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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28 JANVIER 2022
Document publié le Vendredi 28 janvier 2022 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
28
Janvier
2022
- 19
H
30
Présents
: M.
AUBRY
Bernard,
Mme
BECQUET
Laurence,
Mme
HUCHER
Béatrice,
M.
DUVEY
Marc,
M.
LEMAIRE
Michel,
M.
ADDE
Albert,
Mme
CARTIER
Alice,
M.
POHER
Jean-Claude,
Mme
LEBEC
Sandra,
M.
DIJON
Michel,
Mme
COURTEL
Aurélie,
M.
JOUANNET
Jean-Mickaël,
M.
POULAIN
Alain.
Madame
MALGRAIN
Constance
donne
procuration
à Mme
HUCHER
Béatrice.
Mme
VANNIER
Céline
donne
procuration
à Mme
COURTEL
Aurélie.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
grandes
lignes
des
conseils
municipaux
des
16
novembre
2021
et 10
décembre
2021.
Pas
d'observation.
Monsieur
LEMAIRE
Michel
a été
élu
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATION
: Travaux
SIEGE
(Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et
du
Gaz)
Eclairage
public
(led)
rue
de
la
libération Monsieur
le Maire
rappelle
que
2 chantiers
sont
en
cours
:
e Programme
2020
: Clos
Mallet
en
cours
d'achèvement
en
attente
France
télécom
e Programme
2021
: Rue
Pinchon
Hameau
de
Chrétienville
1°
tranche
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le SIEGE
envisage
d’entreprendre
des
travaux
sur
le réseau
de
distribution
publique
d'électricité
et d’éclairage
public.
Conformément
aux
dispositions
statutaires
du
SIEGE
et aux
règlements
financiers
dudit
EPCI,
la réalisation
de
l’opération
est
subordonnée
à l’accord
de
la commune
qui
s’exprime
sous
la forme
d’une
contribution
financière
telle
que
détaillée
dans
la
convention
ci-après
annexée.
Cette
participation
s’élève
à:
Yen
section
d'investissement
: 6 667.00
€
Yen
section
de
fonctionnement
:
0.00
€
Etant
entendu
que
ces
montants
seront
ajustés
sur
la base
du
coût
réel
des
travaux
réalisés
par
le SIEGE
dans
la limite
des
montants
indiqués
ci-dessus.
Après,
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
:
Ÿ”. Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
participation
financière
annexée
à la
présente,
Ÿ L'inscription
des
sommes
au
budget
de
l’exercice,
au
compte
2041512
pour
les
dépenses
d’investissement
(DP
et EP).
DÉLIBÉRATION
: Travaux
SIEGE
(Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et
du
Gaz)
: Impasse
Cour
Becquet
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le SIEGE
envisage
d’entreprendre
des
travaux
sur
le réseau
de
distribution
publique
d'électricité,
d'éclairage
public
et de
télécommunications.
Conformément
aux
dispositions
statutaires
du
SIEGE
et aux
règlements
financiers
dudit
EPCI,
la réalisation
de
l’opération
est
subordonnée
à l’accord
de
la commune
qui
s’exprime
sous
la forme
d’une
contribution
financière
telle
que
détaillée
dans
la
convention
ci-après
annexée.
Cette
participation
s’élève
à:
Yen
section
d'investissement
: 4 783.00
€
ven
section
de
fonctionnement:
5 000.00
€
Etant
entendu
que
ces
montants
seront
ajustés
sur
la base
du
coût
réel
des
travaux
réalisés
par
le SIEGE
dans
la limite
des
montants
indiqués
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
autorise
:
Ÿ”_ Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
participation
financière
annexée
à la
présente,
“L'inscription
des
sommes
au
Budget
de
l’exercice,
au
compte
2041512
pour
les
dépenses
Conseil
municipal
du
28
janvier
2022 d'investissement
(DP
et EP),
et au
compte
657358
pour
les
dépenses
de
fonctionnement
(FT),
DÉLIBÉRATION
autorisant
le mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
BP
2022
S'agissant
de
dépenses
d'investissement
gérées
sur
le budget,
l’article
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
au
Maire,
sur
l’autorisation
de
l’organe
délibérant,
d’engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
et ce
jusqu’à
l’adoption
du
budget
2022.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Ïl est
proposé
au
conseil
municipal
d'utiliser
ces
dispositions
qui
permettront
la poursuite
des
programmes
d’investissement
durant
les
premiers
mois
de
l’année.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L 1612-1
relatif
aux
engagements
de
dépenses
avant
le
vote
du
budget.
