Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - ODJ conseil du 09.07.2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 20h13
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - ODJ conseil du 09.07.2026)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
-------------------------------------------------------------
Jeudi 9 Juillet 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE A 18 H 45
à la salle des Arcades à Tournus
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
1. Règlement d’attribution des fonds de concours en fonctionnement et en investissement
Administration générale
Rapporteur : Christophe RAVOT
2. Election d’un représentant de Lacrost au sein du bureau communautaire 3. Désignation des membres de la CLECT
4. Désignation du représentant au conseil de surveillance du CH de Tournus 5. Désignation des représentants au sein de la Commission Consultative Paritaire Sydesl/EPCI 6. Désignation d’un représentant à l’Ascomade
7. Désignation d’un représentant au sein de la Mission d’Information Professionnelle de Louhans 8. Propositions de commissaires membres de la CIID
9. Annulation délibération désignation membres CAO
10. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
11. Désignation des membres au sein des commissions thématiques
12. Attribution du marché de restauration
Ressources humaines
Rapporteur : Christophe RAVOT
13. Création d’un poste de Directeur Général des Services mutualisé
Enfance, Jeunesse, Famille
Rapporteur : Patricia CLEMENT
14. Réorganisation au sein des Services Petite Enfance
15. Modification du tableau des effectifs
16. Recours au contrat d’apprentissage
17. Modification des tarifs des services du centre social
Tourisme
Rapporteur : Julien FARAMA
18. Massif Sud Bourgogne : Convention de partenariat avec la CC Entre Saône et Grosne 19. Révision des tarifs de location du dojo
Environnement
Rapporteurs : Gilles PETIT
20. Mise en place d'une participation pour frais d'enlèvement des déchets abandonnés 21. Signature d’un contrat de location d’une benne pour la collecte des pneus 22. Signature de 2 avenants avec la société Bourgogne Recyclage (2 lots) pour anticipation de l'actualisation des prix des prestations.
Questions et informations diverses
- Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation - Questions diverses