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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE 2025 045 approbation du pv du précédent conseil municipal 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
\ARTINO1 1ega MAI D DILO7S.
e_ ‘4; PE Z,
DIPARTAMENTU DI U CISMONTE RL DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLICA FRANCESE A REPUBLIQUE FRANCAISE
PA
Délibération \/ : Y:
N° 2025-045 svt
EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAN MARTINO DI LOTA
ESTRATTU DI E DELIBERAZIONI DI U CUNSIGLIU MUNICIPALE
A CUMUNA DI SAN MARTINU DI LOTA
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation : 19 septembre 2025
SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2025
L'an DEUX MILLE VINGT-CINQ et le TRENTE SEPTEMBRE à dix-sept heures trente
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PADOVANI Marie-Hélène.
Présents : Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. LEONARDI Bernard, Mme CASANOVA Nicole, M. BERTRAND Michel, Mme FORNESI Marie-Dominique, Mme MANDRICHI Marie-Paule, M. POLIFRONI Bruno, Mme LORENZI Thérèse, Mme FILIPPI Augusta, Mme RAGAS Viviane, Mme SIGURANI Marielle, Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie, M. SIGURANI Olivier, Mme GHELARDINI Vanina.
Absents :
M. ROSSI Alain, M. REVELLI Hervé, M. PATRONE Étisnüé, M. CORMAT René-Pierre, Mme NATALI Emmanuelle, M. GRAZIANI Jean-Charles.
M. PADOVANI Jean-Jacques a donné pouvoir à M. BERTRAND Michel, M. COVILLI Pierre-Antoine a donné pouvoir à M. LEONARDI Bernard, Mme MINICUCCI Audrey a donné pouvoir à M. SIGURANI Olivier.
Nbre de conseillers afférents à L'assemblée En exercice : Présents : | Absents : | Représentés : délibérante : 23 23 14 6 3
Mme FORNESI Marie-Dominique a été nommée secrétaire.
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que l'article L2121-23 du Code des Collectivités Territoriales prévoit que toutes délibérations doivent être approuvées par le Conseil Municipal. Madame le Maire présente le procès-verbal de la séance du 17 juillet 2025 et propose au
Conseil de l'approuver.
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__ Pour:17 | Contre: O | Abstention: 0 |
DÉCIDE
Y” D'approuver le procès-verbal de la séance du 17 juillet 2025.
ho) Ojs et an que dessus.
ène PADOVAisé de réception- Ministère de l'Intérieur
02B-212003057-20250930-2025-056-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 02/10/2025)