Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18.12.23 003

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18.12.23 003 Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18.12.23 003)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 18 décembre 2023 à 19h30

École maternelle « La Clé des Champs »

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 29 novembre 2023 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire n°17/2023 à n°19/2023 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES GÉNÉRALES

2. Approbation des travaux patrimoniaux et d’exploitation prévus dans la forêt communale d’Eschau pour l’année 2024, ainsi que de la mission d’assistance technique confiée à l’Office National des Forêts pour ces travaux – M. SCHREIBER

3. Extinction nocturne partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune – Messieurs DUVERNAY et SCHREIBER

III. AFFAIRES FINANCIERES

4. Présentation et vote du Budget Primitif 2024 – M. le Maire et M. KREYER

5. Vote des taux des taxes foncières pour l’année 2024 – M. le Maire

6. Demande de subvention exceptionnelle par l’association de gestion de la Résidence Dinah FAUST d’Eschau, à la suite de multiples et couteuses réparations sur divers équipements et matériels – Monsieur TAVERNIER

IV. RESSOURCES HUMAINES

7. Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine à temps complet à la Médiathèque Jean EGEN – M. BIRGELPage 2 sur 2

V. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

8. Vente du terrain au profit du groupe DUVAL : désaffectation du chemin rural suite à enquête publique et substitution du groupe DUVAL au profit de la SCCV ESCHAU DEVELOPPEMENT – M. KREYER

VI. EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

9. Approbation de la convention de coopération entre l’Eurométropole de Strasbourg et la commune d’Eschau relative aux interventions dans la cadre du dispositif communautaire de viabilité hivernale – M. SCHREIBER

VII. INFORMATIONS DIVERSES