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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 26 02 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 26 02 2024)
Thèmes du document : Banque, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
VUE 2
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte, le 20 février 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 26 FEVRIER 2024
Le Conseil Municipal se réunira en mairie (salle du Conseil Municipal), le lundi 26 février 2024 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal complet de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2023,
Informations relatives à l'exercice de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire (article L.2122.22 du CGCT),
Désignation d’un(e) ou de deux secrétaires de séance.
PÔLE « FINANCES »
1. Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
2. Fixation des durées d'amortissement des biens immobilisés
3. Classement des archives — Demande de subvention au Conseil Départemental de Côte d’Or
4. Cession d’une parcelle (BH n°141) — Autorisation de signature à M. Le Maire
5. Succession de Mme SCHILLIGER — Renonciation
PÔLE « RESSOURCES HUMAINES »
6. Protocole d'accord transactionnel - Agent / Commune de Marsannay-la-Côte
7. Convention financière de transfert d’un compte épargne temps
8. Modification n° 1-2024 du tableau des emplois
9. Convention de mise à disposition de chargés de missions en prévention des risques professionnels
PÔLE « SOCIAL »
10. Règlement de fonctionnement du multi-accueil - Modifications
PÔLE « TECHNIQUE »
11. Convention pour l'entretien du rond-point de Palissy avec Chenôve
PÔLE « ENVIRONNEMENT — DEVELOPPEMENT DURABLE »
12. Convention de partenariat avec l'Association « Surveillance des Abeilles Gardiennes de
l'Environnement » (SAGE) — Soutien à l'installation d’une ruche au Centre Social Bachelard PÔLE « COMMUNICATION -CULTURE »
13. Conventions avec les associations sportives, culturelles et de loisirs
QUESTIONS DIVERSES
14. ...
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.