Conseil Municipal - extrait délibérations CM du 5 novembre

Documents similaires

Conseil Municipal - extraits délibérations CM du 5 septembre 2013

Déliberation - Extraits deliberations du conseil municipal du 10

Déliberation - Extraits deliberations du conseil municipal du jeu

Déliberation - extrait du registre des délibérations du 4 novembr

Déliberation - Extrait delib CM du 7 novembre 2018

Déliberation - extrait des délibérations conseil du mardi 5 novem

Conseil Municipal - 5 CM du 17 juin 2010

Déliberation - Extraits des deliberations du Conseil Municipal du

Conseil Municipal - extraits registre délibérations CM du 8 novembre 2

Conseil Municipal - extrait délibérations CM du 7 octobre

Conseil Municipal - extrait délibérations CM du 5 novembre Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaubernard. Lien du pdf (Conseil Municipal - extrait délibérations CM du 5 novembre)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies,

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

De la Commune de Châteaubernard (Charente)

Séance du 05/11/2014

Date de la convocation

29/10/2014

Date d'affichage

29/10/2014

Nombre de membres

Afférents Présents

Qui ont

pris part

au vote

27 24

L'an 2014, le 5 Novembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Châteaubernard, régulièrement convoqué, était assemblé en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Pierre-Yves BRIAND, Maire

Présents : M. BRIAND Pierre-Yves, Maire, Mme PETIT Dominique, M. DAMY Michel, Mme GOMBAUD Christel, M. LIAUD Eric, Mme ROY Karine, M. OURTAAU Philippe, Mme DAGNAUD Pierrette, M. GOURGUES Christophe, Mme ARNEAU Christine, M. GAUTHIER Didier, Mme ROUMEAU Angélique, M. OURTAAU Patrick, Mme BALUTEAU Pascale, M. DOUBLET Jean-Pierre, Mme LANCERON Bernadette, M. DERAND Michel, M. ETEVENARD Marc, M. BIROT Jérôme, Mme BEAUDOIN Bettina, M. FAYEMENDIE Jean-Claude, Mme PEREIRA Ana, M. MEUNIER Jean-Luc, Mme GAUVAIN Armelle

Excusé(s) ayant donné procuration : Mme VALENTE Aline à M. DOUBLET Jean- Pierre, Mme MAUMONT Maria à Mme PETIT Dominique, M. PLACERAUD Jean- Michel à M. GOURGUES Christophe

A été nommée secrétaire : M. GOURGUES Christophe

SOMMAIRE

- 2014_12_01 Avenants au marché de l'Espace Festif et Culturel

- 2014_12_02 Dénomination de l'allée reliant la rue Fernand Guionnet à la cité Allende - 2014_12_03 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création d'aménagements hydrauliques en lien avec le projet de pôle sportif et ludique des Vauzelles - 2014_12_04 Autorisation à Monsieur le Maire de confier l'organisation de l'enquête publique relative à l'étude d'impact du projet de pôle sportif et ludique des Vauzelles au préfet du Département - 2014_12_05 Avenant n°2 au marché relatif à l'agrandissement du cimetière - 2014_12_06 Avis du conseil sur rapport et conclusions du commissaire enquêteur relatif au dossier d'enquête publique sur la mise en compatibilité du PLU de Châteaubernard - restructuration du stade Claude Boué

- 2014_12_07 Désignation d'un élu relais de CALITOM au sein du Conseil Municipal - 2014_12_08 Acquisition de la parcelle cadastrée AV 745

- 2014_12_09 Attribution de subventions associatives

- 2014_12_10 Décision Modificative n°6

- 2014_12_11 Motion CALITOM

Vote D. n° 2014_12_01

A la majorité

Pour : 23

Contre : 1

Abstention : 3

Avenants au marché de l'Espace Festif et Culturel

Par délibérations n° 2011-06-01, 2013-05-03 et 2013-08-05, le conseil municipal avait entériné l’avis de la commission MAPA pour le choix de l’architecte et l’attribution des lots dans le cadre du marché de l’espace festif et culturel.

Suite à diverses modifications en cours de réalisation des travaux, M. le Maire propose à l’assemblée d’accepter les avenants au dit marché dans les conditions suivantes :

Total retenu

HT

+ avenant(s)

Total HT avec

avenant

7 Cloisons doublages faux plafonds SAS RENAUPLATRE 78 918,02 € Avenant 7 7 539,60 € 86 457,62 €

8 Menuiseries intérieures SAS Bernard MOREAU 227 241,67 € Avenant 6 775,80 € 228 017,47 €

9a Revêtements de sols SARL RENOU-GUIMARD 58 290,38 € Avenant 4 287,57 € 58 577,95 €

9b Parquet EURL VTI 139 644,50 € Avenant 3 13 665,00 € 153 309,50 €

9c

Revêtements de sols

coulés SARL RAR ETANCHEITE 20 595,80 € Avenant 3 776,44 € 21 372,24 €

12 Chauffage Ventilation SAS ALLARD 402 432,77 € Avenant 5 2 137,34 € - 400 295,43 €

13 Plomberie SAS ALLARD 72 099,86 € Avenant 5 1 794,49 € 73 894,35 €

14*1

Equipements

scéniques Sté CLEMENT & FILS 207 123,10 € Avenant 5 18 216,25 € - 188 906,85 €

15

Equipement

restauration SARL REGAIN 70 573,00 € Avenant 4 513,80 € 71 086,80 €

16

Aménagements

extérieurs SARL TARDY 543 997,50 € Avenant 4 5 605,00 € - 538 392,50 €

1 820 916,60 € 605,89 € - 1 820 310,71 € Total HTVA

Lot Avenant HT

Lot 7 Cloison doublage

Réalisation d’encoffrement coupe feu 1 h des gaines galva dans le local technique. A la demande du SDIS

Lot 8 Menuiseries Intérieures

Plus et moins values de petits travaux divers

Lot 9A Revêtements de sols

Moins value pour grés cérame 20x20 et plus value pour surbots béton et socles

Lot 9b Parquet

Réalisation du plancher de la fosse (auparavant attribué au lot 14-1)

Lot 9c Revêtements de sols coulés

Application d’une résine de sol sur espace entre cuisine et hall d’accueil

Lot 12 Chauffage ventilation

Moins value pour traitement de la zone cuisine et plus value pour raccordement échangeur secondaire du chauffage

Lot 13 Plomberie

Fourniture et pose de sèches mains électriques, remplacement caniveaux inox par des bacs à douche, ajout d’un vidoir mural

Lot 14-1 Equipements scèniques

Moins value sur fourniture et pose de pendrillons et suppression de la couverture de la fosse

Lot 15 Equipement de restauration

Modification des siphons de sol, remplacement de deux lave mains, modifications relatives aux normes anti-pollution du réseau d’eau potable

Lot 16 Aménagement extérieur

Modifications diverses

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré,

Accepte les avenants au marché de l'Espace Festif et Culturel dans les conditions évoquées ci- dessus.

Vote D. n° 2014_12_02

A l'unanimité

Pour : 27

Contre : 0

Abstention : 0

Dénomination de l'allée reliant la rue Fernand Guionnet à la cité Allende

Il est proposé aux membres du conseil municipal de dénommer l’allée reliant la rue Fernand Guionnet à la cité Allendé : Allée André ROCHET – Résistant déporté.

Né le 8 février 1900, décédé le 21 décembre 1990 Monsieur André ROCHET habitait Châteaubernard. Il a été arrêté pour résistance anti Allemande le 12 février 1943, déporté à Orianenbourg-Sachsenhaussen et libéré du camp le 4 mai 1945.

Début 1946 il était nommé président des déportés et internés de la section de Cognac puis élu au conseil municipal de Châteaubernard jusqu’en 1971.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré,

Nomme l'allée reliant la rue Fernand Guionnet à la cité Allende : allée André ROCHET - Résistant déporté.

Vote D. n° 2014_12_03

A la majorité

Pour : 23

Contre : 4

Abstention : 0

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création

d'aménagements hydrauliques en lien avec le projet de pôle sportif et

ludique des Vauzelles

Le conseil de communauté de Grand Cognac a validé, le 25 septembre dernier, l’avant-projet des aménagements urbains du Pôle sportif et ludique des Vauzelles.

Ce projet comporte un volet de gestion des eaux pluviales particulièrement développé, visant à participer à la résorption des problématiques d’écoulements pluviaux de l’agglomération au niveau de l’avenue d’Angoulême, issu de la concertation menée depuis plusieurs années avec les villes de Cognac et Châteaubernard.

Dans ce cadre, et afin de formaliser la démarche, le projet de convention de transfert de maîtrise d’ouvrage ci-joint confie expressément le portage de la maîtrise à Grand Cognac et précise les répartitions financières entre les parties. Les bases de répartition entre les villes de Cognac et Châteaubernard sont celles issues des échanges survenus entre fin 2013 et début 2014 : 70 % pour la commune de Châteaubernard et 30 % pour celle de Cognac.

Il y aurait lieu que le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et tout document s’y référant.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré,

Autorise Monsieur le Maire à signer la convention telle que proposée en pièce jointe, dans les conditions évoquées ci-dessus.

Vote D. n° 2014_12_04

A la majorité

Pour : 23

Contre : 4

Abstention : 0

Autorisation à Monsieur le Maire de confier l'organisation de l'enquête publique relative à l'étude d'impact du projet de pôle sportif et ludique des Vauzelles au préfet du Département

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code de l’urbanisme et notamment ses articles R. 421-19 et suivants relatifs au permis d’aménager ;

Vu le Code de l’environnement et notamment ses articles L. 122-1 et suivants et R. 122-1 et suivants, relatifs aux études d’impact, et son article L 123-6 relatif à l’enquête publique unique ;

Considérant que, dans le cadre du Projet de Pôle sportif et ludique des Vauzelles, Grand Cognac Communauté de communes a déposé une demande de permis d’aménager auprès de la Commune de Châteaubernard le 9 octobre 2014,

Considérant que ce permis est soumis à la réalisation d’une étude d’impact dans les conditions fixées par le Code de l’environnement. La commune est compétente pour organiser, sur le territoire, l’enquête publique relative à cette étude d’impact.

Considérant que le Projet de Pôle sportif et ludique des Vauzelles fait, par ailleurs, l’objet de deux autres procédures administratives portées par Grand Cognac : une demande d’autorisation de type « Loi sur l’eau » et une déclaration de projet et de mise en compatibilité du PLU de Châteaubernard. Pour chacune de ces deux procédures, l’organisation d’une enquête publique est nécessaire. Le Préfet est compétent pour organiser ces enquêtes sur le territoire de la commune

Considérant que pour garantir une cohérence du projet et afin de faciliter l’information du public, les trois enquêtes publiques seront réalisées sous forme d’une enquête publique unique organisée par le Préfet de département.

Il est proposé au Conseil Municipal :

 D’autoriser le Maire à confier l’organisation de l’enquête publique relative à l’étude d’impact du Projet de Pôle sportif et ludique des Vauzelles, au Préfet de département afin qu’il soit procédé à l’organisation d’une enquête publique unique.

 D’autoriser le Maire à suivre et signer tout document relatif à cette procédure.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré,

 Autorise le Maire à confier l’organisation de l’enquête publique relative à l’étude d’impact du Projet de Pôle sportif et ludique des Vauzelles, au Préfet de département afin qu’il soit procédé à l’organisation d’une enquête publique unique.

 Autorise le Maire à suivre et signer tout document relatif à cette procédure.

Vote D. n° 2014_12_05

A l'unanimité

Pour : 27

Contre : 0

Abstention : 0

Avenant n°2 au marché relatif à l'agrandissement du cimetière

Avenant relatif au marché n°0006/2013 – construction d’un bloc technique et d’un mur de clôture au cimetière rue de la Doue.

Marché notifié le 13 janvier 2014

Titulaire du marché SARL GIRAUD Bâtiments 16100 Châteaubernard.

Montant initial du marché 49 248,79 € HTVA + avenant n°1 + 640 € soit 49 888,79 €

Objet de l’avenant n°2 suppression de certaines prestations ( regards et raccordements)

Montant de l’avenant n° 2 : - 555 € HTVA

Nouveau montant du marché : 49 333,79 €

Il y aurait lieu que les membres du conseil acceptent ledit avenant dans les conditions susvisées.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le rapporteur en son exposé,

Après en avoir délibéré,

Accepte l'avenant dans les conditions évoquées ci-dessus.

Vote D. n° 2014_12_06

A la majorité

Pour : 23

Contre : 4

Abstention : 0

Avis du conseil sur rapport et conclusions du commissaire enquêteur

relatif au dossier d'enquête publique sur la mise en compatibilité du PLU de Châteaubernard - restructuration du stade Claude Boué

Les membres du conseil municipal sont invités à se prononcer sur le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatif au dossier d’enquête publique et au compte rendu de la réunion d’examen conjoint sur la mise en compatibilité du PLU de Châteaubernard dans le cadre de la restructuration du stade de football Claude Boué.

Rappel

L’enquête publique s’est déroulée du 19 août 2014 au 19 septembre 2014 inclus. Commissaire enquêteur : M Claude PONCE

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré,

Emet un avis favorable sur le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans les conditions évoquées ci-dessus.

Vote D. n° 2014_12_07

A la majorité

Pour : 23

Contre : 4

Abstention : 0

Désignation d'un élu relais de CALITOM au sein du Conseil Municipal

Dans un souci permanent de qualité et de performance du service public des déchets, le projet « Calitom Partenaire du quotidien » a pour objectif de définir et déployer les actions visant à favoriser les échanges entre Calitom et les territoires Charentais.

Les trois enjeux majeurs inhérents à ce projet sont les suivants :

1. Dynamiser les territoires sur la thématique du développement durable

2. Renforcer les moyens d’information et de communication de proximité 3. Contribuer à une meilleure lisibilité des activités de Calitom

Aussi, afin d’ancrer la politique de Calitom dans les territoires et d’assurer la liaison au quotidien avec les communes, il est important d’identifier et de mobiliser des conseillers municipaux référents déchets, relais de Calitom pour les associer et les informer de toutes actions, liées à la gestion des déchets sur leur commune.

Le rôle principal de cet élu relais communal consiste à :

 Etre l’interlocuteur privilégié de Calitom pour sa commune

 Apprécier le contexte local et les acteurs en présence en vue d’optimiser les actions de Calitom sur son territoire

 Assurer la liaison entre les problématiques de sa commune et Calitom, et enfin  Diffuser et relayer les informations pratiques de Calitom auprès de ses concitoyens

Dans ces conditions il y aurait lieu que le conseil désigne un élu du conseil relais Calitom.

Le vote a lieu à bulletins secrets.

Ont obtenu :

- Monsieur Michel DERAND : 23 voix

- Monsieur Jean-Luc MEUNIER : 4 voix

Monsieur Michel DERAND est désigné en tant qu'élu relais de CALITOM au sein du Conseil Municipal.

Vote D. n° 2014_12_08

A l'unanimité

Pour : 27

Contre : 0

Abstention : 0

Acquisition de la parcelle cadastrée AV 745

Il y aurait lieu que le conseil se prononce favorablement :

- sur l’acquisition de la parcelle cadastrée AV 745 dans les conditions suivantes :

Surface 175 m²

Prix 20 000 €

Frais de notaire à charge de l’acquéreur

-sur l'établissement d'un pacte de préférence (avant-contrat) sur la parcelle AV 25 pour une surface de 102 m² au prix de 25 000 € pour une acquisition en 2016 dans le cadre de la requalification de la rue Camus

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré,

Se prononce favorablement sur l'acquisition de la parcelle cadastrée AV 745 dans les conditions évoquées ci-dessus.

Autorise l'établissement d'un pacte de préférence (avant-contrat) sur la parcelle AV 25 pour une surface de 102 m² au prix de 25 000 € pour une acquisition en 2016 dans le cadre de la requalification de la rue Camus.

Vote D. n° 2014_12_09

A l'unanimité

Pour : 27

Contre : 0

Abstention : 0

Attribution de subventions associatives

Il est proposé aux conseillers municipaux d’approuver les propositions suivantes relatives aux demandes de subventions associatives ;

ASSOCIATION Motivation Montant 2014

Six ter de Nercillac Opération d'aide et d'entraide humanitaire internationale 0 €

Entente des deux Charentes Handball organisation d'un tournoi National à Cognac 0 €

Cercle Laïque du Cognaçais Fonctionnement 100 €

TOTAL 100 €

Vote D. n° 2014_12_10

A la majorité

Pour : 23

Contre : 0

Abstention : 4

Décision Modificative n°6

Il est proposé aux conseillers municipaux d’approuver les modifications budgétaires telles que prévues dans le document transmis en pièce jointe.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le rapporteur en son exposé,

Après en avor délibéré,

Autorise les modifications budgétaires au budget 2014, telles que présentées en pièce jointe.

Vote D. n° 2014_12_11

A l'unanimité

Pour : 27

Contre : 0

Abstention : 0

Motion CALITOM

Dans le cadre de la maîtrise des coûts et la valorisation des déchets, Calitom lance une pétition pour demander :

4. Une baisse de la TVA à 5,5% sur les activités de gestion des déchets

5. La mise en œuvre de la responsabilité financière intégrale des producteurs d’emballages et de papiers imprimés.

Il est proposé au conseil de délibérer sur ce projet de pétition.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le rapporteur en son exposé,

Après en avoir délibéré,

Approuve la motion telle que présentée en pièce jointe.