Tableau
récapitulatif
:
Chapitre
Budget
2021
Autorisation d'ouverture
des
crédits
(25
%)
Budget
Principal
20
41
900
€
10
475
€
204
23
658
€
5914
€
21
53
050
€
13
262
€
23
23
509€
5877€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
Ÿ _
AUTORISE
le Maire
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
gérées
sur
les
crédits
inscrits
au
budget
jusqu’au
15
avril
2022
ou
jusqu’au
vote
du
BP
2022
s’il
intervient
avant
cette
date
et ce
dans
la limite
des
montants
et des
affectations
décrites
en
annexe
au
présent
tableau.
Ÿ Cette
autorisation
ne
dépasse
pas
le quart
des
crédits
inscrits
au
budget
2021
y compris
reports,
Ÿ_ Précise
que
les
crédits
effectivement
mis
en
œuvre
seront
obligatoirement
repris
au
budget
primitif
2022
aux
chapitres
et
articles
concernés.
DÉLIBÉRATION
portant
sur
un
contrôle
obligatoire
de
l’assainissement
collectif
par
l’Intercom
Bernay
« Terres
de
Normandie
» dans
le cadre
d’une
vente
immobilière
d’un
bien
L’article
L 1331-4
du
Code
de
la Santé
Publique
indique
que
la commune
contrôle
le maintien
du
bon
fonctionnement
des
raccordements
des
installations
privées
d’assainissement
au
réseau
d’eaux
usées.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
lors
de
la demande
de
certificat
d'urbanisme
informatif
(a),
les
notaires
interrogent
les
communes
à savoir
si elles
ont
délibéré
pour
le contrôle
de
l’assainissement
collectif
lors
de
la vente
d’un
bien
sur
leur
commune
(le
contrôle
assainissement
non
collectif
est
déjà
obligatoire).
Ce
diagnostic
permet
de
tenir
informé
le futur
acquéreur
des
éventuels
travaux
nécessaires
pour
être
conforme
à la
réglementation
d’assainissement
en
vigueur.
Ce
contrôle
s’inscrit
dans
le cadre
d’une
démarche
de
lutte
contre
la pollution
visant
à : Y_ Supprimer
les
rejets
directs
d’eaux
usées
au
milieu
naturel
#_ Améliorer
le fonctionnement
de
la station
d’épuration.
A l'issue
de
ce
contrôle
de
conformité,
un
certificat
de
conformité
ou
non-conformité
sera
délivré.
Ce
diagnostic
établi
par
l’Intercom
est
payant,
le vendeur
le prendra
en
charge.
Conseil
municipal
du
28
janvier
2022 3
Monsieur
le Maire
s’est
rapproché
de
l’Intercom
Bernay
« Terres
de
Normandie
» qui
a la
compétence
assainissement.
Au
sein
de
cet
EPCI,
3 communes
ont
délibéré
pour
rendre
obligatoire
ce
contrôle
(Bernay,
La
Barre
en
Ouche,
Menneval).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
_ DECIDE
de
rendre
obligatoire
le contrôle
de
conformité
de
Passainissement
collectif
dans
le cadre
des
ventes
de
biens
immobiliers
situés
en
zone
d’assainissement
collectif.
M.
ADDE
Albert
indique
qu’il
est
toujours
en
attente
du
rapport
des
services
assainissement
de
l’Intercom
Bernay
concernant
le
passage
de
la
caméra
dans
la
canalisation
des
eaux
usées
au
Clos
Mallet.
M.
le
Maire
interrogera
M.
RUEL,
le
vice-président
de
cette
compétence.
DÉLIBÉRATION
acceptant
la
convention
pour
la
mise
à disposition
d’un
local
au
cabinet
médical
entre
la
commune
d’Harcourt
et
une
ostéopathe
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’une
convention
de
mise
à disposition
du
cabinet
médical
à titre
gratuit
a été
signée
avec
l’EHPAD
(Etablissement
hospitalier
pour
personnes
âgées)
d’Harcourt
le
19
avril
2016.
La
commune
avait
procédé
à la
remise
en
état
de
ces
locaux
afin
d’y
accueillir
des
médecins
et
infirmières.
