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Procès Verbal - PV ca ccas 20250227 signe anonyme Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Mauves-sur-Loire. Lien du pdf (Procès Verbal - PV ca ccas 20250227 signe anonyme)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Justice et droit, Procès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE 27 FEVRIER A DIX-NEUF HEURES,

Date de la convocation du C. C. A. S. : 20 février 2025

Date et heure du C.C.A.S. : 27 février 2025 à 19h

Lieu du C.C.A.S. : Mairie

Présidente de séance : Mme Marie-Laure EVAIN

Nombre de membres du conseil d'administration en exercice : 9

Nombre de membres du conseil d’administration présents : 7

Nombre de membres du conseil d’administration représentés : 1

Nombre de membres du conseil d’administration absents : 2

Nombre de votants : 8

PRÉSENTS : Mme Marie-Laure EVAIN, Mmes Dominique CHARGÉ, Hélène PINSON, Aline DURAND, Nathalie ATHIMON

et MM. Eric MARTIAL et Lionnel PERRIGUEY

ABSENT EXCUSÉ : M. Emmanuel TERRIEN

REPRÉSENTÉ : Pierre-Alain ORIOT donne pouvoir à Marie-Laure EVAIN

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2025

Le procès-verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 16 janvier 2025 est adopté à l'unanimité.

2) Délégation exercée par le Président ou la Vice-Présidente du CCAS depuis le dernier Conseil

d’Administration

Ÿ Bons alimentaires d’un montant de 60 euros l’unité remis le 24 janvier et le 12 février

2025 à Mme AE

Résumé sur la situation de Mme : Jeune femme d'origine afghane accompagnée par la

mission locale et l’association groupe solidarité. Situation financière précaire, actuellement

à la recherche d'un emploi, étudie le français. Ses ressources (fai) d'un montant de 552.29

euros et un loyer de 278 euros.

Ÿ Bon alimentaire d’un montant de 60 euros remis le 17 février à M. DA

Résumé de la situation de M. : Actuellement bénéficiaire du RSA, est logé à titre gratuit

chez une amie. Il a laissé son logement pour éviter le surendettement. Actuellement en

recherche d'emploi, il s'oriente vers un autre emploi que l’intermittence du spectacle. Afin

de lui éviter d'être coupé définitivement de sa ligne de téléphonie, une demande d'aide

financière est demandée ainsi qu'une aide alimentaire.

Ÿ Bon alimentaire d’un montant de 60 euros remis le 19 février à M. TN

Résumé de la situation de M. : il bénéficie de l’AAH et ne peut réintégrer le milieu

professionnel. Sa situation financière est fragile et une aide alimentaire a été sollicitée ainsi

qu'une demande aide sur les réparations de son véhicule qu'il ne conduit pas car M. n'a

pas le permis. Refus sur la deuxième demande car il ne rentre pas dans un projet de

réintégration professionnelle.Procès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

3) Compte administratif 2024

VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-14 et L.2121-31

relatifs à la désignation d’un président autre que le président de l'organe délibérant pour présider au

vote du compte administratif,

La vice-présidente, Mme Marie-Laure EVAIN, expose au conseil d'administration du CCAS, les conditions

d'exécution du budget de l'exercice 2024.

Le conseil d'administration, après en avoir délibéré à l'unanimité :

o ADOPTE le compte administratif de l'exercice 2024 du CCAS annexé à la présente délibération et

dont les montants par section sont arrêtés comme suit :

SECTION de : FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Recettes 8 652,87 € 0,00 €

Dépenses 8 676,44 € 0,00 €

Résultat de l'exercice 2024 (a) - 23,57 € 0,00 €

| Résultat reporté de 2023 (b) | 9018,13€| 5 947,56 € |

Résultat de clôture à fin 2024 (c}= 8 994,56 € + 5 947,56€

(a)+(b)

4) Compte de gestion 2024

Madame la Vice-Présidente présente au conseil d’administration le compte de gestion 2024 du CCAS

réalisé par le Trésorier principal en poste à Saint-Herblain.

VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à l’adoption

du compte administratif et du compte de gestion,

VU le compte administratif 2024 du CCAS adopté par la délibération du 27 Février 2025 n° 2025-02-01,

VU le compte de gestion 2024 du CCAS dressé par le Trésorier principal et transmis via la plate-forme

électronique de la DGFiP le 06 février 2025,

CONSIDERANT l'identité de valeur entre les écritures du compte administratif et du compte de gestion

relatif à l'exercice 2024 du CCAS,

Le conseil d'administration, après en avoir délibéré à l’unanimité :

o DECLARE que le compte de gestion du CCAS pour l'exercice 2024 dressé par le Trésorier principal,

visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la

tenue des comptes.Procès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

5) Dossiers demande aide financière

Mme HH : facture énergie Engie d’un montant de 1098.15 euros

Madame la Vice-Présidente donne lecture de l'exposé suivant :

L'EDS de Saint Luce S/Loire a sollicité le CCAS pour une demande d'aide financière sur une facture

d'énergie pour Madame H H. Madame élève seule son fils âgé de 13 ans. Elle est reconnue travailleur

handicapé, essaie de s’insérer professionnellement. Actuellement, vendeuse en magasin à temps

partiel et ce depuis décembre dernier. Elle a alterné en 2024 des périodes de RSA et d’Allocation

Soutien Familial et certains mois avec un faible revenu. Son activité lui a permis de diminuer son

découvert bancaire qu’elle espère pouvoir combler totalement dans quelques semaines. Compte tenu

d'une augmentation de sa facturation d'énergie, Madame a changé de fournisseur et est redevable

d’une facture auprès d’Engie (son ancien fournisseur) d’un montant de 1098, 15 euros pour laquelle

une aide est en cours d'étude auprès du FSL. Le montant de l’aide attendue est de 350 euros. Madame

a déposé un chèque énergie auprès de son fournisseur de 240 euros. Madame va devoir proposer un

plan d’apurement. Au regard du montant du solde et de la fragilité de la situation financière, une aide

est sollicitée auprès du CCAS et qui propose la prise en charge de 350 euros.

Le conseil d'administration, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

1 — DECIDE de prendre en charge 350 euros sur la facture. Cette somme sera directement versée sur le compte du fournisseur, ENGIE.

2 - autorise le Président ou la Vice-Présidente CCAS de Mauves S/Loire à prendre les mesures

nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Mme NC : facture énergie EDF d’un montant de 289.51 euros

Madame la Vice-Présidente donne lecture de l'exposé suivant :

L'EDS de Saint Luce S/Loire a sollicité le CCAS pour une demande d'aide financière sur une facture

d'énergie pour Madame N C. Madame élève seule sa fille âgée de 2 ans. Elle est locataire du parc social

et actuellement en CDD en tant que vendeuse et ce, jusqu’au 28/02/2025, le père de l'enfant vit au

Mans et est peu présent quant à l'éducation de l'enfant, le versement de la pension alimentaire est

irrégulier. Mme a saisi le JAF sur ces deux sujets. Etant donné que la pension n'a pas été versée en

février et au regard du montant de la facture de régularisation du fournisseur à savoir 289.51 euros et

de la situation financière de Mme qui risque de se fragiliser, une aide est sollicitée auprès du CCAS et

qui propose la prise en charge de la moitié de la facture soit 144.75 euros. Après discussion sur le

montant alloué,

Le conseil d'administration, après en avoir délibéré à l'unanimité :

1 — DECIDE de prendre en charge 200 euros sur la facture. Cette somme sera directement versée sur le compte du fournisseur, EDF.

2 - autorise le Président ou la Vice-Présidente CCAS de Mauves S/Loire à prendre les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.Procès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

M. DA : factures téléphonie SFR d’un montant total de 187.47 euros

Madame la Vice-Présidente donne lecture de l'exposé suivant :

L'EDS de Saint Luce S/Loire a sollicité le CCAS pour une demande d'aide financière sur une facture de

téléphonie pour Monsieur D A. Monsieur est actuellement hébergé chez une amie et bénéficie du RSA

d’un montant de 651.69 euros. Il accueille son fils âgé de 12 ans un week-end sur deux et la moitié des

vacances scolaires. Après avoir exercé une activité de technicien du spectacle vivant sous le statut de

l’intermittence du spectacle, Monsieur souhaite désormais se réorienter et il bénéficie d’un

accompagnement par France Travail en ce sens. Il a rencontré des problèmes de santé en 2024 et s’est

déclaré en arrêt maladie mais il n’a jamais bénéficié d’indemnités journalières. Ses droits ARE

intermittence ont pris fin en septembre 2024. Aussi, il a fait une demande RSA en janvier. Par

conséquent, il n’a reçu aucun salaire d'octobre 2024 à février 2025. Pour éviter l'endettement, il a

quitté son logement pour bénéficier d’un hébergement chez des amis. Seulement, Monsieur a des

dettes et a creusé un découvert. L’'EDS sollicite le CCAS pour une aide sur ses factures impayées de

téléphonie car il risque d’être coupé. Le CCAS propose la prise en charge de la totalité des factures soit

187.47 euros.

