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Déliberation - del 09542023 20231201084641
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Déliberation - del 09542023 20231201084641)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DÉPARTEMENT
de la HAUTE-SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE Le dix-sept novembre deux mille vingt-trois, le Conseil Municipal de
Du la Commune du BOUCHET-MONT-CHARVIN s'est réuni à la Mairie
BOUCHET-MONT-CHARVIN sous la présidence de Monsieur Franck PACCARD, Maire.
74230 LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Date de convocation du Conseil Municipal : 13 novembre 2023 ue n à . u Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
e-mail : accueil @ bouchet-mont-charvin.fr Nombre de conseillers votants 1]
Résultats des votes : pour 11 contre O abstention 0
Présents : Monique BARDET Sandrine BLANCHIN, Patrick DEHONDIT, Sébastien DRION, Laurent GEVAUX, Franck PACCARD, Vincent PASQUIER, François THABUIS, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL, Denis ZUCCONE.
Absente (excusée): Mireille TISSOT-ROSSET.
Mireille TISSOT-ROSSET a donné pouvoir à Patrick DEHONDT
Laurent GEVAUX a été nommé secrétaire de séance.
Obiet: INDEMNITE POUR UN STAGIAIRE DANS LES DIFFERENTS SERVICES DE LA COMMUNE. DEL_ 09542023
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'un jeune collégien a effectué un stage du 6 au 19 novembre 2023 dans le cadre scolaire dans les différents services de la commune.
Monsieur le Maire propose à l'Assemblée de verser une indemnité au stagiaire.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
- DECIDE de verser une indemnité de 60 € pour la période au stagiaire.
Le dix-sept novembre deux mille vingt-trois.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Franck PACCARD Laurent GEVAUX
Délibération certifiée exécutoire compte
tenu :
- de sa réception en Préfecture le À El2-t3
- de sa publication le A I2S23
Le Maïre,
Franck PACCARD