La
commune
a été
sollicitée
par
une
ostéopathe
qui
souhaite
s’installer
dans
une
partie
de
l’étage
de
ce
cabinet
moyennant
un
loyer
avec
charges
comprises.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
Y__ donne
l'autorisation
à Mme
LOUIS
Margot
d’occuper
l’étage
du
cabinet
médical
afin
d’y
dispenser
sa
profession
d’ostéopathe
à compter
du
1°
janvier
2022,
Y_ Fixe
le montant
du
loyer
charges
comprises
à 400
€/mois,
Ÿ_ Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
mise
à disposition.
DÉLIBÉRATION
portant
sur
le tableau
des
effectifs
au
01/01/2022
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal
le tableau
des
effectifs
au
1%
janvier
2022
:
Filière
Administrative
:
- Adjoint
Administratif
Principal
1ère
classe
Echelle
C3
35
H 00
titulaire
- Attaché
(secrétaire
mairie)
cat.
A
35
H 00
titulaire
-
Filière
technique
:
- Adjoint
Technique
Principal
lère
classe
Echelle
C3
35
H 00
titulaire
-__ Adjoint
Technique
Principal
2ème
classe
Echelle
C2
35
H 00
titulaire
- Adjoint
Technique
Echelle
CI
20
H 00
stagiaire
- Adjoint
Technique
Principal
lère
classe
Echelle
C3
30
H 50
titulaire
- (Agent
Intercommunal
6 H
— IBTN-)
à compter
du
01/09/2017)
-
Filière
sociale
:
- A.T.S.E.M.
Principal
lère
classe
Echelle
C3
35
H 00
titulaire
- (mise
en
disponibilité)
- A.T.S.E.M.
Principal
2è"°
classe
Echelle
C2
04
H 15
CDD
- temps
annualisé.
DÉLIBÉRATION
: débat
sur
la
protection
sociale
complémentaire
nouvelles
obligations
(CDG
27)
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
que
dans
le cadre
de
l’ordonnance
du
17
février
2021,
il est
prévu
que
les
assemblées
délibérantes
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
organisent
un
débat
portant
sur
les
garanties
accordées
aux
agents
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
dans
un
délai
d’un
an
à compter
la publication
de
la
présente
ordonnance
soit
avant
le
17
févier
2022
L’ordonnance
prévoit
obligation
pour
les
employeurs
de
participer
financièrement
aux
contrats
de
prévoyance
de
leurs
agents
en
2025
(elle
ne
pourra
être
inférieure
à 20
%
d’un
montant
de
référence)
et aux
contrats
santé
en
2026
(qui
ne
pourra
être
inférieure
à
50
%
d’un
montant
de
référence).
Conseil
municipal
du
28
janvier
2022 4
Ces
dispositions
visent
à permettre
aux
agents
de
bénéficier
d’une
ouverture
assurantielle
les
garantissant
contre
la précarité
et
d’harmoniser
avec
la législation
déjà
en
vigueur
dans
le secteur
privé.
Monsieur
le Maire
expose
donc
la présentation
sur
le sujet
de
la protection
sociale
complémentaire
jointe
à la
présente
délibération. Après
avoir
entendu
l’exposé
précédent,
le conseil
municipal
:
“prend
acte
du
débat
de
la protection
sociale
complémentaire.
INFORMATION
RÉHABILITATION
EXTENSION
RESTAURANT
SCOLAIRE
- CRÉATION
PRÉAU
ET
AMÉNAGEMENT
DES
ESPACES
EXTÉRIEURS
:
Réfèrent
du
projet
: Mme
HUCHER
Béatrice.
La
commune
souhaite
effectuer
des
travaux
permettant
un
meilleur
service
de
restauration,
des
usages
et la
mise
aux
normes
des
différents
accès
ainsi
que
la sécurité
aux
abords
de
l’école.
L’étude
est
réalisée
par
EAD
(Eure
Aménagement
Développement).
Des
tableaux
concernant
les
coûts,
les
subventions
possibles,
le
calendrier
prévisionnel
sont
transmis
aux
conseillers
afin
qu’ils
prennent
connaissance
du
dossier.
Mme
HUCHER
propose
une
nouvelle
intervention
de
Mme
PLESSIS,
responsable
d'opérations
chez
EAD.
PROPOSITIONS
BUDGET
PRIMITIF
2022
Chaque
conseiller
municipal
dispose
des
documents
suivants
:
- Etat
des
dépenses/recettes
fonctionnement
et investissement
année
2021
- Restes
à réaliser
2021
- Situation
dépenses
recettes
au
28/01/2022
- Propositions
Dépenses
// recettes
pour
2022
en
fonctionnement
- Propositions
Subventions
2022
(+
rappel
des
subventions
versées
en
2019-2020-2021)
- Propositions
dépenses
investissement
BP
2022
- Liste
des
dossiers
de
demande
de
subventions
en
cours
pour
2022
en
attente
de
réponse
- Projets
futurs
répertoriés
pour
2023-2024-2025
(à
prioriser).
