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Procès Verbal - pv seance 22 novembre 1
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 22 novembre 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Page |1
À EMPURANY
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2024
Présents : Denis GLAIZOL, Philippe REGAL, Dominique COUTURIER, Chantal REGAL, Christiane
CHANTIER, Keyne ANTOINE, Monique DESBOS, Christophe DESCHAMPS, Véronique MONTET,
Joël GUILLOT, Florian MINODIER, Marc MORFIN, Vincent CHANAL.
Absents : Corine FAURE-BASSANO, Annie BUFFAT-CHAPELLE.
Absents excusés : Corine FAURE-BASSANO, Annie BUFFAT-CHAPELLE.
Secrétaire de séance : Chantal REGAL
20h45 : Monsieur le Maire ouvre la séance en demandant au conseil municipal d'approuver le
compte rendu de la séance du 4 octobre 2024. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
e Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de
remplacement
e Délibération rectificative d’une erreur matérielle dans la délibération n°044-2023 du
10 novembre 2023 portant sur la désignation de l’acquéreur.
e Mise à jour du tableau de classement unique des voies communales
e Questions diverses.
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Monsieur le Maire explique la nécessité de prendre une délibération afin de trouver des
contractuels en cas d'arrêt maladie ou de congés exceptionnels d'agents communaux.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité la délibération de principe
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page ]|2
Délibération rectificative d’une erreur matérielle dans la délibération n°044-2023 du 10 novembre
2023 portant sur la désignation de l’acquéreur.
Une délibération a été prise le 10 novembre 2023 autorisant l’aliénation d’une partie du
domaine public au quartier « la grange de rompion » à la SCI Agrom. Hors cette société n’a
jamais eu de numéro d'enregistrement. La représentante de la société souhaite donc acheter
en nom propre la partie correspondante. Les autres dispositions de la délibération n°044-2023
restent inchangées.
Le conseil municipal approuve la rectification matérielle de la délibération n°044-2023.
Mise à jour du tableau de classement unique des voies communales
Pour donner suite à deux délibérations de 2022 portant déclassement ou classement des la
voirie communale dans le domaine public. Il convient de mettre à jour le tableau de classement
unique des voies communales. Le nouveau linéaire est porté à 37 214m.
Le conseil municipal approuve le tableau de classement unique des voies communales.
QUESTIONS DIVERSES
Présentation des devis reçus.
+ Devis de Point P concernant le plafond du local des chaises à la salle des fêtes
Courrier reçu de l’ADA AURA concernant la lutte contre le frelon asiatique
Le sujet sera abordé avec les autres élus de la communauté de communes du pays de Lamastre.
Travaux de restauration de la Tour Médiévale
Les échafaudages ont été mis en place. La société MSAVEL attaque les travaux à partir du 25
novembre 2024.
Monsieur le Maire lève la séance à 22h30
La secrétaire de séance Le Maire
Chantal REGAL Denis GLAIZOL
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr