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Convocation - 29996
Arrêté - 33414
Déliberation - 33443
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Déliberation - 33443)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE D’ESCAUTPONT
Département du Nord
Arrondissement de Valenciennes
Canton d’Anzin
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 2026 À 10H35
PRÉSENTS M. Raphaël KRUSZYNSKI; M. Jean-Luc FRERE; Mme Monique PASSET; M. Michel
RENARD; Mme Christine PLUMECOCQ; M. Benjamin LECLERCQ; Mme Audrey D'HAENE; M.
Christophe ANSART; Mme Eveline LEGRAND; Mme Christiane LOTTE; M. Jean-Luc BULENS; M. Bruno
MAGNAN ; Mme Corinne RIBEAUCOUP; Mme Sandrine PONCHANT; Mme Anne RUFFIN; M. Ludovic
DELRIEU; Mme Emilie LOCOGE ; M. Julien SYLVESTRE; M. Léo DEFOSSEZ; Mme Vanessa CATHELAIN ;
Mme Virgine BERNUS-PERE; M. Anthony BALLANG-BAIGUE; M. Jason DELANNOY; Mme Béatrice
RIZZUTI ; M. Rabah MANI ; M. Jérôme LISICKI ; Mme Florentine GAWRONSKI.
ABSENTS EXCUSÉS : zéro
ONT DONNÉ POUVOIR : zéro
ABSENTS : zéro
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Jason DELANNOY
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
27 PRÉSENTS — 27 VOTANTS
ADMINISTRATION GENERALE
e _N°02-2026-DF-RK Installation du Conseil Municipal.
° _N°03-2026-DF-RK Election du Maire.
Résultats du scrutin : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 27 ;
Liste la Confiance retrouvée - Raphaël KRUSZYNSKI élu Maire — 27 suffrages exprimés
+ _N°04-2026-DF-RK Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l'Unanimité — 27 voix Pour
°__N°05-2026-DF-RK Délai de dépôt de la ou des liste(s) de candidats aux fonctions d'adjoint au
Maire.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’Unanimité — 27 voix Pour
+ __N°06-2026-DF-RK Election des adjoints au Maire.
- Liste conduite par Monsieur Jean-Luc FRERE — élus — 23 suffrages exprimés -— 4 suffrages blancs
MAIRIE D'ESCAUTPONT La Porte
Hôtet de Ville - Parc Municipal Louis Delhaye - rue Henri Durre - 59278 ESCAUTPONT du Hainaut
Tél: 03.27.28.51.70 - Fax : 03.27.28.51.71 - contact-info@mairie-escautpont.fr
Www.escautpont.fr
ner Villes et Villages Fleuris ë =
26 présents - 27 votants
• N°07-2026-OF-RK Lecture et remise aux Elus de la charte de l'Elu local. • N°08-2026-DF-RK Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Décision du Conseil Municipal : Adopté à !'Unanimité - 27 voix pour
• N°09-2026-DF-RK Délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal_
Dispositif en cas d'empêchement du maire.
• Décision du Conseil Municipal : Adopté à !'Unanimité - 27 voix Pour
• N°10-2026-OF-RK Indemnité de fonction du Maire.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à !'Unanimité - 23 voix Pour - 4 voix Contre (LISICKI Jérôme, RIZZUTI Béatrice, MANI Rabah, GAWRONSKI Florentine)
• N°11-2026-DF-RK Indemnités de fonction des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux
Délégués
• Décision du Conseil Municipal : Adopté à !'Unanimité - 27 voix Pour
• N°12-2026-DF-RK Détermination du nombre de membres élus du Conseil Municipal au sein du
Conseil d'Administration du C.C.A.S. et élection.
La liste « La confiance Retrouvée » a obtenu 5 sièges - Sont élus : Monique PASSET - Jean-Luc FRERE - Christine PLUMECOCQ - Léo DEFOSSEZ - Christiane LOTTE
La liste « Nouveau Souffle pour Escautpont » a obtenu 1 sièges - est élu : MANI Raba
• N
°
13-2026-DF-RK Détermination du nombre commissions municipales et du nombre de
délégués.
• Décision du Conseil Municipal : Adopté à !'Unanimité - 27 voix Pour
Escautpont, le 21 mars2026,
Ra
MAIRIE D'ESCAUTPONT
Hôtel de Ville - Parc Municipal louis Delhaye -rue Henri Durre -59278 ESCAUTPONT
Tél: 03.27.28.51.70- Fax: 03.27.28.51. 71 -contact-info@mairie-escautpont.fr
www.escautpont.fr
Le Maire,
La Porte
du Hainaut
-