Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM MODIFIE 04 05 2023
Procès Verbal - Deliberations 05 01 2023
Procès Verbal - PV 04 05 2023
Procès Verbal - DELIBERATIONS 06 04 2023
Procès Verbal - Liste deliberations 05 10 2023
Procès Verbal - PV 2022 05 05
Procès Verbal - PV 05 01 2023
Procès Verbal - PV 05 10 2023
Procès Verbal - DELIBERATIONS 02 02 23
Procès Verbal - LISTE DELIB 04 07 2024
Procès Verbal - DELIBERATIONS 04 05 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Saint-Maurice-la-Clouère.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIBERATIONS 04 05 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Saint Maurice la Clouère, le 04/05/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL DU 04/05/2023
> Délibération 20230504_002-LD. Examinée le 04 mai 2023 — Convention relative à la
mise à disposition par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la
Vienne, d’un dispositif de traitement des dossiers de demande d’allocation chômage
et de leur gestion par les collectivités territoriales qui lui sont affiliées. Adoptée à
l’unanimité
> Délibération 20230504_003-LD. Examinée le 04 mai 2023 -— Voie rapide 147 — 149
versement subvention. Adoptée à l’unanimité
> Délibération 20230504 _004-LD. Examinée le 04 mai 2023 — Taxe forfaitaire sur
cession à titre onéreux des terrains devenus constructibles. Adoptée à l’unanimité
> Délibération 20230504 _005-LD. Examinée le 04 mai 2023 — Réhabilitation de la salle
Yves Girard. Adoptée à l’unanimité
> Délibération 20230504 _006-LD. Examinée le 04 mai 2023 — Redevance SRD 2023.
Adoptée à l’unanimité
> Délibération 20230504 _007-LD. Examinée le 04 mai 2023 — Indemnités conseillers
délégués. Adoptée à l’unanimité
> Délibération 20230504 _008-LD. Examinée le 04 mai 2023 — Avenant contrat CDD.
Adoptée à l’unanimité
> Délibération 20230504_009-LD. Examinée le 04 mai 2023 — Décision modificative.
Adoptée à l’unanimité
> Communication examinée le 04 mai 2023 — Décisions prises en application des
articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités.
rincitle — 86160 Saint Maurice la Clouère
Tel : 05.49.59.,31.65
AR Prefecture
086-218602357-20230504-LISTE_DELIB-AU
Reçu le 11/05/2023