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Procès Verbal - PV seance 25 janvier
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Déliberation - Liste Deliberations Seance 11 12 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance 11 12 25)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 11 DÉCEMBRE 2025
N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2025DL086 COMPTE RENDU DE DELEGATION Prend acte
VILLE_2025DL087 COMITE POUR NOS ANCIENS - Désignation des membres du conseil municipal - modification Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL099 RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES 2024 SPL OSER Prend acte
VILLE_2025DL089 SPL OSER – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes Prend acte
VILLE_2025DL090 GARANTIE EMPRUNT - BATIGERE RHONE ALPES - 20 CHEMIN DE GRANGE BLANCHE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL091
Autorisation au bailleur social Alliade Habitat à
déposer un permis de construire sur le terrain
municipal du 14 rue du Champ Blanc
Adoptée à la majorité
VILLE_2025DL092 Acquisition d'une partie de terrain en espaces verts le long de l'avenue de Corbetta Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL093 ICPE société TECOFI Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL094
PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATION D'
EMPLOI - ACCROISSEMENT SAISONNIER
D’ACTIVITÉ - CHANTIER PREMIÈRE
EXPÉRIENCE
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL095 ACTUALISATION CHARTES MEDIATHEQUE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL096 PLAN STRATEGIQUE POUR L'EGALITE ET LA DIVERSITE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL097 AVENANT N°1 CONVENTION TOODEGO Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL100 PERSONNEL MUNICIPAL - PSC Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL098 ASSOCIATION LE POLARIS - Subvention 2026 - Avance - Échéancier Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2025DL101 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Subvention 2026 – Avance Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL102 BUDGET PRINCIPAL - COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - Subvention 2025 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL103 BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL104
BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION
D’ENGAGEMENT DES CRÉDITS
D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET 2026
Adoptée à la majorité
VILLE_2025DL105
Budget Corbas maison de santé -
AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES
CRÉDITS D’INVESTISSEMENT AVANT LE
VOTE DU BUDGET 2026
Adoptée à la majorité
VILLE_2025DL106
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LE
SERVICE FUNÉRAIRE - MODIFICATION DES
TARIFS POUR 2026 - AVENANT
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL107
DENOMINATION DE LA NOUVELLE SALLE
D'ENTRAINEMENT DU COMPLEXE DES
TAILLIS - ESPACE SPORTIF ALICE MILLIAT
Adoptée à l'unanimité