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Arrêté - 32192
Arrêté - 32869
Convocation - 29996
Arrêté - 33414
Ordre du Jour - 33420
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 33420)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
RAA
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MARS
2026
10h30,
À
SALLE
JEAN
FERRAT
ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GENERALE
Installation
du
nouveau
conseil
municipal
Election
du
Maire
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
au
Maire
Délai
de
dépôt
de
la
ou
des
liste(s)
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
Maire
Elections
des
adjoints
au
Maire
Lecture
et
remise
aux
élus
de
la
Charte
de
l’Elu
local
Délégations
consenties
au
Maire
par
Le
Conseil
Municipal
Délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du
conseil
municipal
—
Dispositif
en
cas
D Na us wN E d’empêchement
du
Maire.
9.
Indemnité
de
fonction
de
Maire.
10.
Indemnités
de
fonction
des
adjoints
au
maire
et
des
conseillers
municipaux
délégués
11.
Détermination
du
nombre
de
membres
élus
au
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
C.C.A.S.
(Centre
Communal
d’Action
Sociale)
et
Election
12.
Détermination
du
nombre
de
commissions
municipales
et
du
nombre
de
délégués
Escautpont,
1
mars
2026,
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
;
Hôtel
de
Ville
- Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
— 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
MR
te
te
Tél:
03.27.28.51.70
- Fax
:03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
Ermunus
www.escautpont.fr