM14
du
14
mars
2022
qui
fixe
le
versement
des
éléments
constituant
le
RIFSEEP
à
tout
agent
justifiant
de
6
mois
consécutifs
de
contrat
dans
la collectivité
et
d'attribuer
le
versement
des
éléments
constituant
le
RIFSEEP
à
tout
agent
à
compter
de
la
signature
du
contrat
de
travail.
Cette
disposition,
si
elle
est
adoptée
par
le
Conseil
municipal
prendra
effet
rétroactivement
pour
tous
les
contrats
signés
à
partir
du
1°
mai
2026.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
DÉCIDE
le
versement
des
éléments
constituant
le
RIFSEEP
à
tout
agent
à
compter
de
la
signature
du
contrat
de
travail.
DIT
que
cette
disposition
prend
effet
rétroactivement
pour
tout
contrat
signé
à
partir
du
1°
mai
2026.
INFORMATIONS
Commémoration
du
maquis
de
Chartreuse Une
forte
affluence
a
été
notée
lors
de
cet
événement.
Pour
la
commémoration
de
l’année
prochaine,
des
réunions
préparatoires
seront
proposées
à
Saint
Pierre
d'Entremont
Isère,
notamment
pour
optimiser
l’organisation
ainsi
que
les
discours
qui
seront
prononcés
dans
le
cadre
de
cet
événement
important
de
notre
vallée.
Le
Conseil
remercie
l'ensemble
des
parties
prenantes. Chartreuse
Tour
de
l'association
Dynamoov
Une
rencontre
a
eu
lieu
au
cirque
de
Saint
Même,
lors
d’une
étape
du
raid
à
vélos
adaptés
«
Chartreuse
Tour
»,
organisé
par
l'association
Dynamoov,
du
9
au
11
juin,
au
départ
de
Voiron
et
avec
une
arrivée
au
Charmant
Som.
Dynamoov
est
une
association
engagée
qui
organise
des
aventures
sportives
inclusives
afin
de
permettre
à
des
enfants
et jeunes
en
situation
de
handicap
de
vivre
des
expériences
fortes,
aux
côtés
d’athlètes
et
de
bénévoles.
À
travers
les
raids
organisés,
ils
œuvrent
pour
changer
le
regard
sur
le handicap
et favoriser
l'inclusion.
Retour
sur
la
commission
tourisme
Plusieurs
axes
de
développement
ont
été
abordés
lors
de
cette
première
session
de
la
mandature
qui
débute.
Tout
d'abord,
le
tourisme
vert,
l'écotourisme,
la
mobilité
douce
ont
été
mis
en
avant
comme
des
priorités.
Un
objectif
d'augmenter
les
séjours
plutôt
que
les
excursions
à
la journée
a été
discuté.
Dans
le
cadre
de
ses
missions,
la
communauté
de
commune
possède
un
service
tourisme
de
3
employés
à
temps
plein.
Ce
service
gère
plusieurs
sites
typiques
de
chartreuse
dont
le
cirque
de
Saint
Même,
la
via-ferrata
de
Roche
Veyrand,
…
Cette
gestion
est
réalisée
en
direct
ou
via
des
sous-traitants.
À
été
noté
également
l'objectif
de
développer
la
mobilité
douce
type
vélo.
Le
collectif
«
Montagne
autrement
»
et
ses
projets
ont
été
présentés.
Une
augmentation
de
la
taxe
de
séjour
prévue
à
partie
de
janvier
2027
est
à
prévoir
suite
à
une
analyse
comparée
des
taxes
de
séjour
avec
des
territoires
voisins.
Sur
cette
taxe,
105.000
euros
ont
été
collectés
en
2025
sur
plus
de
307
hébergeurs
sur
l'ensemble
de
la
communauté
de
communes.
Un
questionnement
sur
la
pertinence
de
cette
forte
augmentation
a
été
posé
lors
de
cette
commission,
et
l'évaluation
du
niveau
de
cette
taxe
sera
requestionné
pendant
le
mandat. Retour
sur
la
commission
déchets
Une
trentaine
de
personnes
était
présente
à
cette
commission.
Le
service
déchets
intègre
quatre
salariés.
