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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 48 subvention au club dentreprises des Campagnes de lArtois
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 48 subvention au club dentreprises des Campagnes de lArtois)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
4e
le 21/04/2083 21/04/2023
ID
: 062-200062482-20230413-D48_2023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
13
avril
2023
L’an
2023
et le
13
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l’hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
6 avril
2023.
Date
de
la convocation
: 6 avril
2023
Date
d’affichage
: 6 avril
2023
Délibération
N°
13-04-2023
/ N°48
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 79
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Patrick
Roblot,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Jean-Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoït
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
René
Pruvost,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Stéphane
Gomès,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thitliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Jean-
François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Anpgèle
Lefetz,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Murielle
Roussel,
Nadine
Vendeville,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Denise
Tetelin,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 8
Membres
ayant
donné
procuration
: 16
Membres
votants
: 103
Absents:
Fabienne
Kwiatkowski,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Raymond
Wacheux,
Jean
Bridel,
Richard
Skowron,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Magali
Urbanac,
Xavier
Normand,
Absents
suppléés
: Pascal
Mestant
suppléé
par
Laurent
Bridoux,
Béatrice
Dausse
suppléée
par
André
Horon,
Michel
Petit
supplée
par
Christian
Diruit,
Pierre
Cuvillier
supplée
par
Yves
Delattre,
Vincent
Lacroix
supplée
par
Pascal
Glavieux,
Sidonie
Duriez
suppléée
par
Jean-Charles
Painblan,
Freddy
Balavoine
suppléé
par
Claudine
Victor,
Jean-Louis
Lebas
supplée
par
Joël
Bray.
Absents
excusés
:
Julien
Bellengier,
Jean-François
Haultcoeur,
Denis
Caillierez
Absents
ayant
donné
procuration
: Pascal
Coin
ayant
donné
procuration
à Patrick
Roblot,
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Lionel
Cayet
ayant
donné
procuration
à Alain
Traisnel,
Patrick
Nepveu
ayant
donné
procuration
à Dominique
Verdel,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Etienne
Duchateau
ayant
donné
procuration
à Geneviève
Meurice,
Jean-Michel
Delannoy
ayant
donné
procuration
à Hubert
Dingreville,
Jean-
Michel
Schulz
ayant
donné
procuration
à Yannick
Barlet,
Marie
Bernard
ayant
donné
procuration
à
Murielle
Roussel,
Edouard
Hautecoeur
ayant
donné
procuration
à
Sylviane
Evain,
Rolands
Descamps
ayant
donné
procuration
à Eric
Caron,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à Serge
Leu,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Envoyé
en
préfecture
le
21/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/04/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230413-D48_2023-DE
Secrétaire
de
séance
:
Monique
Debeaumont
Titre
de
la délibération
: Subvention
au
club
d’entreprises
des
Campagnes
de PArtois
Monsieur
le
Président
informe
les
membres
du
Conseil
Communautaire
qu’il
existe
sur
le
territoire
un
Club
d'Entreprises
dénommés
:
« Club
d’Entreprises
des
Campagnes
de
l’Artois
qui
regroupe
aujourd’hui
20
sociétés
représentatives
des
forces
économiques
du
territoire.
Aujourd’hui,
un
partenariat
est
à
développer
entre
la
Communauté
de
Communes
et
le
Club
d’entreprises
qui
propose
d’ores
et
déjà
la
mise
en
place
de
différentes
actions
place
tel
qu’
:
->
un
livret
d’accueil
pour
les
nouvelles
entreprises
->
parrainage
des
jeunes
créateurs
en
relation
avec
Initiative
Ternois
Artois
->
créer
un
annuaire
des
entreprises
favorables
à l’accueil
de
stagiaire
et
d’apprentis..…
Etc
Afin
d'accompagner
et
de
favoriser
le
développement
du
club,
il
est
proposé
que
les
porteurs
de
projet
économique
en
création
ou
en
développement
et
bénéficiant
d’un
prêt
d’honneur
et
/ou
d’une
subvention
au
titre
du
dispositif « Accompagne
» bénéficient
également
d’un
an
d’adhésion
au
club
d’entreprises
soit
150
€
par
porteur.
La
Communauté
de
Communes
prendrait
en
charge
cette
adhésion
sous
la
forme
d’une
subvention
au
Club
d’entreprises.
Cette
subvention
serait
versée
au
Club
d’entreprises
en
début
d’année
N
sur
la
base
des
dossiers
étudiés
en
Année
N-1
Suite
à
l’avis
favorable
du
bureau
communautaire
en
date
du
5
avril
2023,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité - d’accepter
le versement
d’une
subvention
au
Club
d’entreprises
de
150
€ par
porteur
de
projet
accompagné
au
titre
du
dispositif Accompagne.
Michel
Seroux
PALIN
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de
€;
ais
lé
24/04/2023
et
publication
ou
notificatio
du
24/04/2023
f
ER