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Document publié le Vendredi 5 octobre 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20181005 040)
Thèmes du document : Outre-mer, Budget, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 28/09/18
BIBLIOTHÈQUE MÉTROPOLITAINE SUR LE SITE DE L’HÔTEL-DIEU : CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
DÉLIBÉRATION N° DEL20181005_040
Commission principale : 10 Culture
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 5 octobre 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean- Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Valérie BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Abdelmajid MELLOUKI, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER
Laurent GANET pouvoir à Laurent BRUNMUROL
Martine BELLEROSE pouvoir à Laurent GILLIET
Aline FAYE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Nicole PRIEUX
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Grégory BERNARD pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Françoise NOUHEN pouvoir à Dominique ADENOT
Géraldine BASTIEN pouvoir à Claude PRACROS
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Christiane JALICON
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Sylvie DI NALLO
Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Nicolas BONNET
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Bertrand PASCIUTO, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE
N° DEL20181005_040
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Direction de la Culture / 4358
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 5 OCTOBRE 2018 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
69
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
84 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION du 11 septembre 2018
BUREAU du 21 septembre 2018
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 5 octobre 2018
Direction de la Culture / 4358
Marion MOLLARD
BIBLIOTHÈQUE MÉTROPOLITAINE SUR LE SITE DE L’HÔTEL-DIEU : CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
Par délibération en date du 29 juin 2018, le Conseil métropolitain a approuvé les orientations du programme architectural de la future Bibliothèque métropolitaine implantée sur le site de l'Hôtel-Dieu.
Après avoir désigné SETEC ORGANISATION comme assistant à maîtrise d'ouvrage, il convient de désigner la maîtrise d'œuvre en organisant un concours sur esquisse.
Il est proposé de limiter le nombre de candidats admis à concourir à cinq.
Chacun des candidats non retenu percevra une prime de concours de 140 000 € HT calculée sur la base de 80% du montant prévisionnel de la phase esquisse (préconisation de la mission interministérielle pour la qualité des constructions). Les crédits correspondants sont inscrits dans la programmation pluri-annuelle et seront sollcités au budget prévisionnel 2019.
Par ailleurs, il convient de prévoir une indemnisation des membres du jury, si la demande en est faite, sur la base des frais engagés (déplacement, présence, repas) et sur présentation de justificatifs.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'autoriser le Président, ou son représentant, à lancer les procédures de concours de maîtrise d'œuvre pour la construction de la bibliothèque métropolitaine sur le site de l'Hôtel-Dieu ;
de limiter le nombre de candidats admis à concourir à 5 ;
d'autoriser le Président, ou son représentant, à verser une prime de concours aux candidats ayant remis des prestations conformes aux exigences définies au règlement du concours (140 000 € HT par candidat non retenu) ;
d'autoriser le Président, ou son représentant, à indemniser les membres du jury si la demande en est faite et sur présentation de justificatifs ;
d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous documents nécessaires à l'exécution de cette délibération.
TOTAL VOTANTS : 84 = 69 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 81 = Pour : 81 + Contre : 0
Abstention : 3
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Isabelle LAVEST
N° DEL20181005_040
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Direction de la Culture / 4358