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Déliberation - Liste des deliberations CM 25032024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 25032024)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Lundi 25 mars 2024 à 19h – Mairie
L'an deux mille-vingt-quatre, le lundi 25 mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAMISE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Corine SAUVAGE, Maire.
Date de convocation : le 19/03/2024
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 21 Votants : 25
Présents : Corine SAUVAGE, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Yolaine VINCENT, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Fabien DELAME, Jean- Charles PAIN, Maria HELLERSTEDT, Stéphanie FRECON, Murielle EVEZARD, Charlotte PENAUD, Aurore RANDUINEAU, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE, Aurélien GACHIGNARD, Damien FAUCONNET, Lucie BOILEAU, Thomas CIROT
Excusés avec procuration : Thierry GAUTHIER à Françoise AUBRY Jean-Luc MICHELET à Régis BRUNET, Christophe TOURON à Maria HELLERSTEDT, Florent COLLIN à Thomas CIROT
Délibération n° 20/2024 Approbation du Compte de Gestion 2023 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 21/2024
Délibération n° 22/2024
Adoption du Compte Administratif 2023
Affectation du résultat 2023
approuvée à l’unanimité
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23/2024 Vote du Budget primitif 2024 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24/2024 Vote des taux d’imposition 2024 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 25/2024 Subvention au CCAS exercice 2024 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 26/2024 Subventions 2024 aux associations
communales
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 27/2024 Subventions Enfance Jeunesse approuvée à la majorité
Délibération n° 28/2024 Subventions à caractère social 2024 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 29/2024 Subvention à la SPA approuvée à l’unanimité
Délibération n° 30/2024 Tarif plan et guide des chemins de randonnée approuvée à l’unanimité
Délibération n° 31/2024 Dédommagement des locataires de la salle de la Maison de la Forêt
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 32/2024 Incorporation d’office d’une voie privée ouverte à la circulation publique
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 33/2024 Convention d’intégration au réseau
départemental c@bri
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 34/2024 Contrat Soregies approuvée à l’unanimité
Délibération n° 35/2024 Modification du tableau des effectifs approuvée à la majorité