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Convocation - 000 convocation cm 081225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Convocation - 000 convocation cm 081225)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
DFLNZARCHES
Luzarches,
le
28
novembre
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{Article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Je
vous
invite
à
participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le :
Lundi
08
décembre
2025
à
19h00
Mairie
de
Luzarches
-— Salle
du
Conseil
Municipal
1°
étage
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
- Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2025-95
à
2025-122
DÉLIBÉRATIONS 1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
23
septembre
2025
2.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
le
CIG
et
autorisation
de
signer
—-
Mise
à
disposition
d'un
archiviste
3.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
le
CIG
et
autorisation
de
signer
-
Mise
en
place
du
RGPD
4.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
le
CIG
et
autorisation
de
signer
-
Mise
à
disposition
d'un
conseiller
de
prévention
—
Document
unique
Approbation
de
la
convention
passée
avec
la
Préfecture
et
autorisation
de
signer
-—
réalisation
de
la
mise
sous
plis
et
colisage
Approbation
du
retrait
de
la
commune
de
l'administration
de
l'Ehpad
de
Viarmes-Luzarches
Adoption
du
rapport
RPQS
2024
du
SIECCAO
Approbation
de
la
convention
passée
avec
Vinted
Go
et
autorisation
de
signer
Approbation
des
ouvertures
dominicales
2026
- Carrefour
Market
10.
Approbation
de
la
liquidation
du
syndicat
intercommunal
pour
là
gestion
du
collège
11.
Approbation
de
la convention
passée
avec
l'académie
de
Versailles
et autorisation
de
signer
—
organisation
des
activités
physiques
et
sportives
12. Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
bipartite
passée
avec
la
CAF
et
autorisation
de
signer
— ALSH
périscolaire
13.
Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
bipartite
passée
avec
la
CAF
et
autorisation
de
signer
— ALSH
extrascolaire
14.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
la
C3PF
et
autorisation
de
signer
-
Mise
à
disposition
de
barrières
de
protection
15.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
Orange
et
autorisation
de
signer
—
Travaux
d'effacement
des
réseaux
16.
Approbation
de
l'autorisation
d'accès
des
agents
de
la
police
pluri
communale
de
Viarmes
au
système
de
vidéoprotection
de
la
commune
de
Luzarches
17.
Lancement
de
la
procédure
de
concertation
pour
la modification
n°1
du
PLU
de
la commune
18.
Approbation
de
la
cession
des
parcelles
Z181
et
Z240
ou © & NO
Place
de
la Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
54
54 - vwluerches
net
1 | RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'’'OISE
DLUZARCHES F 19. Approbation
de
l'acquisition
de
la
parcelie
AD248
lieudit
«
La
Pissotte
»
20.
Approbation
de
la
désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
communal
de
la
parcelle
AD450
et
intégration
dans
le
domaine
privé
de
la
commune
21.
Approbation
de
la
cession
de
la
parcelle
AD450
et
autorisation
de
signer
22.
Approbation
de
l'intégration
des
parcelles
Y519
et
Y520
à
l'espace
public
et
classement
dans
le
domaine
routier
communal
et
autorisation
de
signer
23.
Approbation
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
passée
avec
la
SARL
Domaine
d'Aumale
et
autorisation
de
signer
24.
Approbation
de
la convention
d'occupation
du
domaine
public
passée
avec
la
SCI
Sanael
et
autorisation
de
signer
25.
Approbation
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
passée
avec
la
SCI
Anquetil
et
autorisation
de
signer
26.
Approbation
de
l'instauration
d'une
taxe
sur
les
friches
commerciales
27.
Approbation
de
la
dénomination
du
giratoire
à
l'entrée
sud
de
Luzarches
en
«
Giratoire
du
3
septembre
1914
»
28.
Approbation
de
la décision
modificative
n°3
29.
Approbation
de
la
convention
financière
passée
avec
le
PNR
et
autorisation
de
signer
—
Réhabilitation
du
patrimoine
rural
30.
Approbation
du
bail
rural
et
autorisation
de
signer
-
«
Le
paradis
d'escargot
»
31.
Approbation
de
l'engagement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
32.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
l'Office
de
Tourisme
Grand
Roissy
et
autorisation
de
signer
—
participation
prestation
calèche
—- Marché
de
Noël
2025
33.
Approbation
de
la
suppression
de
l'école
municipale
de
musique
et
modification
du
nom
de
l’école
municipale
en
«
Ecole
municipale
de
Danse
»
34.
Approbation
du
règlement
de
l'école
municipale
de
danse
35.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
l'école
de
musique
de
Viarmes
et
autorisation
de
signer
—- Modification
36.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
le
PIVO
et
autorisation
de
signer
—
Festival
de
théâtre
du
Val
d'Oise
37.
Autorisation
de
recruter
des
vacataires
et
modalités
de
rémunération
-
Recensement
de
la
population
2026
38.
Présentation
du
Rapport
Social
Unique
2024
de
la
commune
de
Luzarches
39.
Approbation
de
la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
- Suppressions
et créations
de
postes
permanents
40.
Approbation
de
la
mise
en
place
et
du
règlement
des
astreintes
41.
Approbation
de
la
modification
du
règlement
intérieur
des
services
municipaux
42.
Approbation
de
la
modification
des
modalités
de
versement
de
la
part
CIA
du
RIFSEEP
fe JS
Le
Maire
Michel
MANSOUX
LÉ.
QE
ESS
LS
d 7 4
ZA
PJ
: notes
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
d'absence”
Place
de
la Mairie
— 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
54
54
- nrlaerches
nel
2
|