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Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 7 mars 1 1)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Ruralité,
Page |1
Ÿ
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2025
Présents : Denis GLAIZOL, Philippe REGAL, Dominique COUTURIER, Chantal REGAL,
Keyne ANTOINE, Christiane CHANTIER, Monique DESBOS, Christophe DESCHAMPS,
Corine FAURE-BASSANO, Joël GUILLOT, Florian MINODIER, Marc MORFIN.
Absents : Véronique MONTET, Vincent CHANAL, Annie BUFFAT-CHAPELLE.
Absents excusés : Véronique MONTET, Vincent CHANAL, Annie BUFFAT-CHAPELLE.
Secrétaire de séance : Corine FAURE-BASSANO
20h30: Monsieur le Maire ouvre la séance en saluant la présence de Jacques Malard du
Dauphiné Libéré. Il demande également au conseil municipal d'approuver le compte-rendu de
la séance du 20 décembre 2024. Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
e Vote des comptes financiers uniques 2024 (budget commune et budget eau).
+ Affectation des résultats 2024.
e Vote des taux d'imposition 2025.
e Vote des budgets primitifs 2025 (budget commune et budget eau).
+ Vente de parcelles au lieu-dit « la Treille ».
e Questions diverses.
té
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET COMMUNE
Investissement
Dépenses :
Recettes :
Fonctionnement
Dépenses :
Recettes :
Résultat de clôture de l'exercice
Page 12
Prévu : 1 194 305,16
Réalisé : 325 832,76
Reste à réaliser : 291 293,76
Prévu : 1 194 305,16
Réalisé : 266 547,34
Reste à réaliser : 211 384,50
Prévu : 1 094 750,00
Réalisé : 473 081,45
Reste à réaliser : 0,00
Prévu : 1 094 750,00
Réalisé : 1 097 603,86
Reste à réaliser : 0,00
investissement : -59 285,42
Fonctionnement : 624 522,41
Résultat global : 565 236,99
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr Page 13
VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET EAU
investissement
Dépenses : Prévu : 156 450,00
Réalisé : 40 183,11
Reste à réaliser : 5 017,80
Recettes : Prévu : 156 450,00
Réalisé : 51 012,89
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses : Prévu : 434 500,00
Réalisé : 279 290,51
Reste à réaliser : 0,00
Recettes : Prévu : 434 500,00
Réalisé : 420 868,12
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 10 829,78
Fonctionnement : 141 577,61
Résultat global : 152 407,39
Mairie - Tél : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 BUDGET COMMUNE
le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 270 461,51
- un excédent reporté de : 354 060,90
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 624 522,41
- un déficit d'investissement de : 59 285,42
- un déficit des restes à réaliser de : 79 909,26
Soit un besoin de financement de : 139 194,68
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068)
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) EXCÉDENT
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 BUDGET EAU
le compte administratif fait apparaître :
- un déficit de fonctionnement de : 181 246,91
- un excédent reporté de : 322 824,52
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 141 577,61
- un excédent d'investissement de : 10 829,78
- un déficit des restes à réaliser de : 5 017,80
Soit un excédent de financement de : 5 811,98
Mairie - Téi. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr
Page |4
139 194,68
485 327,73
59 285,42 Page 15
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) EXCÉDENT 141 577,61
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 10 829,78
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025
Le conseil municipal a décidé de maintenir les taux d'imposition en 2025 par rapport à ceux
de 2024.
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 BUDGET COMMUNE
Investissement
Dépenses : 1 270 610,53 (dont 291 293,76 de RAR)
Recettes : 1 270 610,53 (dont 211 384,50 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses : 1 051 398,73 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 1 051 398,73 (dont 0,00 de RAR)
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 BUDGET EAU
Investissement
Dépenses : 76 163,34 (dont 5 017,80 de RAR)
Recettes : 76 163,34 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses : 247 878,56 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 247 878,56 (dont 0,00 de RAR)
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr Page |6
VENTE DE PARCELLES AU LIEU-DIT « LA TREILLE »
La commune a reçu une demande de Monsieur MONTET Dylan (entreprise S.A.R.L « D.M
T.P.") pour l'acquisition de parcelles communales à l'entrée du village (route de Lamastre) Ces
parcelles sont situées au-dessous du local technique communale et représentent une surface
de 1269 m2. La commune va étudier la proposition afin de définir une offre de prix
QUESTIONS DIVERSES
e Reçu de Madame Josiane Allemand (vérifier orthographe), nièce de Jean-Louis Oriol,
un email concernant la mise en vente d’une maison de village située 230 Rue de
Servolles. La commune va étudier le dossier.
e Les travaux de la tour suivent leur cour. Un compte rendu de la situation a été réalisé
et publié sur le site internet de la commune et dans la presse locale.
+ Restaurant communal : un nouvel appel à candidature sera lancé dans les prochaines
semaines.
TOUR DE TABLE
Chantal : le problème de l'électricité à la salle polyvalente à été résolu.
Dominique :
e Préparation des textes du bulletin municipal 2025 (travaux, voirie, eau
assainissement, Interco).
e Plantation de la vigne face au blason prévue en avril.
+ Prévoir la reprise des maçonneries des bacs à fleurs devant la mairie.
Keyne : RAS
Christiane : RAS
Monique : RAS
Marc : transmet les remerciements du Crédit Agricole pour la mise à disposition de la salle
polyvalente pour l'assemblée générale.
Philippe :
e Enfouissements : la première tranche des travaux se termine, il reste encore une
quinzaine de jours. Ceci concerne : la route du lac, la zone située devant le local des
pompiers, le chemin du Faure. La deuxième phase des travaux démarrera début mai.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page |7
Ce projet a été l’occasion d'apporter de nombreuses améliorations sur les réseaux
(conduites d'eau, assainissement, obturations des trous etc.).
+ Opération de remblaiement au Serre de Bourges. Les orages avaient détruit le
chemin.
+ Le branchement d’eau chez Florian MINODIER a été refait.
e Reprise du branchement chez Christiane ESSON.
e Démolition de l’ancienne grange au lieu-dit Chanareille prévue en avril.
Joël : les travaux d’élargissement du virage de Coste Mazet sont en cours. Il serait
souhaitable de contacter la mairie de Nozières.
Corine :
e Le suivi de la rénovation de la tour est quotidien. Heureusement, nous avons presque
finalisé les détails pour chaque lot. La tour menaçait de tomber à l'angle NORD/EST, la
pose des rails de renfort est prévue dans la semaine du 10 mars. Viendront ensuite
les renforts extérieurs.
e Demande de subvention en cours auprès du programme européen Leader/Feader
dans la catégorie « Valorisation des filières touristiques via des actions collectives et
innovantes » en zone rurale.
Florian :
e Remercie Philippe pour le chemin du Bouchet.
s Le printemps arrive et les vergers commencent à fleurir.
° Lors de l'assemblée générale du Crédit Agricole, a été présentée l'association LA
TRACE qui assure la promotion de la randonnée et du trail sur le Pays de Lamastre.
Dès lors que cette association souhaite proposer des itinéraires de randonnée sur des
chemins ruraux, il serait souhaitable de faire une étude de faisabilité avec eux car
certains chemins passent directement sur certaines zones d'exploitation.
Christophe : évoque le problème du rangement des tables à la salle polyvalente. Le sujet va
être étudié afin que les consignes soient connues de tous les utilisateurs.
Monsieur le Maire lève la séance à 00h25,
La secrétaire de séance Le Maire
Corine FAURE-BASSANO Denis GLAIZOL
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr