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Déliberation - extrait du registre des délibérations du 4 novembre 2010
Document publié le Jeudi 4 novembre 2010 par la commune de Châteaubernard.
Lien du pdf (Déliberation - extrait du registre des délibérations du 4 novembre 2010)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de Châteaubernard (Charente)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil dix, le quatre du mois de
novembre à vingt heures trente, le Conseil
Municipal de la Commune de Châteaubernard
était assemblé en session ordinaire au lieu
habituel de ses séances, après convocation légale
en date du vingt-neuf novembre deux mil dix,
sous la présidence de Monsieur Daniel BOYER,
Maire de Châteaubernard .
Présents :
Daniel BOYER, Pierre-Yves BRIAND, Eric
LIAUD, Nicole NAMBLARD, Philippe OURTAAU,
Christel GOMBAUD, Michel DAMY, Renée
MARCHAND, Michel TIRACCI, Frédéric
CONTER, Marie-Christine BRISSON, Cédric
DAGNAUD, Chantal MARCU, René CHAUVEAU,
Pierrette DAGNAUD, Michel DERAND, Colette
GEOFFROY, Jean-Claude FAYEMENDIE,
Catherine BOINOT, Geneviève NADEAU-
FAYEMENDIE, Patrick GUINEBERT
Etaient excusés :
Dominique PETIT, ayant donné procuration à Nicole NAMBLARD
Karine ROY, ayant donné procuration à Pierre-Yves BRIAND
Christiane PUISSANT, ayant donné procuration à Daniel BOYER
Jean-Pierre VINCENT, ayant donné procuration à Jean-Claude FAYEMENDIE Christophe BAUDRY,
Monique FOUCHER.
Secrétaire de séance :
Dominique PETIT
D. n°2010 - 108 Attribution du marché d’entretien du réseau d’eaux pluviales
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de prendre connaissance, conformément au règlement de la commande publique, de l’attribution du marché d’entretien du réseau d’eaux pluviales tel qu’exposé en pièce jointe.
Le choix de la Commission d’Appel d’Offres s’est porté sur la proposition VEOLIA, seule conforme au Cahier des Charges.
Le Conseil Municipal a pris connaissance du choix de la Commission d’Appel d’Offres.
D. n°2010 - 109 Rapport d’activité 2009 du SDEG 16
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que, conformément au rapport annuel prévu aux articles L 5211-39 et 40 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Président du Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) a remis un rapport retraçant l’activité de l’établissement au titre de l’année 2009
Il est proposé aux membres du Conseil municipal de prendre connaissance de ce rapport.
Le Conseil Municipal de Châteaubernard a pris connaissance du rapport d’activité 2009 du SDEG.
D. n°2010 - 110 Rapport d’activité 2009 Logélia
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que, conformément au rapport annuel prévu aux articles L 5211-39 et 40 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame la Directrice Générale Logélia Charente a remis un rapport retraçant l’activité de l’établissement au titre de l’année 2009
Il est proposé aux membres du Conseil municipal de prendre connaissance de ce rapport. Le Conseil Municipal de Châteaubernard a pris connaissance du rapport d’activité 2009 de Logélia.
D. n°2010 - 111 Commission d’Appel d’Offres – choix des trois candidats admis à concourir
pour la réalisation de l’Espace Festif et Culturel
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de prendre connaissance, conformément au règlement de la commande publique, du choix des trois candidats admis à concourir pour la réalisation de l’Espace Festif et Culturel, tel que présenté en pièce jointe.
Le choix de la Commission d’Appel d’Offres s’est porté sur les candidats suivants :
- ARCHITECTE MARIA GODLEWSKA
- DESHOULIERES JEANNEAU
- PERIPHERIQUES ARCHITECTES
Le Conseil Municipal a pris connaissance du choix de la Commission d’Appel d’Offres.