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Procès Verbal - PV CM DU 14 DECEMBRE 2022
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Conseil Municipal - 05 Liste délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 05 Liste délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Éducation,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé
2
Désignation de représentants au sein de commissions
municipales et organismes extérieurs – Modification –
Approbation
Approuvé
3 Lancement des marchés publics - Information Approuvé
4 Rapport sur la situation municipale en matière d'égalité femmes-hommes - Année 2021 - Examen Approuvé
5 Création d’un Budget Annexe ZAC République Gambetta Roanne - Approbation Approuvé
6.1 Examen des budgets - Budget Général - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
6.2 Examen des budgets - Budget Annexe Service Funéraire Public - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
6.3 Examen des budgets - Budget Annexe Crématorium - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
6.4 Examen des budgets - Budget Annexe Parkings Aménagés - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
6.5 Examen des budgets - Budget Annexe Théâtre - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
6.6 Examen des budgets – Budget Annexe ZAC République Gambetta Roanne - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
7 Impôts locaux - Vote des taux - Année 2023 - Approbation Approuvé
8 Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette - Projet Scientifique et Culturel - Approbation Approuvé
9 Prestations service "externalisation de la paie" - Convention avec le Centre de Gestion de la Loire - Approbation Approuvé
10 Service commun pour la Gestion des Ressources Humaines avec Roannais Agglomération – Avenant n° 1 – Approbation Approuvé
11
Subventions annuelles aux associations – Budgets Général
et Annexe Théâtre – Conventions avec l’A.S.R. Rugby à XV,
le Club Athlétique Roannais, le Club des Hockeyeurs
Roannais, Roannais Foot 42, Roanne Riorges Hand Ball, le
Club Routier des Quatre Chemins, le Football Club de
Roanne, l’Association Sportive du Parc des Sports Football
et le Comité d’organisation du concours du Charolais –
Année 2023 - Approbation
Approuvé
12 Tarifs municipaux - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
13
Utilisation du gymnase Jean Puy par le Twirling Club de
Roanne - Participation financière de la Ville de Roanne -
Convention - Approbation
Approuvé
14
Opération d'aménagement Foch Sully - Création d'un
espace commercial et urbain - Constitution d'une Obligation
Réelle Environnementale - Approbation
Approuvé
15 Cession de parcelles de terrain situées 67 à 95, boulevard de Thiers à OPHEOR - Approbation Approuvé
16 Dénomination de voies et place - Approbation Approuvé
17 Aide aux ravalements des façades - Règlements écrit et graphique 2023 - Approbation Approuvé 18 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail et les commerces automobiles - Année 2023 - Avis Approuvé
19 Achat groupé d'énergie - Convention de partenariat avec la société WIKIPOWER - Approbation Approuvé
20
Gestion de la fourrière intercommunale – Avenant n° 6 avec
l'Arche de Noé – Avenant n° 3 avec la SPA du Roannais -
Approbation
Approuvé
21
Action Cœur de Ville - Opération de Revitalisation du
Territoire (O.R.T.) - Opération Programmée d'amélioration
de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Financement de
l'étude suivi-animation par la Banque des Territoires -
Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations -
Approbation
Approuvé
22 Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 3ème trimestre 2022 - Compte-rendu Approuvé
23
Dynamisation du commerce et de l'artisanat - Aide à la
création et à la rénovation des locaux du commerce, de
l'artisanat et des services avec point de vente - Convention
avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation
Approuvé
24
Dynamisation du commerce et de l'artisanat - Partenariat
avec la Chambre de Commerce et de l'Industrie Lyon
METROPOLE Saint-Etienne Roanne, la Chambre de Métiers
et de l'Artisanat de la Loire et l'association des Vitrines de
Roanne - Convention triennale - Versement d'une
subvention annuelle - Approbation
Approuvé
25
Dispositif ID CLUB - Convention d'objectifs avec la Ligue
Auvergne-Rhône-Alpes de Tennis, le Comité Départemental
de la Loire de Tennis et Roanne Tennis Club - Approbation
Approuvé
26
Forfait communal aux écoles privées - Protocole
transactionnel avec les OGEC de Saint-Michel et Notre-
Dame-des-Victoires - Approbation
Approuvé
27
Versement du forfait communal aux écoles privées -
Conventions avec les Organismes de Gestion de
l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) de Saint-Michel et de
Notre-Dame-des-Victoires - Approbation
Approuvé
28
Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs et Cadres
de l'Education des Villes et des Collectivités Territoriales
(ANDEV) - Approbation
Approuvé
29
Conseil Municipal des Enfants - Démarche
environnementale - Convention de partenariat avec la
société CAPILLUM - Approbation
Approuvé
30
Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Allocation Logement
Temporaire - Convention avec la Direction Départementale
de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - Année 2022 -
Approbation
Approuvé
31
Service commun Communication et Evènementiel -
Renouvellement des marchés publics de communication -
Convention constitutive du groupement de commandes -
Approbation
Approuvé
32 Communauté d'Agglomération Roannais Agglomération - Rapport d'activité - Année 2021 – Examen Approuvé