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Déliberation - Liste Deliberations Seance 09 04 2025
Déliberation - Liste Deliberations Seance 09 03 2023
Procès Verbal - PV seance 25 janvier
Ordre du Jour - ordre du jour CM 280 1 1
Déliberation - Liste Deliberations Seance 17 10 2023 1
Déliberation - Liste Deliberations Seance 13 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance 13 12 2023)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 7 DÉCEMBRE 2023
N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2023DL101 COMPTE RENDU DE DELEGATION Prend acte
VILLE_2023DL102 Balmes Nord - signature d'une convention de projet urbain partenarial Adoptée à la majorité
VILLE_2023DL103
AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SPL
D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER)
ET AUTORISATION AU REPRESENTANT A
L’ASSEMBLEE GENERALE
EXTRAORDINAIRE
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL104
MODIFICATION DU PACTE D’ACTIONNAIRES
SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL
OSER)
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL105
MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPL
D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER)
ET AUTORISATION AU REPRESENTANT A
L’ASSEMBLEE GENERALE
EXTRAORDINAIRE
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL106
REDUCTION DE CAPITAL DE LA SPL
D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER)
ET AUTORISATION AU REPRESENTANT A
L'ASSEMBLEE GENERALE
EXTRAORDINAIRE
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL107 SEMCODA - 20 CHEMIN DE GRANGE BLANCHE - Annulation de la subvention Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL108
REVISION N°1 DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT
(AP/CP) POUR LES OPERATIONS DE
RENOVATIONS ENERGETIQUES DES
BATIMENTS - PLAN PLURIANNUEL
D'INVESTISSEMENT 2023-2025 - Année 2024
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL109 MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES CONSEILS DE QUARTIERS Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL110 EMPLOI-Renouvellement du Fonds d'Aide aux Jeunes Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL111 EMPLOI-Convention de partenariat clauses d'insertion Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2023DL112 ASSOCIATION LE POLARIS - Subvention 2024 - Avance - Échéancier Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL113
CONVENTION RELATIVE AUX ACTIVITÉS DE
LA PROGRAMMATION CULTURELLE
PORTANT MISE A DISPOSITION DE MOYENS
AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION « LE
POLARIS DE CORBAS » - Renouvellement
2024 - 2026 : 3 ans reconductible par tacite
reconduction pour 1 an supplémentaire.
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL114 SUBVENTION CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CORBAS 2023 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL115 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Subvention 2024 - Avance Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL116
Gestion en flux des attributions de logements
sociaux : conventionnement avec les bailleurs
sociaux de la commune
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL117 SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX - Convention de fourrière - Années 2024 et 2025 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL118
CONSULTATION RELATIVE A LA
MODIFICATION DES STATUTS DU SITIV ET
AU RETRAIT DE LA COMMUNE DE PIERRE-
BENITE
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL119
AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES
CRÉDITS D’INVESTISSEMENT AVANT LE
VOTE DU BUDGET 2024 – Budget Corbas
maison de santé
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL120
BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION
D’ENGAGEMENT DES CRÉDITS
D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET 2024
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL121 BUDGET CORBAS MAISON DE SANTE - DECISION MODIFICATIVE N°1 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL122
ASSOCIATION LE CHOEURBASIEN -
Restitution de la subvention 2023 suite à
dissolution
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL123 MISE EN PLACE DES PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL124
PERSONNEL MUNICIPAL - Indemnisation des
travaux supplémentaires effectués à l'occasion
des consultations électorales
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL125
PERSONNEL MUNICIPAL - Adhésion à la
mission de médiation préalable obligatoire en
matière de litiges de la fonction publique
territoriale proposée par le cdg69
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL126 RAPPORT D’ACTIVITÉ DU SIGERLY - Année 2022 Prend acte
VILLE_2023DL127
TARIFS DE LOCATION ET MONTANT DES
CAUTIONS POUR L'UTILISATION DES
SALLES MUNICIPALES - Instauration du tarif
week-end
Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2023DL128
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - POLE
FUNERAIRE PUBLIC - MODIFICATION DES
TARIFS POUR 2024 - AVENANT
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL129 FOIRE ANNUELLE - Révision des tarifs Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL130
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'EDUCATION NATIONALE ORGANISANT
L'ACTION DES INTERVENANTS EXTERIEURS
EN EPS DANS LES ECOLES PRIMAIRES
Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Alain Viollet