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Compte-Rendu - compte rendu 12 05 20123326
Document publié le Samedi 12 mai 2012 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 12 05 20123326)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Banque,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2012
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 12 mai 2012 sous la
présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents : M. BERTHELOT, Maire, Melle JACQUET, Mme LESAIN, M.
PAULET, M. LASCOVITCH, Maires Adjoints, M. ZAJIC, M. FARY, M. LOINTIER,
M. MARQUES, M. CARRION, M. RIGAUD, Mme SOUSA,.
Absents : Mme ANASTACIO, Melle MESTRE, M. PAGE (qui a donné procuration à
M. BERTHELOT).
Secrétaire de séance : Mme JACQUET Marie-Laure.
Différentes questions étaient à l’ordre du jour :
1. AVENANT AU MARCHE COMMUNE DE CHARBONNIER / SCREG SUD EST
Le Conseil donne son accord sur un avenant au marché signé entre la SCREG Sud Est et la
Commune de CHARBONNIER les MINES, accepte que le montant total du marché soit
porté à 307 000 € H.T., compte tenu des travaux supplémentaires.
2. FIXATION DES LOYERS D’APPARTEMENTS
Le Conseil décide de fixer à 400 € le loyer du logement communal situé place de la liberté
et à 270 € le loyer du logement communal situé quartier de la riute.
3. SUBVENTION AUX SOCIETES LOCALES
Sur proposition de la commission « animation », et en accord avec la commission des
finances, le conseil municipal décide d’attribuer aux sociétés locales :
Société de CHASSE : 310 €
Société de PECHE : 245 €
Société de PETANQUE : 530 €
Foyer des jeunes et d’éducation populaire : 920 €
Football club : 1 090 €
Club « Amitiés et loisirs » : 270 €
Amicale des Sapeurs pompiers : 310 €
Comité des fêtes : 1 090 €
Association CHIEN A TROIS PATTES POUR LA LUDOTHEQUE : 250 €
Association ADEVAL : 150 €
La bourrée de l’Allagnon : 250 €
Angel’s country : 200 €
Team Charbo : 250 € 2
Le conseil donne aussi son accord pour verser une subvention de 200 € au comité des
fêtes pour l’organisation du 14 juillet (bal).
4. DEMANDES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Le Conseil Municipal décide de conclure un bail commercial avec l’entreprise M.B. BOLLEY,
à la suite de l’achèvement du contrat de location à titre précaire au 31 mars 2012. Le
montant du loyer s’élèvera à 450 € par mois.
5. ACQUISITION DE MATERIELS
Le Conseil retient la proposition des Ets REYT, moins disants, pour l’acquisition de
matériels de tonte pour un montant de 18 349.00 € H.T..
6. DEMANDE DE SUBVENTIONS
Le conseil décide d’accorder une subvention exceptionnelle de 2 500 € à la société de
Pêche pour son projet de réaménagement des berges de l’étang et 300 € à la Bourrée de
l’Allagnon pour l’organisation d’une journée « folklore » le 14 juillet.
7. MISE EN SECURITE DE L’ATELIER MUNICIPAL
Le Conseil décide de mettre en sécurité l’atelier municipal, à la suite du vol dont la
Commune a été victime.
8. CHANGEMENT DE LA PORTE AUVERGNE BUCHE GRANULES
Le Conseil retient le devis de A.B.G. pour un montant de 1 980.00 € pour le remplacement
de la porte de l’entreprise Auvergne bûches granulés.
9. ACHAT CAMION
Le conseil donne son accord pour l’acquisition d’un camion d’occasion pour un montant de
7700 €.
10. AFFAIRE COMMUNE / CONSORTS CHAMBEFORT
Le Conseil décide, à la majorité des membres présents, de maintenir le tracé initial pour
le déclassement d’une partie de la voirie communale, aux consorts CHAMBEFORT
d’accepter ou de refuser.
11. QUESTIONS DIVERSES
- Le Maire fait le compte rendu de la dernière réunion sur l’éco-quartier qui s’est tenue
en mairie avec Auvergne Habitat et Urbasite. Une première esquisse du projet sera
présentée début septembre.
- A la demande du Collège de Brassac les Mines, les effectifs à la cantine doivent être
préparés les mardis après-midi pour la semaine suivante. 3
-Le Maire informe l’assemblée d’un projet de toits photovoltaïques sur l’ensemble des
communes de la C.C.L.V.A. Sur Charbonnier, une première recherche a été faite. La Cave
de l’Enfer pourrait convenir compte tenu de sa situation géographique et de son
orientation.