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Ordre du Jour - ordre du jour 05 10 2023
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Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance 17 10 2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 5 OCTOBRE 2023
N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2023DL081 Compte rendu de délégation Prend acte
VILLE_2023DL082 SOUTIEN AU VILLAGE MARTYR D'ORADOUR-SUR-GLANE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL083 SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES - Séisme au Maroc Adoptée à l'unanimité
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VILLE_2023DL085 Maison médicale - Radiologie - Transfert de bail suite à cession d'éléments d'actifs Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL086
LUTTE CONTRE LE CANCER - LA
SCINTILLANTE - Versement d'une subvention
au centre Leon Bérard
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL087
METROPOLE DE LYON - PROJET
D'AMPLIFICATION DE LA ZFE APRES
AJUSTEMENT - AVIS
Adoptée à la majorité
VILLE_2023DL088 RENOVATION ENERGETIQUE POLARIS - MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL089
Modification n° 4 du plan local d'urbanisme et de
l'habitat : créations et modification
d'emplacements réservés au bénéfice de la
commune
Adoptée à la majorité
VILLE_2023DL090 SUBVENTION LES RESTAURANTS DU COEUR DU RHONE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL091
DGFIP DELEGATION A LA TRANSFORMATION
NUMERIQUE - POLE DONNEES - DEMANDE
D'ACCES AUX DONNEES API IMPOT
PARTICULIER POUR LES BESOINS DES
SERVICES
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL092 CONVENTION PARTENARIALE TOODEGO : AVENANT DE PROLONGATION Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL093
FINANCEMENT AUX ASSOCIATIONS
INTERVENANT EN TEMPS PÉRISCOLAIRE
DURANT L’ANNÉE 2023/2024
Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2023DL094 BUDGET PRINCIPAL -PRODUITS IRRECOUVRABLES Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL095 PERSONNEL MUNICIPAL- Tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL096
PERSONNEL MUNICIPAL- Adhésion au contrat-
cadre « titres restaurant et prestations d’action
sociale » du cdg69
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL097
MARCHE PUBLIC - CONVENTION
D'INDEMNISATION MARCHE PUBLIC
FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON
FROIDE
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL098 POLE FUNERAIRE PUBLIC - VALIDATION DU RAPPORT 2022 DU MANDATAIRE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL099
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - POLE
FUNERAIRE PUBLIC - Gestion de la chambre
funéraire et de l'exploitation du service extérieur
des pompes funèbres - VALIDATION DU
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Prend acte
VILLE_2023DL100
PLACEMENT EN REDRESSEMENT
JUDICIAIRE DE L'UMGEGL - DEMANDE DE
DESIGNATION EN TANT QUE CREANCIER
CONTROLEUR
Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Alain Viollet