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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023.06.09 senatoriales)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du 09.06.2023 Page 1 sur 2
1.) Désignation du secrétaire de séance –
Cette désignation est soumise au début de chacune des séances du conseil municipal (Art L2121-15 CGCT). M. BAUR Fabien propose sa candidature.
Le conseil municipal désigne à l’unanimité M. BAUR Fabien pour être secrétaire de séance.
2.) Adoption de l’ordre du jour de la séance –
Vu le code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L2121-10 et suivants, Considérant qu’il est nécessaire de faire approuver l’ordre du jour de la présente séance du Conseil Municipal, L’ordre du jour du 09 juin 2023 est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
O R D R E D U J O U R :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Adoption de l’ordre du jour de la séance,
3) Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
4) Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
5) Election des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales
3.) Approbation du procès-verbal de la précédente réunion –
Vu le code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et suivants, Considérant qu’il est nécessaire de faire approuver le Procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal,
Le conseil Municipal, à l’unanimité,
Approuve le Procès-verbal du Conseil Municipal du 03 avril 2023.
4.) Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DECISION DU MAIRE
3.2023 -
SUBVENTION
SUBVENTION FER – bordures rue de l’Eglise : coût travaux : 17 350,00 € ; subvention sollicitée 50%, soit 8 675,00 €
DECISION DU MAIRE SUBVENTION DEPARTEMENT- reliure registres Etat-Civil : coût travaux : 869,00 € ; subvention
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS
NOMBRE DE MEMBRES
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
Nombres
de
suffrages
exprimés
15 11 15
Date de la convocation
25/05/2023
PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du CONSEIL
MUNICIPAL
Séance 09 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 09 juin à 20 h 30
Le Conseil Municipal de la Commune de Buthiers, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Christophe CHAMOREAU, Maire.
Présents :
M. CHAMOREAU Christophe, Maire,
M. THEVENET Julien, Mme JORY Sylvie, Mme VALERIAUD-POUGAT Claire, Adjoints ;
M. DUBARRY Michel, M. RENAULT Patrick, Mme BECQUART Lidia, M. BAUR Fabien, M. NEVES COSTA Manuel, M. BARRES Francis, M. TRIPHON Guillaume, Conseillers Municipaux.
Absents excusés : M. MBONGO Hermann donne pouvoir à Mme VALERIAUD POUGAT Claire, M. COËNE Michael donne pouvoir à M. CHAMOREAU Christophe, M. GIRARD Yoann donne pouvoir à RENAULT Patrick, Mme CAFFE Aurélie donne pouvoir à BAUR Fabien.
Absents :
Secrétaire de séance : M. BAUR Fabien. Conseil municipal du 09.06.2023 Page 2 sur 2
4.2022 -
SUBVENTION
sollicitée 50%, soit 434,50 €
DECISION DU MAIRE
5.2023 -
SUBVENTION
SUBVENTION REGION - Ecole isolation thermique : coût travaux : 138 347,39 € ; subvention sollicitée 20%, soit 27 699,48 €
1. Election des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales
Vu le décret n° 2023-257 du 06 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, Vu la circulaire préfectorale,
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures 30 et rappelle qu'il y a lieu d'élire TROIS DÉLÉGUÉS et TROIS SUPPLÉANTS.
Pour ce faire, un Bureau Electoral est constitué. Il comprend, au regard du Code électoral Article R 133, le président représenté par M. le Maire, les deux conseillers les plus âgés, et les deux plus jeunes, à savoir : MM. et Mmes JORY Sylvie, RENAULT Patrick, BAUR Fabien, TRIPHON Guillaume.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Candidatures aux postes de titulaires :
M. CHAMOREAU Christophe
Mme JORY Sylvie
M. DUBARRY Michel
Ont obtenu :
M. CHAMOREAU Christophe : 15 voix élu
Mme JORY Sylvie : 15 voix élue
M. DUBARRY Miche : 15 voix élu
Candidatures aux postes de suppléants
Mme VALERIAUD POUGAT Claire
M. TRIPHON Guillaume
M. BAUR Fabien
Ont obtenu :
Mme VALERIAUD POUGAT Claire : 15 voix élue
M. TRIPHON Guillaume : 15 voix élu
M. BAUR Fabien : 15 voix élu
La séance est levée à 21 h 05
Le Maire,
Christophe CHAMOREAU
Le secrétaire de séance
Fabien BAUR