Procès Verbal - pv seance 1er juillet 1

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Procès Verbal - pv seance 1er juillet 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Empurany. Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 1er juillet 1)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Télécommunications et internet, Eau et assainissement, Page |1

Ÿ EMPURANY

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1°’ JUILLET 2026

Présents : Denis GLAIZOL, Dominique COUTURIER, Philippe REGAL, Chantal REGAL,

Alexandra FELIX, Corine FAURE-BASSANO, Keyne ANTOINE, Sophie GRIMARDIAS, Christophe

DESCHAMPS, Vincent CHANAL, Christiane CHANTIER, Monique DESBOS, Nathalie

KANDELMAN,

Absents : Joël GUILLOT, Florian MINODIER

Absents excusés : Joël GUILLOT, Florian MINODIER

Secrétaire de séance : Corine FAURE-BASSANO

20h40 : Denis GLAIZOL ouvre la séance en demandant au conseil municipal d'approuver le

compte rendu de la séance du 5 juin 2026. Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.

RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR

+ Créances admises en non-valeur (Budget eau et budget principal)

e Reprise de concessions abandonnées

e Reprise de concessions dans le champ commun

e Subventions aux associations

e Tarif eau et assainissement

e Tarif salle polyvalente

+ Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

+ Questions diverses

ès

Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.frPage |2

Créances admises en non-valeur (Budget eau et budget principal)

Cette délibération concerne les impayés.

Impayés budget principal : la somme de 17 €, concerne un loyer.

Impayés budget eau : la somme totale de 1913.57 € concerne les exercices 2017, 2019, 2020,

2021 et 2022.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

Reprise de concessions abandonnées et dans le champ commun

La commune a procédé à la remise en ordre du cimetière. 5 concessions à l’état d'abandon

sont à reprendre dont un caveau.

e La proposition serait de garder le caveau et d’en faire un ossuaire.

e Une réflexion est en cours concernant le réaménagement du champ commun

e Il faudra également envisager de revoir le prix des concessions.

La délibération est approuvée à l'unanimité.

Subventions aux associations

Tous les ans, la commune verse des subventions à diverses associations.

La proposition serait de maintenir les mêmes tarifs.

123 SOLEIL DES ARTISTES A L'HOPITAL 120,00 €

A.D.A.P.E.I. DOUX-EYRIEUX 120.00 €

AMICALE LAIQUE D'EMPURANY 200,00 €

AMICALE SAPEURS POMPIERS 200.00 €

AMITIE ET LOISIRS 200.00 €

ASSOCIATION LOU BOU TEN 140.00 €

ASS.COMMUNALE DE CHASSE 200.00 €

ASS.ECRAN VILLAGE 120.00 €

ASS.CANT. ANCIENS COMBATTANTS 120.00 €

CENTRE CANT. JEUNES AGRICULTEURS 70.00 €

COMITE DEPT LIGUE CONTRE LE CANCER 120.00 €

COMITÉ DES FÊTES D'EMPURANY 200,00 €

ECOLE DU CHAT 60,00 €

FNSEA ARDECHE 70.00 €

FONDATION DU PATRIMOINE 200,00 €

FOYER DES JEUNES 200.00 €

QE

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GROUPE JOIE ET AMITIE 120.00 €

SECOURISTES DES MONTS D'ARDECHE 120.00 €

Une demande de subvention a été reçue de l'association Encour'âge. La décision est soumise

au vote du conseil. Le non-versement de la subvention obtient 6 votes contre et 5 votes pour.

Une demande de subvention a été reçue de la Chambre d'Agriculture. Elle concerne la

formation pour la régulation des espèces. Deux journées de formation de « piégeur

agriculture » sont prévues.

La proposition est d'accorder une subvention à hauteur de 150 Euros.

Le conseil municipal approuve la délibération à l’unanimité mais souhaite recevoir un suivi.

