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Procès Verbal - Liste deliberations 05 10 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Saint-Maurice-la-Clouère.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste deliberations 05 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Saint Maurice la Clouère, le 05/10/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL DU 05/10/2023
Délibération 20231005 _002-LD. Examinée le 05 octobre 2023 - Demande de subvention.
Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 _003-LD. Examinée le 05 octobre 2023 — Remboursement frais
d'électricité terrain de sport. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 004-LD. Examinée le 05 octobre 2023 — Communauté de
communes du Civraisien en Poitou: fonds de concours fonctionnement. Adoptée à
l’unanimité
Délibération 20231005 O005-LD. Examinée le 05 octobre 2023 -— Contrat de maîtrise
d'ouvrage DECA VRD. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 _006-LD. Examinée le 05 octobre 2023 - Lettre d'engagement AT 86
pour la salle Yves Girard. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 007-LD. Examinée le 05 octobre 2023 -— Convention unique
d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives du centre de gestion de la fonction
publique territoriale de la Vienne. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 008-LD. Examinée le 05 octobre 2023 Transfert maîtrise
d'ouvrage. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 _009-LD. Examinée le 05 octobre 2023 - Modification des statuts
ENERGIES VIENNE. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 _010LD. Examinée le 05 octobre 2023 - Tarifs locations. Adoptée à
l’unanimité
Délibération 20231005 011-LD. Examinée le 05 octobre 2023 - Tarifs locations. Adoptée
à l'unanimité
Délibération 20231005 012-LD. Examinée le 05 octobre 2023 -— RIFSEEP. Adoptée à
l’unanimité
Délibération 20231005 013-LD. Examinée le 05 octobre 2023 -— Création poste non-
permanent. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20231005 _014-LD. Examinée le 05 octobre 2023 - Modification tableau des
effectifs Adoptée à l’unanimité
> Communication examinée le 07 septembre 2023 — Décisions prises en application des
articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités.
30 IUT WIITIUI le — 86160 Saint Maurice la Clouère
Tel : 05.49.59.31.65
AR Prefecture
086-218602357-20231005-LISTE_DES_DELIB-AU
Reçu le 11/10/2023