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Déliberation - Liste Deliberations Seance 31 01 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance 31 01 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 26 JANVIER 2023
N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2023DL001 COMPTE-RENDU DE DELEGATION Prend acte
VILLE_2023DL002 COMITE POUR NOS ANCIENS - Désignation des membres du conseil municipal - modification Prend acte
VILLE_2023DL003
CONSEILS DE QUARTIER LES BALMES –
Désignation des représentants du conseil
municipal - Modification
Prend acte
VILLE_2023DL004 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTION 2023 - Les Carnavaliers de Corbas Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL005
Signature d'une convention de projet urbain
partenarial pour l'aménagement du secteur des
"Balmes Nord".
Adoptée à la majorité
VILLE_2023DL006
GARANTIE EMPRUNTS - ALLIADE SA D'HLM -
48 rue centrale - 3 logements locatifs sociaux (2
PLUS - 1 PLAI)
Adoptée à la majorité
VILLE_2023DL007 ORGANISATION D'UNE SESSION DE STAGE BAFA A CORBAS - FORMATION GENERALE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL008 RENOUVELLEMENT CONVENTION LECTURE PUBLIQUE METROPOLE Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL009
FINANCEMENT AUX ASSOCIATIONS
INTERVENANT EN TEMPS PÉRISCOLAIRE
DURANT L’ANNÉE 2022/2023
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL010
BUDGET PRINCIPAL - COMITE DES ŒUVRES
SOCIALES - Convention 2023-2026 -
Subvention 2023
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2023DL011 RÈGLEMENT DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES - Modification Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Alain Viollet