Tarif eau et assainissement

e Abonnement compteur : 80 €

e Prix du m3 jusqu'à 300 : 1,85€

e Prix du m3 au-delà de 300 : 1,59 €

e Assainissement : 27 €

e Consommation 0,73 €

e Fermeture/Ouverture 175 €

La délibération est approuvée à l’unanimité.

Tarif salle polyvalente

Associations locales ou particuliers résidents à Empurany

Assemblée générale Gratuit

Lotos - Concours de belote - Manifestations à but lucratif 270.00 €

Bals 330.00 €

Réunions de famille - Autres 300.00 €

Mariages 450.00 €

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Associations ou particuliers non-résidents de la commune

Lotos - Concours de belote - Manifestations à but lucratif 450.00 €

Bals 590.00 €

Réunions de famille - Autres 480.00 €

Mariages 590.00 €

Associations cantonales organisant une manifestation à but lucratif à 360.00 €

laquelle participent des adhérents de la commune d’Empurany

CAUTION 500.00€

La délibération est approuvée à l'unanimité.

Sur le sujet de la salle polyvalente, Denis Glaizol informe le conseil de la dégradation des

nouvelles tables en bois que la commune vient d'acheter.

Il est décidé de contacter le menuisier Sylvain Bertrand pour étudier la réparation.

Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

Il convient d'intégrer une ligne pour la formation des élus municipaux.

QUESTIONS DIVERSES

La commune souhaite acheter des mugs et les faire imprimer.

Prix du mug + impression : 4€ HT. La proposition est faite d'étudier également des sacs.

TOUR DE TABLE

Nathalie évoque l’état de délabrement du Pont du Yal et intervient sur la subvention pour

l’école du chat et pour l'association Encour’âge.

Monique : l'équipe chargée des fleurs de la commune déplore un arrosage insuffisant.

Christiane annonce au conseil municipal que le chemin de randonnée pour la Croix du

Rocher est débroussaillé.

Alexandra RAS

Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.frPage 5

Vincent les planches ont bien été récupérées pour les bancs. Elles étaient mal rabotées.

Keyne la route du lac, au quartier « Lesches les Chapoutier » a été faite hier matin.

Philippe

Une grosse partie des goudronnages a été réalisée.

Le broyage est en cours.

Extension d’eau au Fonds du Tuile : la commune d’Arlebosc devrait participer. Il

faudrait que le client demande un compteur d’eau.

Bâtiment ZBIC : reste à faire les joints du carrelage. Commande du parquet flottant,

plinthe et la pose interviendra après la peinture.

L'entreprise Peyssonnel devrait venir pour le rez-de-chaussée.

Dominique : bâtiment ZBIC, reste à faire les joints du carrelage.

Christophe évoque les tables endommagées de la salle polyvalente et signale qu’une armoire

électrique située près des poubelles a été vandalisée. Cette armoire commande l'éclairage

public.

Sophie RAS

Corine :

Le bulletin municipal est prévu pour livraison début juillet.

La nouvelle fontaine de la tour est en fonctionnement.

Le présentoir découverte des plantes médiévales est terminé.

L'inauguration de la tour prévu le 18 septembre a été reportée au 2 octobre. Corine

présente les maquettes des différents supports de communication et le principe des

décorations de rue. Philippe souhait recevoir le plan détaillé de l’installation des

décorations.

Résidence culinaire au restaurant d'Empurany : du 5 au 9 octobre, le Chef

Kenji et Céline Rouch, fondatrice du Cousu Traiteur, s'installeront au Restaurant

d'Empurany pour une résidence culinaire placée sous le signe de la fraîcheur, du

terroir et du partage. Les habitants recevront les informations début septembre.

Chantal détaille la soirée sous les arbres du 7 août. Nous avons besoin d'aide vers 14h00

pour installer les tables et pour le service à partir de 18h00

Monsieur le Maire lève la séance à 23h24

La secrétaire de séance Le Maire

Corine FA URE-BASSANO Denis GLAZG:

}

Rs

Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr