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Convocation - 0. Convocation CT2024 03 26
Conseil Municipal - pour com CM 260924
Conseil Municipal - pour com CM 260924
Ordre du Jour - pour com convoc et odj
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - pour com convoc et odj)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Justice et droit,
Adressentoutercorrespondance
à
Monsieurle
Maire :
Hôtellde
Ville,
Place
Maréchal:Foch,
93
130
Noisy-le-Sec|
Tél:01
49:42
66
00
18®S
WWwW.noisylesec.ff
Noisy-le-Sec
WW
Direction
des
affaires
juridiques,
des
assemblées
et
de
la
commande
publique
Service
des
affaires
juridiques
et
des
assemblées
conseil.municipal@noisylesec.fr
Noisy-le-Sec,
le
9
&
MAI
202
Convocation
individuelle
et
personnelle
Cher(e}s
Collègues,
Conformément
aux
articles
L. 2121-10
et L. 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
j'ai l'honneur
de
vous
convier
à
la séance
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
:
Jeudi
30
mai
2024
à
19
heures
Salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
qui
statuera
sur
l'ordre
du
jour
ci-joint.
Je
vous
prie
d'agréer,
Cher(e)s
Collègues,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Olivier
SARRABEYROUSE Noisy-le-Sec
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 30 MAI 2024
à 19 heures 00
En Salle d'Honneur de l'hôtel de ville
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
1 - DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
COMMUNICATIONS DU MAIRE
2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024 Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
3 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2023 Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
4 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023 Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
5 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE LA COHÉSIONSOCIALE (DSU-CS) - EXERCICE 2023 Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DELA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (FSRIF) - EXERCICE 2023 Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
7 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE GRAND PARIS ET LA VILLE DE NOISY-LE-SEC DANS LE CADRE DU PAVOISEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024
Rapporteur : M. Timothée GAUTHIEROT
8 - AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES VILLES DU TERRITOIRE D'EST ENSEMBLE DE LA BILLETTERIE OUVERTE POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024
Rapporteur : M. Timothée GAUTHIEROT
9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2024 À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU VILLAGE OLYMPIQUE
Rapporteure : Mme Valérie GOBERTIÈRE
10 - APPROBATION SCHÉMA DE PRINCIPE ET MANDAT ILE DE FRANCE MOBILITÉS POUR ENQUÊTE PUBLIQUE EN VUE D'UNE DUP (PROJET PÔLE GARE) Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
11 - AVIS SUR LE PROJET POLE GARE DE NOISY-LE-SEC AU TITRE DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES 12 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LE DÉPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ET LA VILLE DE NOISY- LE-SEC POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX ANNEXES AU T1VDF SUR PLUSIEURS VOIRIES COMMUNALES ET DE LA MAISON DES PROJETS
Rapporteur : M. Jean-Luc LE COROLLER
13 - APPROBATION DE CONVENTIONS DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DE MATÉRIEL ACQUIS POUR L'ACCOMPLISSEMENT DE PROJETS FINANCÉS PAR LE FONDS D'INNOVATION PÉDAGOGIQUE, ENTRE L’ÉDUCATION NATIONALE ET LA VILLE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Julie GRÜNEBAUM
14 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE NOISY- LE-SEC ET L'IUT DE BOBIGNY, UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD POUR UNE COOPÉRATION CULTURELLE AUTOUR DU JEU VIDÉO
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
15 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE NOISY- LE-SEC ET LA VILLE DE BOBIGNY POUR UNE COOPÉRATION CULTURELLE AUTOUR DU JEU VIDÉO DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS DE LEURS MICRO-FOLIES Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
16 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE NOISY- LE-SEC ET LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS POUR UNE COOPÉRATION CULTURELLE AUTOUR DU JEU VIDÉO
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
17 - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ DELAISY KARGO-HERSAND
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
18 - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT DU RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
19 - RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
20 - RECRUTEMENT D'UNE VACATAIRE ATTACHÉE DE PRESSE AU SEIN DE LA DIRECTION DES ARCHIVES ET AFFAIRES CULTURELLES DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU FILM FRANCO-ARABE.
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
21 - FIXATION DES TAUX HORAIRES DES AGENTS NON PERMANENTS Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
22 - DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
VŒUX (le cas échéant)
QUESTIONS ORALES (le cas échéant)