Les
responsabilités
de
ce
service
sont
la
collecte
des
ordures
ménagères,
les
prestations
de
services
associées,
la
collecte
du
tri,
la
prévention
et
la
communication
sur
les
biodéchets,
notamment
à
propos
des
sites
de
compostages
collectifs
ou
composts
individuels
ainsi
que
l'animation
pédagogique
dans
les
écoles.
La
communauté
de
commune
offre
un
service
en
cas
de
débordement
des
points
de
collecte,
des
ajouts
de
containers
temporaires
peuvent
être
installés
sur
demande.
A
été
discuté
le
retour
d'expérience
des
containers
à
cartons
qui
ont
été
mis
en
place
dans
la
vallée
des
Entremonts
ces
derniers
mois.
Les
habitants
de
notre
village
font
preuve
de
sérieux
pour
l'aplatissement
des
cartons.
C’est
un
franc
succès.
Sur
2025,
un
total
de
plus
de
11.000
tonnes
de
déchets
ont
été
pris
en
charge
dans
notre
communauté
de
communes,
incluant
3.400
tonnes
d'ordures
ménagères,
511
tonnes
de
multi
matériaux,
702
tonnes
de
verre,
43
tonnes
de
textiles
ainsi
que
plus
de
7000
tonnes
provenant
des
déchetteries.
Globalement,
versus
2024,
relative
stagnation
des
volumes,
voire
une
baisse
de
4,5
%
des
tonnages
de
déchetteries
et
de
1
%
des
ordures
ménagères.
Par
habitant,
en
2025,
563
kg/habitant/an
en
2025
ont
été
pris
en
charge
contre
575,81
kg/habitant/an
de
déchets,
soit
une
faible
baisse. Notre
communauté
de
communes
est,
au
regard
des
données
2025,
un
territoire
moteur
sur
la
gestion
des
biodéchets,
obligatoire
depuis
le
1
janvier
2025,
avec
un
meilleur
taux
de
gestion
des
biodéchets
résiduel
par
rapport
à
la
moyenne
nationale.
Concernant
la
déchetterie
d’'Entre-deux-Guiers,
une
barrière
à
lecture
de
plaque
sera
prochainement
déployée
pour
mieux
contrôler
les
flux
de
déchets.
Un
tour
des
communes
sera
prochainement
réalisé
par
le
service
pour
se
rapprocher
des
problématiques
locales.
Association
AADEC
Un
nouveau
bureau
a
été
élu
dans
cette
association
avec
6
personnes
et
une
nouvelle
présidence.
Un
projet
abordé
lors
de
cette
AG
est
que
l'AADEC
pourrait
déménager
dans
les
locaux
en
cours
de
travaux
de
l’ancienne
école,
partiellement
ou
totalement.
Après
6
ans
de
fermeture,
les
associations
sont
prêtes
à
redémarrer
pour
proposer
des
activités
dans
le
gymnase
dont
la
réouverture
est
prévue
le
mardi
1°
septembre.
Enfin,
concernant
l'accueil
de
loisirs,
une
démarche
est
en
cours
pour
intégrer
plus
d'enfants
de
Saint
Pierre
de
Chartreuse.
Troupe
de
théâtre
«
Les
enfants
de
Chartreuse
»
Depuis
longtemps
maintenant,
cette
troupe
gérée
par
l'AADEC
organise
un
spectacle
de
théâtre
avec
des
enfants
de
notre
territoire.
De
nombreuses
représentations
seront
réalisées
comme
chaque
fin
d'année.
Pendant
une
semaine,
l'ensemble
des
acteurs
prépare
ensemble
la
pièce
à
venir.
La
représentation
pour
notre
village
sera
le
20
février
2027
à
17
heures
avec
pour
thème
«
Gaston
Lagaffe
réveille
Victor
Hugo
».
Une
participation
de
350
euros
est
fournie
par
notre
commune
pour
cet
événement.
Caserne
d'Entremont
le Vieux
La
rénovation
attendue
et
nécessaire
de
la
caserne
de
sapeurs
pompiers
de
notre
vallée
en
Savoie
a
été
discutée.
Ce
projet
est
urgent
pour
fournir
à
nos
sapeurs
pompiers
des
conditions
de
travail
plus
décentes
et
adapter
le
bâtiment
aux
besoins
réels.
