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Convocation - convocation 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Convocation - convocation 0)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
SM uzaRCHES “
Luzarches,
le
31
mars
2023
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L 2121-12
du
Code
Général
des Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
lors
de
la
séance
du
30
mars
2023,
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
tiendra
en
Mairie
:
Jeudi
06
Avril
2023
à
17
h
00
Mairie
de
Luzarches
- Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
- Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2023-19
à 2023-27
DÉLIBÉRATIONS
DONSIESWR ER : pouvoir
en
cas
d'absence
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la Séance
du
16
février
2023
Retrait
de
délégation
- Décision
relative
au
maintien
en
qualité
d'adjoint
Sicteub
- Adhésion
des
communes
de
Plailly
et Mortefontaine
Avenant
passé
avec
la
Préfecture
- transmission
électronique
des
actes
Dissolution
du
Syndicat
du
Collège
- Réintégration
des
résultats
dans
le
BP
de
la commune
Dissolution
du
Syndicat
du
Collège
- Réintégration
de l’actif dans
celui
de
la commune
Règlement
intérieur
des
salles
communales
Compte
de
gestion
2022
Compte
administratif
2022
. Affectation
du
résultat
2022
. Budget
primitif 2023
. Subvention
au
CCAS
. Subvention
à la Caisse
des
Ecoles
. Subvention
aux
Associations
. Vote
des
taux
2023
. Bilan
des
acquisitions
et cessions
2022
. Durée
d'amortissement
- complément
. Règlement
structure
multi-accueil
« Arche
de
Noé
»
. Création
de
postes
. Création
vacation
horaire
- ouverture
et fermetu
ete
. Création
d’un
comité
social
territorial
local
| a
|
Place
de
la
Mairie
— 95270
LUZARCHES
— TEL
: 01
30
29
54
54
—
FAX
: 01
30
29
54
52
1: