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Compte-Rendu - compte rendu succinct du 15 02 18 1
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu succinct du 15 02 18 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
2" Baviliers
COMPTE-RENDU SUCCINCT
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2018
L'an deux mille dix-huit, le vingt-sept mars, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances à 20h00.
POINTS À L'ORDRE DU JOUR DÉLIBERATIONS
Approbation du procès-verbal du 15 février 2018
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Procès-verbal 18 VOIX POUR et 3
ABSTENTIONS
approuvé à
Compte Administratif et compte de gestion 2017
17 présents, 9 absents, 4 procurations,
Le Maire sort de la salle et ne participe pas au vote soit 20 votants
Le compte administratif et le compte de gestion 2017 sont
adoptés à 17 VOIX POUR et 3 ABSTENTIONS
Affectation du résultat
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Budget Primitif 2018
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Le budget primitif est adopté à 18 VOIX POUR et 3
ABSTENTIONS
Liste des investissements votés lors du Budget
primitif 2018
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à 18 VOIX POUR et 3 ABSTENTIONS
Travaux en régie municipale
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Subventions aux associations
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Achat de parcelles suite à la réalisation du rond-
point
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Vote des taux
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
AÉROPARC - Cession des parts de la commune au
Grand Belfort
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Tarifs municipaux 2018
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Fermetures et créations de postes
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à 18 VOIX POUR et 3 ABSTENTIONS
Mise en place du RIFSEEP
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Demande de subvention fonds de réserve Grand
Belfort / mur escalade
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Demande de subvention DSIL / éclairage public
rue des champs la Belle
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR Demande de subvention DETR / enfouissement de
conteneurs rue de Delémont
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Installation antenne relais dans le clocher de
l'église — convention avec Free mobile
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Modification de la convention de mise à
disposition du minibus
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Convention de partenariat entretien des façades
d'un poste de distribution public d'électricité
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Revalorisation du titre restaurant
17 présents, 9 absents, 4 procurations, 21 votants
Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ soit 21 VOIX POUR
Bavilliers le 28 mars 2018 Le Maire,
Eric KOËEBERLE