Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ cm du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV CM DU 9 JUIN 2022
Compte-Rendu - CR CM DU 9 JUIN 2022
Conseil Municipal - OJ CM du 10 juin 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 7 juillet 2022
Conseil Municipal - OJ CM du 9 février 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 9 mars 2023
Conseil Municipal - 02 OJ cm du 9 juillet 2020
Conseil Municipal - OJ CM du 24 mars 2022
Conseil Municipal - 01 OJ cm du 11 juin 2020
Conseil Municipal - oj cm du 9 JUIN 2022
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm du 9 JUIN 2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 9 juin 2022
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
-------
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2021 - Examen
3 - Mise en place d'une commission de Délégation de Service Public - Election des membres
4 - Fourrière automobile - Choix du mode de gestion - Principe du recours à la Délégation de Service Public - Approbation
5 - Lancement des marchés publics - Information
FINANCES - MOYENS GENERAUX
6 - Compte de Gestion - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2021 - Approbation
7 - Compte Administratif - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2021 - Approbation
8 - Affectation des résultats 2021 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2022 - Approbation
9 - Décision Modificative de crédits n° 1 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2022 - Approbation
10 - Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation
11 - Construction d'un équipement intergénérationnel Gambetta République - Contrats de prêt avec le Crédit Agricole Loire Haute Loire – Approbation
12 - Dispositif Prime Sortie de Vacance - Démolition d’un bâtiment situé 26, rue Emile Noirot - Demande de Fonds de Concours auprès de Roannais Agglomération - Approbation 13 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2023 – Approbation
14 - Subventions pour l'organisation de manifestations - Demandes de Partenaires Roanne Organisation et Equip'en Selle en Roannais - Année 2022 – Conventions - Approbation
15 - Subvention exceptionnelle - Demande de la société des membres de la légion d'honneur comité de Roanne - Approbation
16 - Subvention exceptionnelle - Demande de l'Association des Métiers d'Art du Roannais (A.M.A.R.) - Approbation
INTERCOMMUNALITE
17 - Poursuite de la démarche d'attractivité territoriale - Convention avec Roannais Agglomération et la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne – Année 2022 - Approbation
18 - Aménagement d'un itinéraire cyclable sécurisé entre Commelle-Vernay et Roanne - Convention constitutive du groupement de commandes avec la Commune de Commelle- Vernay - Approbation
19 - Mise en place d'un service commun Archives municipales et communautaires du Roannais - Convention avec Roannais Agglomération - Approbation
AFFAIRES SOCIALES
20 - Maison de Services Publics du Parc/Maison France Services - Convention d'occupation de locaux avec la Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Approbation
EDUCATION - JEUNESSE
21 - Règlement intérieur périscolaire 2022/2023 – Modification - Approbation
22 - Détermination du montant du forfait communal aux écoles privées – Année scolaire 2022-2023- Approbation
23 - Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Prestation de service Foyers de Jeunes Travailleurs "FJT" - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
SPORTS
24 - Roanne Plage - Convention-type avec les partenaires - Approbation CULTURE ET EVENEMENTS
25 - Saison théâtrale 2022-2023 - Programmation - Partenariats - Tarifs - Approbation
26 - Exploitation du bar du théâtre - Convention avec la SARL Le Tourdion - Approbation
27 - Festival du Forez - Edition 2022 - Subvention exceptionnelle - Convention de partenariat avec l’association Festival du Forez - Approbation
28 - Convention Territoriale d'Education aux Arts et à la Culture 2022-2026 - Partenariat avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes, la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt, l'Education Nationale, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le Département de la Loire et Roannais Agglomération - Approbation
29 - Chapelle du lycée Jean Puy - Convention avec l'association Les Amis de la Chapelle Saint Michel des Lycées de Roanne - Approbation
30 - 55èmes rencontres nationales du Réseau National des Maisons des Associations – Convention de partenariat – Approbation
CADRE DE VIE
31 - Acquisition d’une bande de terrain située 59, rue Eugène Bichon à M. et Mme CHARRONDIERE Joël - Approbation
32 - Cession du droit au bail situé 27, rue Maréchal Foch à la SARL Jardin de Papier - Approbation
33 - Cession du tènement immobilier situé 73, quai Commandant Lherminier à M. DESSEMOND Bruno - Approbation
SERVICE FUNERAIRE
34 - Service funéraire public municipal - Partenariat avec La Maison des Obsèques - Convention - Approbation
AFFAIRES DIVERSES