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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - ODJ conseil du 5 Juin 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - ODJ conseil du 5 Juin 25)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 5 Juin 2025 à 18 h 30
à la salle des fêtes de Fleurville
Finances
Rapporteur : Guy PERRET
1. Demandes de fonds de concours en investissement des Communes
2. Provisions sur créances douteuses
Environnement
Rapporteur : Guy GALEA
3. Avenant en moins-value au marché de travaux relatif à la restauration de la Bourbonne dans la traversée de Lugny
SPANC
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
4. Rapport annuel du SPANC 2024
5. Modification des tarifs du SPANC
Enfance – Jeunesse - Familles
Rapporteur : Patricia CLEMENT
6. Cap sur les jeux : détermination des tarifs
Administration générale
Rapporteur : Patricia CLEMENT
7. Simplification des tarifs de l’Aire d’accueil des gens du voyage
Espace aquatique
Rapporteur : Julien FARAMA
8. Rapport annuel 2024 relatif à l’espace aquatique – année 2024
9. Détermination des tarifs de la cafétéria
Economie
Rapporteur : Patrick DESROCHES
10. Modification de la composition du comité d’agrément de la Pepi’t
11. Modification des tarifs de vente des terrains des zones d’activité
Urbanisme
Rapporteur : Bertrand VEAU
12. Approbation du Périmètre Délimité des Abords de Préty
Questions et informations diverses