Le conseil d'administration, après en avoir délibéré par 6 voix pour et 2 contre :

1 — DECIDE de prendre en charge la totalité des 3 factures soit 187,47 euros. Cette somme sera

directement versée sur le compte du bénéficiaire, M. D A.

2 - autorise le Président ou la Vice-Présidente CCAS de Mauves S/Loire à prendre les mesures

nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

6) Points sur les évènements et projets en cours :

Repas des ainés : menu, organisation, point animation

Choix du menu: Entrée : Galette St Jacques à la bretonne/Plat : Joue de porc confit sauce

marchand de vin + fagots d’haricots verts et écrasé de pommes de terre/trou normand : poire eau

de vie/Fromage : assiette de fromage/dessert : brioche perdue et caramel beurre salé.

Tarif du repas: 22.90 euros contre 22.60 euros ttc l’an dernier. Boissons: 6.80 euros ttc par

personne contre 6.50 euros l'an dernier.

Organisation: un sondage va être envoyé au bureau, aux membres du CCAS et à la commission

solidarité afin de connaître le nombre de participants et les missions attribuées pour chacun.

Animation : Hélène PINSON et Elisabeth PREL sont en cours de recherche.

Colis des ainés: rappel qu’un sondage en cours qui a été transmis aux membres du conseil

d'administration et à la commission solidarité pour connaître les participants à la distribution.

Dates : 13 juin matin à la mairie et 18 juin à partir de 14h45 à la résidence du verger.Procès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

Fournisseurs sollicités: super u, les délices de Ste Luce, fuseau entreprise (produits d'hygiène).

Nathalie ATHIMON va demander également à la SCAEL.

Marie-Laure va également demander un devis à la société les 3 villages pour les bouteilles de jus de

pommes qui avaient été appréciés l’an dernier par les ainés.

Retour sur les « ateliers aidants » qui ont débuté le 23 janvier dernier à Ste Luce. Pour la danse

thérapie, 2 à 3 personnes inscrites dites aidantes sur les 2 premiers. Se sont ajoutés d’autres

personnes dont des personnes de la résidence « Amelys » à Thouaré, par conséquent le dernier

groupe contenait une dizaine de personnes. Pour les ateliers « diététique » qui ont commencé à

Mauves, seulement deux inscrites à chaque session. Les ateliers sont très appréciés mais il est

difficile d'atteindre le public des aidants. Certainement en raison du manque de disponibilité, de la

culpabilité de laisser leur proche.

Une réunion avec les organisatrices est prévue le 3 mars pour déterminer si l’action est renouvelée

lan prochain. Le dossier de subventionnement doit être instruit dans le mois de mars pour le

financement 2026.

Après échange, les membres sont d’accord pour faire une parenthèse l’an prochain et ne pas

reconduire ce dispositif. Karine propose qu’une association pourrait être un relais par exemple dans

l’organisation auprès des aidants.

Pacte de solidarité 2025 : point étape

Journée bien-être : lundi 14 avril avec l'association Regar’ts, bénéficiaires, les personnes ayant un

quotient inférieur à 1000 euros, la communication va débuter début mars (mail, affichage et

flyers). Une autre journée est prévue en décembre.

Calendrier « parcours bien-être » : Public visé, le même que pour la journée bien-être

Présentation des deux activités, yoga et sophrologie : mardi 23 septembre 2025, salle Magnolia

(presbytère)

18h30 : Patricia DUCAMPS, professeur de Yoga

19h30 : Nolwenn PACCAULT, praticienne en sophrologie

Yoga :

Vendredi 3 octobre, salle CADOU complexe sportif le pré des oies (en face de la gare) : 18h30

Vendredi 17 octobre, salle Magnolia (presbytère) : 18h30

Sophrologie :

Mardi 7 octobre, salle Magnolia : 18h30

Mardi 21 octobre, salle Magnolia : 18h30Procès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

7) Questions diverses

Ateliers seniors » nutrition » organisé par l’ASEPT et la MSA : le groupe est complet, 12

participants et 3 personnes sont sur liste d'attente. En off, une infirmière de Mauves était

présente dans le cadre d’un projet « prévention santé » à l'étude au niveau du pôle santé. Cela lui a

permis d'échanger avec la diététicienne et la mise en réseau. Marie Laure EVAIN reprendra contact

avec l'infirmière.

Visio présentation association « seniors et alors » :

Association qui propose des activités aux seniors sur Nantes, les Sorinières et Sautron et qui

sollicite les 24 communes de Nantes Métropole. Cette association suggère une activité qui pourrait

être proposée à Mauves, à titre expérimental sur 10 semaines, à raison d’un atelier par semaine

« remue méninge ». Une adhésion annuelle est payée par l’adhérent à l'association soit 30€. Reste

à voir le coût pour les 10 ateliers qui n’est pas défini (fourchette 0-30 €). L'atelier étant animé par

un salarié. Cette inscription à cette association permet également aux adhérents de participer à

des sorties, proposées à tous les adhérents, : spectacles, café littéraire, restaurants, visite,

voyage. convivialité et lien social sont au cœur de l'association. Si nous sommes d'accord pour

que cette association intervienne sur la commune, nous devons proposer un créneau de salle pour

l'atelier « remue méninge ».

Marie Laure EVAIN demande l'avis à l'assemblée qui est partagée, car Il existe déjà une association

destinée aux ainés, sur le secteur, qui propose ce type d'activité :

« - la retraite sportive au Cellier propose de nombreuses activités, sorties, voyage, restaurants...

- Egalement les pieds rieurs qui ont cette offre également,

- ne pas multiplier les partenaires qui ont des propositions qui se ressemble »

Marie-Laure EVAIN doit donner réponse à l'association le 16 mars au plus tard pour qu'il dépose un

dossier de subvention auprès de la conférence des financeurs.

Prochaine réunion : 15 mai 2025

L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20h56Procès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

Fait à Mauves-sur-Loire, le 27 février 2025

La secrétaire de séance,

Hélène PINSON

ze —

NOM PRENOM FONCTION EMARGEMENT

TERRIEN Emmanuel Maire, prééidentgg, du Absent excusé C.C.AS

. 2ème maire adjointe, vice- EVAIN Marie-Laure présidente du CCAS ire

A

CHARGÉ Dominique Conseillère municipale [/1 Ü1

LU

MARTIAL Eric Conseiller municipal

_ 12 7 =

PINSON Hélène Conseillère municipale Asa

. Représentante des (y 2

DURAND Aline associations de retraités Ut AA nn

dt

ATHIMON Nathalie Représentante de la MSA pu

PERRIGUEY Lionel Représentant des di EE personnes handicapées ï

. . Représentant de |Dorfe pouvoir à EVAIN P _ ORICY ierre-Alain l'U.D.A.F. Marie-LaureProcès-verbal de la séance du CCAS

du 27 février 2025

7)

Yoga :

Vendredi 3 octobre, salle CADOU complexe sportif le pré des oies (en face de la gare) : 18h30

Vendredi 17 octobre, salle Magnolia (presbytère) : 18h30

Sophrologie :

Mardi 7 octobre, salle Magnolia : 18h30

Mardi 21 octobre, salle Magnolia : 18h30

Questions diverses

Ateliers seniors » nutrition » organisé par l’ASEPT et la MSA : le groupe est complet, 12 participants et 3

personnes sont sur liste d'attente. En off, une infirmière de Mauves était présente dans le cadre d’un projet

« prévention santé » à l’étude au niveau du pôle santé. Cela lui a permis d'échanger avec la diététicienne et la

mise en réseau. Marie Laure EVAIN reprendra contact avec l'infirmière.

Visio présentation association « seniors et alors » :

Association qui propose des activités aux seniors sur Nantes, les Sorinières et Sautron et qui sollicite les 24

communes de Nantes Métropole. Cette association suggère une activité qui pourrait être proposée à Mauves, à

titre expérimental sur 10 semaines, à raison d’un atelier par semaine « remue méninge ». Une adhésion

annuelle est payée par l’adhérent à l'association soit 30€. Reste à voir le coût pour les 10 ateliers qui n’est pas

défini (fourchette 0-30 €). L'atelier étant animé par un salarié. Cette inscription à cette association permet

également aux adhérents de participer à des sorties, proposées à tous les adhérents,: spectacles, café

littéraire, restaurants, visite, voyage..., convivialité et lien social sont au cœur de l'association. Si nous sommes

d'accord pour que cette association intervienne sur la commune, nous devons proposer un créneau de salle

pour l'atelier « remue méninge ».

Marie Laure EVAIN demande l'avis à l’assemblée qui est partagée, car Il existe déjà une association destinée

aux ainés, sur le secteur, qui propose ce type d'activité :

« - Ja retraite sportive au Cellier propose de nombreuses activités, sorties, voyage, restaurants.

- Egalement les pieds rieurs qui ont cette offre également,

- ne pas multiplier les partenaires qui ont des propositions qui se ressemble »

Marie-Laure EVAIN doit donner réponse à l'association le 16 mars au plus tard pour qu’il dépose un dossier de

subvention auprès de la conférence des financeurs.

Prochaine réunion : 15 mai 2025

L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20h56