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Conseil Municipal - OJ CM du 14 octobre 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 14 décembre 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 14 décembre 2022)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Histoire et mémoire,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du mercredi 14 décembre 2022
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Désignation de représentants au sein de commissions municipales et organismes extérieurs – Modification – Approbation
3 - Lancement des marchés publics - Information
RESSOURCES HUMAINES
- Information sur l’état annuel des indemnités perçues par les élus
4 - Rapport sur la situation municipale en matière d'égalité femmes-hommes - Année 2021 - Examen
5 - Prestations service "externalisation de la paie" - Convention avec le Centre de Gestion de la Loire - Approbation
6 - Service commun pour la Gestion des Ressources Humaines avec Roannais Agglomération – Avenant n° 1 – Approbation
FINANCES - MOYENS GENERAUX
7 - Création d’un Budget Annexe ZAC République Gambetta Roanne - Approbation
8 - Subventions annuelles aux associations – Budgets Général et Annexe Théâtre – Conventions avec l’A.S.R. Rugby à XV, le Club Athlétique Roannais, le Club des Hockeyeurs Roannais, Roannais Foot 42, Roanne Riorges Hand Ball, le Club Routier des Quatre Chemins, le Football Club de Roanne, l’Association Sportive du Parc des Sports Football et le Comité d’organisation du concours du Charolais – Année 2023 - Approbation
9 - Tarifs municipaux - Exercice 2023 - Approbation
10 - Utilisation du gymnase Jean Puy par le Twirling Club de Roanne - Participation financière de la Ville de Roanne - Convention - Approbation BUDGETS
11 - Examen des budgets - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés, Théâtre et ZAC République Gambetta Roanne - Exercice 2023 - Approbation
12 - Impôts locaux - Vote des taux - Année 2023 - Approbation
CADRE DE VIE
13 - Opération d'aménagement Foch Sully - Création d'un espace commercial et urbain - Constitution d'une Obligation Réelle Environnementale - Approbation
14 - Cession de parcelles de terrain situées 67 à 95, boulevard de Thiers à OPHEOR - Approbation
15 - Dénomination de voies et place - Approbation
16 - Aide aux ravalements des façades - Règlements écrit et graphique 2023 - Approbation
17 - Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail et les commerces automobiles - Année 2023 - Avis
18 - Achat groupé d'énergie - Convention de partenariat avec la société WIKIPOWER - Approbation
19 - Gestion de la fourrière intercommunale – Avenant n° 6 avec l'Arche de Noé – Avenant n° 3 avec la SPA du Roannais - Approbation
20 - Action Cœur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (O.R.T.) - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Financement de l'étude suivi-animation par la Banque des Territoires - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation
21 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 3ème trimestre 2022 - Compte-rendu
COMMERCE - ARTISANAT
Dynamisation du commerce et de l'artisanat
22 - Aide à la création et à la rénovation des locaux du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation
23 - Partenariat avec la Chambre de Commerce et de l'Industrie Lyon METROPOLE Saint- Etienne Roanne, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Loire et l'association des Vitrines de Roanne - Convention triennale - Versement d'une subvention annuelle - Approbation
SPORTS
24 - Dispositif ID CLUB - Convention d'objectifs avec la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Tennis, le Comité Départemental de la Loire de Tennis et Roanne Tennis Club - Approbation CULTURE ET EVENEMENTS
25 - Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette - Projet Scientifique et Culturel - Approbation
EDUCATION - JEUNESSE
26 - Forfait communal aux écoles privées - Protocole transactionnel avec les OGEC de Saint- Michel et Notre-Dame-des-Victoires - Approbation
27 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Conventions avec les Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) de Saint-Michel et de Notre-Dame-des- Victoires - Approbation
28 - Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs et Cadres de l'Education des Villes et des Collectivités Territoriales (ANDEV) - Approbation
29 - Conseil Municipal des Enfants - Démarche environnementale - Convention de partenariat avec la société CAPILLUM - Approbation
30 - Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Allocation Logement Temporaire - Convention avec la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - Année 2022 - Approbation
INTERCOMMUNALITE
31 - Service commun Communication et Evènementiel - Renouvellement des marchés publics de communication - Convention constitutive du groupement de commandes - Approbation
32 - Communauté d'Agglomération Roannais Agglomération - Rapport d'activité - Année 2021 – Examen
AFFAIRES DIVERSES