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Arrêté - Arrete PM n° 2025.05.42 14e festin du Boutau Comite des Fetes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Levens.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete PM n° 2025.05.42 14e festin du Boutau Comite des Fetes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
PM
N°
2025/05/42
Portant
autorisation
d’une
manifestation
publique
ponctuelle
sur
le territoire
communal.
Règlementation
de
la circulation
et du
stationnement
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
DE
LEVENS
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L2212-2
et L2213-1
à L2213-5 ;
Vu
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R411-25,
R413-1
et R417-9
à R417-13 ;
Vu
le
Code
de
la Sécurité
Intérieure
notamment
les
articles
L.211-11
à L.211-14
et les
articles
L.511-1
et suivants
;
Vu
le Code
de
la Santé
Publique
et notamment
les
articles
L.3321-1,
L.3334-2
et L.3352-5
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
30 janvier
2015
portant
règlement
général
de
police
des
débits
de
boissons
;
Vu
le Code
Pénal
notamment
les
articles
431-9
à 431-12
et l’article
R
610-5
;
Vu
l'instruction
interministérielle
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
et
les
textes
subséquents
;
Vu
instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
du
22
octobre
1963
(livre
I,
8°"
partie
« signalisation
temporaire
»)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
modifié
(journal
officiel
du
30 janvier
1993) ;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
31
juillet
2002
modifiant
les
conditions
de
mise
en
œuvre
de
la signalisation
routière
;
Vu
la
demande
présentée
en
date
du
12/05/2025,
par
Monsieur
BICINI
Eric,
Président
du
Comité
des
Fêtes
de
Levens
—
Place
de
la République
- 06670
Levens
- qui
sollicite
l’autorisation
de
réaliser
le
14°"°
Festin
dou
Boutaù
secteurs
Village
et Rivet
à Levens,
le samedi
14
juin
2025 ;
Vu
l’avis
favorable
de
la Métropole
Nice
Côte
d’Azur,
Direction
des
Subdivisions
Métropolitaines,
Subdivision
Centre
sise
26
avenue
du
Train
des
Pignes
06670
Colomars,
en
date
du
13/06/2023
;
Considérant
que
pour
réaliser
cette
manifestation,
il y a lieu de
réglementer
la circulation
et le stationnement,
afin
d’assurer
la sécurité
des
usagers
de
la voie
publique
notamment.
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Dans
le
cadre
de
l’opération
susvisée,
le
bénéficiaire
est
autorisé
à réaliser
le
14°"
Festin
dou
Boutaù
au
cœur
du
Village
puis
sous
la Halle
du
Gymnase
du
Rivet
à Levens
où
se
dérouleront
les
concerts
de
musique
traditionnelle,
le samedi
14
juin
2025.
ARTICLE
2
: Selon
les
besoins
de
l’opération,
la
capacité
et
le
régime
de
circulation
seront
modifiés
pour
tous
les
véhicules,
les
deux
roues
ainsi
que
les
piétons,
de
la manière
suivante
:
Concernant
les
festivités
de
l’après-midi
situées
au
cœur
du
Village :
e
La
place
Joseph
Raybaud
sera
interdite
à la circulation
le samedi
14/06/2025
à partir
de
13h00
jusqu’à
21h00.
+
La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
sur
la Place
de
la République
le samedi
14/06/2025
à partir
de
13h00
jusqu’à
21h00.
e
La
circulation
piétonne
devra
être
maintenue
et protégée
au
centre
du
village. ARRÊTÉ
MUNICIPAL
PM
N°
2025/05/42
Concernant
les
festivités
qui
se
déroulent
au
Gymnase
du
Rivet
:
e
Le
stationnement
des
véhicules
se
fera
à l’extérieur
du
complexe
; sur
les
emplacements
existants
sur
la route
du
Rivet
et contre-allée
RM19
(Rte
de
Duranus),
devant
l’entrée
de
l’école
maternelle
« Les
Oliviers
».
+
Le
stationnement
sera
réservé
aux
véhicules
des
musiciens
à
l’intérieur
de
l’enceinte
du
gymnase
côté
espace
«
livraisons
»,
à l’arrière
du
complexe.
e
Fermeture
du jardin
d’enfants
du
Rivet
le samedi
14/06/2025
pendant
la durée
de
la manifestation.
En
outre,
le
bénéficiaire
devra
respecter
les prescriptions
générales
de
circulation
suivantes :
e
Assurer
la
libre
circulation
des
véhicules
de
secours
et
d’incendie,
e
Assurer
en
permanence
un
passage
sécurisé
permettant
la circulation
et
la sécurité
des
piétons,
des
personnes
à mobilité
réduite
et de
leur
véhicule.
ARTICLE
3
: Monsieur
BICINI,
en
sa
qualité
de
président
du
Comité
des
Fêtes
de
la
commune
de
Levens,
est
autorisé
à
diffuser
de
la musique
du
samedi
14/06/2025
au
dimanche
15/06/2025
jusqu’à
01h00.
ARTICLE
4
: A
cette
occasion,
M.
Éric
BICINI
est
autorisé
à
ouvrir
un
débit
de
boissons
temporaire
et
à
vendre
des
boissons
des
1%
et
3°"
catégories
définies
à
l’article
L.3321-1
du
Code
de
la
santé
publique,
à
l’occasion
de
cette
manifestation
sur
la Commune
de
LEVENS.
Le
débit
de
boissons
temporaire
est
soumis
à l’ensemble
de
la règlementation
concernant
la
lutte
contre
l’ivresse
publique
et
la
protection
des
mineurs,
aux
règles
relatives
à
l’hygiène,
à
la
sécurité
et
à
la
tranquillité
publique.
A
ce
titre
le
bénéficiaire
sera
considéré
comme
responsable
des
infractions
qui
seraient
commises
à la législation
et à la règlementation
afférente
à cette
manifestation.
Le
bénéficiaire
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d’éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et la tranquillité
publique
Le
bénéficiaire
de
cette
réglementation
et/ou
son
mandataire
sont
tenus
de
détenir
le présent
arrêté
sur
site
en
permanence
pendant
la durée
de
la manifestation.
ARTICLE
5
: La
présente
réglementation
sera
en
vigueur
à compter
du
14/06/2025
à 08
heures
et jusqu’au
15/06/2025
à 01h00. Le
bénéficiaire
de
cette
réglementation
et/ou
son
mandataire
sont
tenus
de
détenir
le présent
arrêté
sur
site
en
permanence
pendant
la durée
de
la manifestation.
ARTICLE
6
: Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise :
Pour
attribution
: à
Monsieur
le
Président
du
Comité
des
Fêtes
de
Levens
: Monsieur
BICINI
Eric,
Ampliation
sera
adressée
à :
e
Madame
le
Directeur
Générale
des
Services
de
la mairie
de
Levens,
e
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
la Gendarmerie
de
Levens,
e
Monsieur
la Responsable
de
la Police
Municipale
de
Levens,
e
Registre
des
arrêtés
municipaux,
Fait
en
l’Hôtel
de
Ville
de
Levens,
le
16
mai
2025.
Le
Maire
de
Levens
M.
Antoine
VERAN.
2/2