Procès Verbal - PV 9Sept2013

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Procès Verbal - PV 9Sept2013 Document publié le Lundi 9 septembre 2013 par la commune de Saint-Pierre-de-Colombier. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 9Sept2013)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité, Procès verbal du conseil municipal du lundi 9 septembre 2013 à 15 h 30.

Présents : Mesdames : B. PICAUD, I. SALADINO, G. AUDIGIER, B. ARZALIER

Messieurs : G. FARGIER, A. AUDIGIER, G. SARTI, L. PEREYRON, D. VERNET

Absent :

Procuration : J. ALEXANDRE a donné pouvoir à G. FARGIER

Secrétaire de séance : I.SALADINO

1) Approbation du projet de pv du conseil municipal du 22 juillet 2013. Le projet de procès verbal préalablement transmis aux conseillers a été approuvé. Vote unanimité

2) Recherche d’eau par forage au hameau de Collanges-Basses.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la société SOLDATA a effectué des mesures de géophysique pour détecter des sites possibles de forage au Hameau de Collanges-Basses. Le maire a demandé une autorisation de forage successivement auprès de deux propriétaires. Le premier contacté n’a pas donné l’autorisation de forer. Le Maire a ensuite rencontré Mme VEYRENCHE Monique, celle-ci autorise, dans un premier temps, la recherche d’eau par forage. Tous les travaux seront payés par la commune. En cas de résultat négatif, le terrain sera remis dans son état initial aux frais de la commune. Dans le cas où le forage est concluant, Mme VEYRENCHE vend 100 m2 de terrain au prix forfaitaire de 2000 € et demande :

- qu’une clôture soit installée pour délimiter le terrain qui sera acquis par la commune, - que la source communale désaffectée située au lieudit « Le Coin », lui soit donnée gratuitement. Le conseil municipal a accepté ces propositions. Vote : unanimité.

3) Choix de l’entreprise de forage (Recherche d’eau à Collanges-Basses).

Trois entreprises ont été consultées, trois ont répondu : BRIES et Fils, SONDAFOR et AQUIFORE. Le conseil municipal a retenu l’offre de la société BRIES et Fils, la moins disante sur l’ensemble de l’opération (tranche ferme et tranches conditionnelles). (9 819,25 € HT). Vote : unanimité.