Diverses
propositions
: broyeur,
acquisition
détecteurs
CO2,
démoussage
toiture
mairie,
Vente
des
tuiles
de
l’Eglise
St
Ouen
stockées
aux
ateliers
(proposition
Mme
HUCHER).
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
a transmis
divers
documents
concernant
l’Intercom
Bernay
concernant
le centre
nautique
et des
nouveaux
bureaux
de
l’Intercom
Bernay
:
- CENTRE
AQUATIQUE
INTERCOMMUNAL
:
projet
phare
de
l’intercom.
75
communes
seront
impliquées
dans
le
financement
(part
investissement
- 13
Millions
d'Euros)
avec
une
participation
financière
de
9 à
12
€ par
habitant
par
an
et
pendant
25
ans.
Projet
de
18 millions
d'Euros
subventionné
à hauteur
de
6 459387
millions
d'Euros,
pas
de
participation
privée.
Réception
de
l’équipement
fin
2025.
Monsieur
le Maire
souligne
le peu
de
subvention
par
rapport
à la
dépense
et
regrette
que
l‘Etat
soit
absent
du
projet
pour
permettre
cet
apprentissage
aux
enfants.
Rappel
: le
SERGEP
(piscine
du
NEUBOURG)
demandait
une
participation
annuelle
de
19 000
€ /an
à la
commune
pour
l'adhésion
au
syndicat
en
vue
du
futur
agrandissement
de
la piscine.
M.
JOUANNET
Jean-Mickaël
estime
qu’il
est
plus
intelligent
que
nos
enfants
aiïllent
au
Neubourg
(moins
loin).
Différents
points
sont
à éclaircir
(transports
et participations).
M.
le Maire
interroge
le conseil
sur
ce
projet
(M.
POHER
Jean-Claude
est
contre). - ESPACE
360
° : Nouveau
nom
du
siège
de
l’Intercom
Bernay,
il sera
situé
sur
la friche
Roger
Gallet
sur
la ZI
de
la route
de
Broglie
à Bernay.
L’intercom
a fait
le choix
de
réunir
l’ensemble
de
ses
services
administratifs
sur
ce
seul
site.
La
durée
des
travaux
est
estimée
à 12
mois
à compter
de
février
2022
(loyer
annuel
de
206
000
€ HT
hors
charges
et hors
indexation).
- Dossier
formation
des
élus
: L’Intercom
a fait
une
démarche
auprès
d’organismes
pour
des
journées
de
formation
envers
tous
les
élus.
- Information
sur
les
gens
du
voyage
: Arrivés
vers
le 07
novembre,
un
départ
annoncé
pour
fin
décembre
: cependant,
ils
sont
toujours
là.
Une
famille
à inscrit
des
enfants
à l’école,
et vu
la période
hivernale
et n’ayant
pas
d’autre
points
de
chutes,
ils
ont
prévu
de
quitter
les
lieux
fin
mars.
- Repas
des
anciens
: En
raison
de
la situation
sanitaire,
Monsieur
le Maire
propose
de
reculer
la date
au
03
Avril
ou
le 15
Mai.
Le
conseil
municipal
maintient
la date
du
06
Mars
2022
(1 contre
1 abstention
13
pour).
Il sera
nécessaire
de
délibérer
pour
prévoir
cette
dépense
au
BP
2022
(fêtes
et cérémonie).
Conseil
municipal
du
28
janvier
2022 - Bons
de
Noël
: 184
bons
ont
été
distribués,
le club
de
l’Amitié
a pris
le relai
du
Comité
des
Anciens.
- Boulangerie
: prévision
d'ouverture
vers
le 15
février.
- Organisation
courses
cyclistes
: Le
comité
des
fêtes
prend
en
charge
le coût
(2
courses
organisées
par
le Club
de
Bourgtheroulde).
Elles
auront
lieu
le 09/04/2022
(veille
des
élections
présidentielles).
Mme
BECQUET
Laurence
informe
qu’une
animation
sera
mise
en
place
autour
du
vélo.
