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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D8 Delegation au Smav
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D8 Delegation au Smav)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Banque,
4e
le
15:04/2026
15/04/2028
RU
ID
: 062-200062482-20260410-D08_2028-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
19
avril
2026
L'an
2026
et le
10
avril
à
17h00
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur convocation
du
1%
avril
2026
Date
de
la convocation
: 1%
avril
2026
Date
d’affichage
: 1°
avril
2026
Délibération
N°
10-04-2026
/ N°8
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 101
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Patrick
Roblot,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Mathieu
Louis,
Sébastien
Bertout,
Francis
Delassus,
Maurice
Soyez,
Christophe
Rose,
Harold
Tétu,
Philippe
Verret,
Pascal
Dionnet,
Christophe
Ansquin,
Michel
Petit,
Philippe
Cojon,
Olivier
Deneuville,
François
Level,
Frédéric
Jonard,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Jean-Luc
Leuiller,
Christian
Boucly,
David
Dubois,
Pascal
Glavieux,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Christophe
Cuisinier,
Pascal
Hemery,
Arnauld
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Christophe
Beaumont,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Jérôme
Corman,
Michel
Seroux,
Jonathan
Rogez,
Pierre
Barrois,
Jean-François
Détourné,
Pierre-Etienne
Jud,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Jean-François
Haultcoeur,
Patrick
Deberles,
Marc
Degrendele,
Simon
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Labenne,
Denis
Caïllierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Gïlbert
Cottin,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Thomas
Bonnelle,
François
Coquart,
Christophe
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Rodrigue
Hotte,
Ludovic
Duriez,
Yves
Lieppe,
Maxime
Fourmanoir,
David
Duchateau,
Eric
Legrand,
Guillaume
Lefebvre,
Xavier
Jacquemont,
Damien
Bricout.
Mesdames
Sophie
Cossart,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Michèle
Delporte,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Magalie
Larivière,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Céline
Godart,
Julie
Théret,
Françoise
Détourné,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membre
suppléé
: 1
Membres
ayant
donné
procuration
: 7
Membres
votants
: 109
Absents
excusés
: Arnould
Thilliez,
Jean-Louis
Cauvet,
Jean-Paul
Hemery,
Serge
Leu,
Roland
Descamps,
Eric
Caron
Absent
suppléé
: Pierre
Bourdrez
suppléé
par
Thierry
Wacheux
Absents
ayant
donné
procuration
: Yohann
Carvaïlho
ayant
donné
procuration
à Mathieu
Louis,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à Stéphane
Gomès,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à
Christophe
Cuisinier,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Alain
Traisnel
ayant 5/04/2026 C4/2026
RU
62-2000629482-20280410-D08_2026-DE
donné
procuration
à Marie
Bernard,
René
Pruvost
ayant
donné
procuration
à Anne-Sophie
Larivière,
Carine
Brabant
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.
Secrétaire
de
séance
: Maxime
Fourmanoir
Titre
de
la
délibération
: Délégation
au
SMAV
Monsieur
le
Président
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l’Artois
est
membres
du
Syndicat
Mixte
Artois
Valorisation
(SAMV),
syndicat
mixte
fermé
exerçant
la
compétence
en
matière
de
collecte
et de
traitement
des
ordures
ménagères
et déchets
assimilés.
Le
comité
syndical
du
SMAV
est composé
de
41
délégués
titulaires
élus
dont
8 pour
la Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l’Artois.
Il est donc
fait
état
de
la nécessité
de
délibérer
sur
les personnes
qui
représenteront
la communauté
au
SMAYV. Monsieur
le Président
fait appel
à candidatures
:
-
Damien
Bricout
-
Catherine
Libessart
-
Jean-Marie
Dufay
-
Monique
Debeaumont
-
Anne-Sophie
Larivière
-
Maurice
Soyez
-
Pascal
Hémery
-__
Julien
Bellengier
-
Mathieu
Louis
-
Nicolas
Capron
-
Michel
Seroux
Font
actent
de
candidature.
Après
un
vote
à bulletin
secret
avec
109
votants
0 bulletin
blanc
2 Bulletins
nul
107
exprimés
Et
une
majorité
absolue
à 54,
les
8 délégués
suivant
sont
élus
à la majorité
pour
représenter
la CCCA
au
sein
du
SMAV
:
-
Madame
Monique
Debeaumont
avec
90
voix
-
Monsieur
Michel
Seroux
avec
84
voix
- _
Monsieur
Damien
Bricout
avec
84
voix
-
Madame
Catherine
Libessart
avec
83
voix
-
Monsieur
Jean-Marie
Dufay
avec
83
voix
-
Madame
Anne-Sophie
Larivière
avec
81
voix -
Monsieur
Maurice
Soyez
avec
80
voix
-
Monsieur
Pascal
Hémery
avec
63
voix.
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20260410-D08_2026-DE
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
ÀS
/ 04/2026
et publication
ou
notification
du/S/04
/2026