Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - ODJ conseil du 21.05.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - ODJ conseil du 21.05.26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
-------------------------------------------------------------
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 21 Mai 2026 à 18 h à la salle polyvalente de Montbellet
Présentation de la Convention Territoriale Globale par M. BOUCASSOT, Directeur du Pôle Enfance Jeunesse Famille
Finances
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
1. Compte Financier Unique 2025 :
Budget principal
Budget annexe pépinière d’entreprises
Budget annexe Zone d’activité de Lacrost
Budget zone d'activité de l'Ecarlatte
Budget annexe SPANC
2. Affectation des résultats 2025
3. Budget supplémentaire 2026
4. Subvention à l’AILE Sud Bourgogne pour le point mobilité
Tourisme - Loisirs
Rapporteur : Julien FARAMA
5. Tarifs cafétéria piscine
6. Rapport annuel d’expoitation de la piscine - année 2025
Administration générale
Rapporteur : Christophe RAVOT
7. Indemnités de fonction aux Vice-Présidents titulaires d’une délégation de fonction 8. Exercice du droit à la formation des élus
9. Création des commissions thématiques intercommunales
10. Création et détermination de la composition de la CLECT
11. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
12. Désignation des représentants au conseil d’administration et à la commission mixte de l’Office de Tourisme 13. Désignation des représentants au Pays d’Art et d’Histoire « Entre Cluny et Tournus » 14. Désignation des représentants au sein du Comité syndical de l’Etablissement Public Territorial Saône et Doubs 15. Modification des représentants au sein du comité syndical de l’EPAGE Seille et Affluents 16. Désignation des représentants à l’Association AILE Sud Bourgogne
17. Désignation des représentants au CNAS
18. Désignation des représentants de la Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Tournus 19. Pépinière d’entreprises : Désignation des représentants de la Communauté de Communes au sein du Comité d’Agrément
Enfance, Jeunesse, Famille
Rapporteur : Patricia CLEMENT
20. Convention CAP sur les jeux
Aménagement du territoire
Rapporteur : Bertand VEAU
21. Avis sur le projet de parc agri photovoltaïque sur les Communes de Lacrost et Préty Environnement
Rapporteurs : Gilles PETIT
22. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service SPANC 2025
23. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Déchets 2025
Questions et informations diverses