Monsieur
le Maire
demande
que
le Comité
des
fêtes
se
renseigne
s’il
y a
des
manifestations
au
Château
ce
jour,
Mme
COURTEL
Aurélie
souhaite
que
la course
ne
gêne
pas
la vie
des
commerçants
(sens
de
circulation).
- TRIATHLON
du
Neubourg
: A
lieu
le 12
Juin
2022
(jour
des
élections
législatives),
passe
à Harcourt,
transite
par
la Haye
de
Calleville
et Calleville.
Une
rencontre
est
prévue
le 17
février
2022
à 11
h 00
à La
Haye
de
Calleville
avec
les
Maires
des
communes
citées
ci-dessus.
- PLU:
La
commission
urbanisme
a sillonné
les
rues
de
la commune
(bourg
et hameaux)
pour
repérer
les
éléments
remarquables,
en
présence
de
Mme
BUCHOU
de
l’'UDAP
et Camille
de
Géostudio,
qui
feront
l’objet
d’une
fiche
individuelle
et seront
indiquées
dans
le PLU.
- Plateau
sportif
: montant
travaux
39
607
€ HT.
La
commune
a reçu
la notification
du
Département
qui
subventionne
ce
projet
à hauteur
de
50
%
dans
le cadre
du
plan
de
relance
et de
l’Intercom
pour
le fonds
de
concours
à hauteur
de
30
%.
- Restauration
mare
et plantation
haie
: 5353
€ HT.
La
commune
a reçu
la notification
du
Département
qui
subventionne
ce
projet
à hauteur
de
80
%
dans
le cadre
du
plan
de
relance.
- Gîte
de
Chrétienville
: les
travaux
de
restauration
de
toiture
sont
terminés.
- Logimobile
: utilisé
environ
2 h
par
jour
par
l’école.
Faut-il
renouveler
la location
ou
prévoir
l’acquisition
(décision
à prendre
pour
inscription
au
BP
022).
Prévision
entrée
septembre
2022
: 6 arrivées
— 19
départs.
- Monsieur
le Maire
informe
qu’il
a eu
une
demande
de
projet
de
MAM
(Maison
d’ Assistantes
Maternelles).
La
commune
ne
peut
satisfaire
cette
requête,
elle
manque
de
locaux.
-Toilettes
Salle
des
associations
en
attente
(liées
avec
le projet
de
réhabilitation
de
la salle
des
fêtes).
Etude
de
faisabilité
7 200
€ TTC
(choix
à définir
au
BP
2022).
- Travaux
RD
137
et RD
25:
Etude
de
13
300.00
€ TTC
menée
par
VIAMAP
(bureau
d’étude).
La
présentation
de
l’esquisse
est
prévue
le
24
février
2022.
- Détecteurs
CO2
pour
l’école
: Madame
HUCHER
évoque
la possibilité
d’en
acquérir
7. Le
conseil
ne
retient
pas
l’idée.
- Mme
Alice
CARTIER
et M.
POULAIN
Alain
quittent
la séance
à 23
h 30.
TOUR
DE
TABLE
* M.
LEMAIRE
Michel
informe
:
I-
Il a
assisté
à la
réunion
de
la commission
« culture,
sport,
patrimoine
et actions
éducatives
» de
l’Intercom
de
Bernay
le
jeudi
16
décembre
2021
à
18
heures,
à
Bernay.
Différents
thèmes
ont
été
abordés
:
- Présentation
de
la MJC
(Maison
des
Jeunes
et de
la Culture)
de
Bernay.
Au
début
de
chaque
réunion,
une
association
d’intérêt
communautaire
se présente.
- Bilan
de
la
semaine
de
la
voix
: 8
concerts
gratuits
(1500
spectateurs)
ont
eu
lieu
sur
l’ensemble
du
territoire
dont
2
à Harcourt
(90
personnes)
à 1 ‘église
et 80
à l'EHPAD.
- Sentier
d’Art
2022
Le
thème
sera
« Arbres
et
Lumières
»
du
25
juin
au
25
septembre,
il
se
tiendra
dans
le
parc
Parissot
à
Beaumontel.
Sur
un
parcours
de
2 km,
10
œuvres
seront
présentées,
dont
une
pérenne.
- création
d’un
conte
musical
-
Festival
des
arts
numériques
:
15
artistes
interviendront
(2
ballades,
2
projections,
2
expositions)
et
une
soirée
musique
électronique - contrat
territoire
de
lecture
en
partenariat
avec
le département
et la
DRAC.