Le
projet
est
actuellement
en
cours
de
discussion
avec
deux
scénarios
de
programme
envisagés.
Des
discussions
sont
également
en
cours
sur
le
mode
de
financement
de
ce
projet
vital
pour
nos
villages
savoyards.
Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
(ABC)
Franc
succès
de
cette
démarche
avec
des
ateliers
qui
rencontrent
un
grand
succès.
Une
expérimentation
est
en
cours
pour
évaluer
la
population
de
chauves
souris
de
notre
territoire.
Concernant
les
espaces
naturels
sensibles,
nous
sommes
en
attente
des
réponses
du
département. Chemins
ruraux
Pour
l'accès
aux
alpages
par
le
chemin
des
Varvats,
un
rendez-vous
productif
a
été
réalisé
entre
toutes
les
parties
prenantes,
notamment
avec
la
conservatrice
de
notre
parc
et
les
agriculteurs
concernés.
La
première
montée
en
alpage
a
été
réalisée
ce
lundi
22
juin
après
des
premiers
travaux
de
sécurisation.
La
reprise
des
travaux
est
prévu
après
le
15
août
pour
préparer
la
descente
des
alpages.
Coopérative
agricole
Sur
l'impulsion
d’un
agriculteur
de
notre
village,
une
réunion
a
été
réalisée
pour
aborder
la
place
de
nos
agriculteurs
dans
notre
vallée.
Plusieurs
sujets
ont
été
abordés,
comme
l'infrastructure
de
nos
agriculteurs
avec
des
bâtiments
qui
sont
peu
nombreux
et,
pour
certains,
âgés.
Nos agriculteurs
ne
bénéficient
pas
toujours
d'outils
de
travail
adaptés
permettant
de
bonnes
conditions
de
travail.
L'importance
des
agriculteurs
dans
le
maintien
de
nos
paysages
a
également
été
abordé
et
l'importance
fondamentale
du
métier
d'agriculteur
dans
notre
territoire.
La
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse,
en
partenariat
avec
la
commune,
continue
de
mener
des
actions
pour
soutenir
nos
agriculteurs
et
mettre
en
place
une
politique
foncière
locale
cohérente,
afin
d'améliorer
la
gestion
des
parcelles
pour
faciliter
l'installation
de
nouveaux
jeunes
agriculteurs
pour
notre
production
laitière,
tout
en
améliorant
la
communication
et
la
sensibilisation
auprès
de
nos
habitants
de
l'importance
de
cette
filière
pour
notre
bien
commun.
Retour
sur
la
commission
urbanisme
Les
projets
en
cours
restent
la
loi
ZAN
(zéro
artificialisation
nette
des
sols)
ainsi
que
l'étude
de
la
trame
noire,
une
aide
pour
mieux
gérer
l'éclairage
nocturne.
Le
30
juin,
une
mesure
sera
réalisée
dans
le
village
pour
évaluer
l'exposition
lumineuse
résiduelle
de
nos
éclairages.
Retour
sur
la
commission
de
la transition
La
commission
s’est
tenu
le
9
juin
et
a
permis
d'approfondir
les
axes
définis
en
avril,
ainsi
que
d'évoquer
les
actions
concrètes
autour
de
5
grands
axes,
à
savoir
des
animations
autour
de
l'alimentation,
des
ateliers
de
cuisine
partagée,
les
paniers
solidaires,
les
visites
d'exploitations
agricoles,
et
le
mois
de
la
transition
alimentaire.
Il
est
dés
à
présent
possible
de
s'inscrire
sur
ces
actions.
Les
ordonnances
vertes
C'est
une
action
de
prévention
à
l'exposition
des
femmes
enceintes
aux
perturbateurs
endocriniens.
Cela
consiste
à
fournir
aux
femmes
enceintes
des
paniers
de
fruits
et
légumes
bio,
locaux
ainsi
que
du
matériel
pour
le
soin
du
bébé
sans
substance
dangereuse.
Ce
projet
serait
porté
par
l'AADEC.
Chaque
femme
enceinte
obtiendrait
une
ordonnance
de
la
part
de
son
professionnel
de
santé
pour
enclencher
le
processus.
C'est
à
la
commune
de
monter
ce
projet
auprès
de
l’ARS.
L’ARS
prendrait
50
%
du
montant
de
la
démarche,
et
50
%
serait
à
la
charge
des
communes
ou
d’autres
financeurs.
La
durée
du
projet
serait
de
2
ans.
Financement
à
recevoir
pour
le
10
septembre.
Le
conseil
propose
de
chercher
des
financements
auprès
d'entreprises
privés
ou
auprès
de
la
Fondation
de
France.
Inauguration
de
l'exposition
«
Un
lieu,
des
œuvres :
les
Entremonts
»
Lancement
officiel
de
l'exposition
«
Un
lieu,
des
œuvres
: les
Entremonts
»
qui
a
été
inaugurée
le
19
juin
2026.
Plus
de
60
personnes
ont
été
au
rendez
vous
de
cette
inauguration.
Dans
le
cadre
de
cette
exposition,
la
mairie
a
acheté
des
infrastructures
modulaires
qui
pourront
être
utilisées
pour
toutes
les
expositions
ultérieures.
L'objectif
étant
d’aider
les
artistes
en
proposant
un
lieu
d'exposition
ainsi
que
de
recevoir
des
fonds
qui
seront
utilisés
pour
la
rénovation
de
l'église. École Le
voyage
scolaire
s’est
très
bien
passé.
Concernant
la
vague
de
chaleur
en
cours,
il
a
été
décidé
que
les
enfants
seraient
exemptés
de
classe
les
après-midi.
Des
ventilateurs
ont
été
achetés
pour
les
classes.
Une
réflexion
sera
menée
pour
améliorer
les
conditions
des
enfants
pendant
les
vagues
de
chaleur,
et
notamment
par
une
réflexion
de
la
végétalisation
des
environs
proches
de
l’école
et
notamment
une
couverture
végétale
de
la
cour
de
l’école.
Retour
sur
la
commission
enfance/jeunesse
Le
gros
sujet
est
l'accueil
de
loisirs
et
notamment
l'équité
de
ce
service
pour
l’ensemble
des
communes
de
notre
communauté,
à
la
fois
dans
la
disponibilité
des
offres
et
les
montants demandés
aux
parents.
À
également
été
abordé
la
question
de
la
cohabitation
des
associations
et
activités
proposées
dans
la
maison
Hermesende
dans
notre
village.
Le
développement
des
temps
périscolaires
a
été
abordé
dans
cette
commission
ainsi
que
les
rattachements
des
élèves
aux
écoles
des
communes
où
ils
ne
résident
pas.
Refonte
du
site
internet
Une
présentation
a
été
réalisée
pour
impulser
la
modification
à
venir
de
notre
site
internet.
Des
orientations
ont
été
prises
pour
définir
les
besoins
de
notre
commune
et
réfléchir
à
proposer
une
refonte
du
site
internet
aux
bénéfices
de
nos
usagers.
Financement
des
toilettes
sèches
2.500
euros
seront
alloués
par
la
commune
à
la
mise
en
place
de
toilettes
sèches
à
Saint
Même
pour
un
budget
total
de
35.000
euros.
Chats
errants
sur
la
commune
Deux
cages
ont
été
achetés
pour
capturer
les
chats
errants,
les
stériliser
avant
de
les
relâcher
afin
de
lutter
contre
la
prolifération
des
chats
errants.
Station
d'épuration
Un
rapport
avait
été
commandé
pour
définir
les
contours
de
la
rénovation
à
venir
de
notre
station
d'épuration.
Ce
rapport
a
été
reçu
et
des
recommandations
ont
été
faites.
Les
détails
concrets
de
ce
rapport
seront
abordés
lors
d’un
prochain
conseil.
Conseil
des
hameaux
Une
réunion
de
travail
est
prévue
le
6
juillet
2026
pour
relancer
la
thématique
des
conseils
de
hameaux
et
impulser
une
vie
démocratique
locale
et
active.
Conseils
municipaux
Les
dates
des
conseils
municipaux
sont
les
suivantes :
- 16 juillet
2026
- 7
septembre
2026
- 5
octobre
2026
- 9
novembre
2026
- 14
décembre
2026
La
séance
du
Conseil
Municipal
se
termine
à
23h30
Le
prochain
conseil
Municipal
se
tiendra
le
16 juillet
2026
à
18h30
Salle
verte
de
la
Maison
Hermesende
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance