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Document publié le Mercredi 3 février 2021 par la commune de Larchant.
Lien du pdf (Déliberation - 03.02.2021 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Conseil Municipal du 3 Février 2021 1/2
Extrait du registre des délibérations
Conseil municipal
Séance du 3 Février 2021
L'an 2021, le 3 Février à 19 heures, le Conseil Municipal de Larchant, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, via un lien de visio-conférence, considérant la période de crise sanitaire, sous la présidence de Monsieur le Maire, Vincent MÉVEL.
ETAIENT PRESENTS :
M. MÉVEL Vincent, Maire, M. LEPAGE Michel, Mme MAUMENE Nicole, M. CHARPAK Yves, Mme GIRARDOT Milène, M. PHILIPP Brice, Mme LAMBERT Corinne, M. BESNARD Jean Michel, M. ROTELLINI Eric, Mme ROHNER Martine.
ABSENT :
Excusés ayant donné procuration : Mme FOSTYKO Anne-Marie à M. MÉVEL Vincent, M. MOUCHET Stéphane à M. ROTELLINI Eric, Mme MANESSE CESARINI Laurence à Mme GIRARDOT Milène
Excusée : M. GREGOIRE Jean Luc, Mme DEROUET Maud.
Mme MAUMENE Nicole a été nommée Secrétaire de séance.
Actes rendus exécutoires
après dépôt en Sous-Préfecture le :
et publication ou notification du :
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Le procès verbal de la réunion du 14 décembre 2020 a été approuvé à l'unanimité
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SOMMAIRE
Réf : 2021_001 - SERVICE ASSAINISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE
République Française
Seine et Marne Conseil Municipal du 3 Février 2021 2/2
Réf : 2021_001 - SERVICE ASSAINISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2311.1, L 2312.1 et L 2312.2,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 23 juin 2020 approuvant le budget primitif de l'exercice en cours,
Considérant la nécessité de procéder aux ajustements tels que figurant ci-après afin de régulariser les opérations financières et comptables liées au service assainissement,
Considérant l'avis de M. le Trésorier de Nemours,
Ayant entendu l'exposé de M. le Maire précisant qu'une modification doit être faite,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
. ADOPTE la décision modificative suivante sur le budget annexe assainissement Dépense de fonctionnement
7011 : +10 euros
Recette de fonctionnement
66111 : + 10 euros
. DIT que la présente délibération sera transmise à Madame la Sous-Préfète de l’arrondissement de Fontainebleau et M. le Trésorier de Nemours.
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.
LE MAIRE
Vincent MÉVEL