Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 AR Devis Entreprise Gaillard Electricite Salle d
Déliberation - 8 AR Devis Gaillard electricite
Déliberation - 4 AR Devis D.Pro Diagnostics batiments La Cure
Déliberation - 6 AR Devis GAILLARD Electricite Ecole Rose Valland
Déliberation - 9 AR Devis Gaillard electricite
Déliberation - 3 AR Devis D.Pro diagnostics immo. Batiment La C
Déliberation - 2 AR Devis Ellipse Geometres Experts Batiment La C
Déliberation - 1 AR Vente batiment La Cure
Déliberation - 3 AR Devis entreprise HELIOS
Déliberation - 7 AR Devis Audit Eco vente batiment La Cure
Déliberation - 1 AR Devis Entreprise Gaillard Electricite Batiment La Cure
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 1 AR Devis Entreprise Gaillard Electricite Batiment La Cure)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de VASSELIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VASSELIN
|
| Enexercice:9 | Présents : 5 Votants : 7 Pour : 7 Contre : | Abst. :
Réf. : 202411-001
FAST : 1-4
Objet : Entreprise Gaillard électricité — Bâtiment La Cure
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-huit novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique ordinaire, sous la Présidence de M. Jean-Yves ROUX, Maire.
Date de convocation : 08 novembre 2024
Marcel CONSTANTIN est nommé Secrétaire de séance permanent en application de l’article « L.2121-15 » du Code Général des Collectivités Territoriales et procède à l'appel nominal des élus :
Étaient présents : Jean-Yves ROUX, Gérard REGEAMORTEL, Marcel CONSTANTIN, Jean- Philippe GUILLAUD, Sébastien PEROUSE
Étaient excusées : Béatrice FEUILLOIS donne pouvoir à Gérard REGEAMORTEL Andrée GUILLAUD donne pouvoir à Jean-Yves ROUX
Candice GRECO
Était absent: Christian BARBERET
Lesquels forment la majorité des Membres en exercice.
Monsieur le Maire présente un devis concernant des travaux de remise aux normes électriques du bâtiment La Cure.
e Entreprise Gaillard électricité - Devis 321,60 € HT soit 385,92 € TTC
Le Conseil Municipal valide le devis présenté et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
Fait et délibéré les jours mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme le 19 novembre 2024.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Marcel CONSTANTIN. Jean-Yves ROUX.
dd
Accusé de réception en préfecture
038-213805252-20241118-202411-001-DE
Date de télétransmission : 22/11/2024
Date de réception préfecture : 22/11/2024