- Nouveau
centre
aquatique
intercommunal
(étude
de
programmation)
Conseil
municipal
du
28
janvier
2022 En
novembre
2021,
des
centres
aquatiques
ont
été
visités
(Argence,
Bayeux,
Douvres-la-Délivrande).
La
fréquentation
possible
en
instantané
sera
entre
750
et
1000
visiteurs,
chaque
année,
150
000
à
200
000
entrées
sont
escomptées.
L'ouverture
programmée
est
prévue
pour
septembre
2025.
Ÿ Le
triathlon
scolaire
se
déroulera
du
13
au
17
juin
à Bernay,
Un
triathlon
aura
lieu,
comme
en
2021,
à la
base
de
loisirs
de
Brionne
le
dimanche
12
juin
2022.
Ÿ
La
ville
de
Bernay
a acquis
le
label
« Art
et
Histoire
» et
celui-ci
pourrait
revenir
à l’ensemble
de
l’Intercom
d’ici
2
à 3
ans.
Ÿ
_Ilest
proposé
la
mise
en
réseau
des
villages
pour
faire
visiter
le
patrimoine
lors
des
journées
du
patrimoine
de
pays
(fin
juin).
Ÿ
L'histoire
du
cinéma
est
en
cours
de
réalisation
avec
le
service
communal
et
l'office
du
tourisme.
Y
Pour
la
route
des
écrivains,
il
est
attendu
le
retour
des
communes
sur
la
connaissance
des
écrivains
de
chaque
commune
Il-
Jls’est
rendu
à la
réunion
SDOMODE
le 25/11/21
à Pont-Audemer
La
fiche
performance
tri
de
la
commune
nous
est
parvenue.
Chaque
habitant
de
la
commune
a
trié
en
moyenne
par
an
37
kg
d’emballages
verres
(moyenne
SDOMODE
37
kg),
26
kg
d'emballage
(SDOMODE
26
kg),
12
kg
de
papiers/cartonnettes
(SDOMODE
13
kg)
;
ces
résultats
sont
dans
l’ensemble
à
améliorer. Toutes
les
consignes
sont
à retrouver
sur
www.sdomode.fr
La
population
est
invitée
à ne
pas
jeter
les
ampoules
et
la
vaisselle
dans
le
verre.
Des
contrôles
sont
effectués
dans
les
poubelles
de
21
h
à
1 h
du
matin
lors
des
ramassages.
Un
porte
à porte
est
donc
fait
et
des
poubelles
sont
refusées
en
signalant
les
erreurs
de
tri.
Le
gaspillage
alimentaire
est
estimé
à 7
à 9
kg
par
habitant
chaque
année.
I]
- Le
chemin
rural
de
la Piquetière
à Chrétienville
s’est
creusé
en
maints
endroits,
un
rebouchage
doit
être
envisagé.
IV
- l'ATCPH
(Association
Touristique,
Culturelle
et Patrimoniale
Harcourtoise)
organise
le samedi
12
février
2022
à 16
h 30
au
vieux
cadran
à Harcourt,
le
1
café
littéraire.
L’écrivaine
« Aline
César
» présentera
son
livre
« Aphra
Behn
». Celle-ci
était
une
romancière
anglaise
de
la fin
du
XVIème
siècle,
espionne
au
service
de
la
cour
royale
d’Angleterre.
Un
échange
aura
lieu
avec
l’auteure.
Entrée
libre
et
gratuite,
venez
nombreux.
Dimanche
11
septembre
aura
lieu
le
biennale
de
la
peinture
au
gîte
de
Chrétienville
* Mme
LEBEC
Sandra
rappelle
le
passage
de
la
mammobile
et
les
conditions
(23
—
24
mars).
* Monsieur
ADDE
Albert
tient
à souligner
le travail
de
M.
JOUANNET
Jean-Mickaël
pour
l’élaboration
du
bulletin
municipal
(gros
travail).
Celui-ci
souligne
qu’il
est
nécessaire
d’avoir
les
articles
très
tôt
pour
faciliter
la mise
en
page,
il recommande
de
réaliser
les
articles
dès
la manifestation,
plus
facile
à gérer.
* Monsieur
JOUANNET
Jean-Mickaël
souhaite
que
la commune
travaille
sur
le projet
de
Mme
Aurélie
TOUCAS
;
il
annonce
800
abonnés
sur
la
page
Facebook.
Séance
close
à 00
h 50.
Prochaine
commission
de
finances
élargie
au
conseil
: jeudi
24
février
2022
à 19
h 30.
Conseil
municipal
du
28
janvier
2022