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Déliberation - del 02042024
Document publié le Mercredi 1 janvier 2042 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Déliberation - del 02042024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Transports,
DÉPARTEMENT
de la HAUTE-SAVOIE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE
DU
Le huit mars deux mille vingt-quatre, le Conseil Municipal de la
BOUCHET-MONT-CHARVIN Commune du BOUCHET-MONT-CHARVIN s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Franck PACCARD, Maire. 74230 LE BOUCHET-MONT-CHARVIN
Tél 04 50 27 50 77 . : .
Fax 04 50 27 54 10 Date de convocation du Conseil Municipal : 4 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 10
Résultats des votes : pour 10 contre O abstention 0
e-mail : accueil @ bouchet-mont-charvin.fr
Présents: Monique BARDET, Sandrine BLANCHIN, Patrick DEHONDT, Franck PACCARD, Vincent PASQUIER, François THABUIS, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL, Mireille TISSOT-ROSSET, Denis ZUCCONE. Absents (excusés) : Sébastien DRION, Laurent GEVAUX
Laurent GEVAUX a donné pouvoir à Mireille TISSOT-ROSSET
Denis ZUCCONE a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Programme de travaux en forêt - budget 2024. DEL_ 02042024.
Monsieur Le Maire présente à l'Assemblée le programme de travaux patrimoniaux en forêt communale, programme proposé par l'Office National des Forêts pour l'année 2024.
Le programme retenu comporte les lignes suivantes :
En fonctionnement :
- Iravaux de sécurisation en bordure de route :
- Sécurisation des bois en bordure de route où de forêt, pour prestations d'une durée de 8 heures et pour un montant de 580 euros HT. :
- Travaux de maintenance suite à opération de surface supplémentaire : - Création de périmètre, conditionné par le passage d'un géomètre. Ouverture du périmètre à la tronçonneuse sur Une longueur de 790 mètres et pour Un montant de 2.170 euros H.T.
Le montant de ces travaux s'élève à un coût total de 2.750 euros H.T.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
- DECIDE de programmer, pour l'année 2024, les travaux de sécurisation et de maintenance susmentionnés pour Un montant de 2.750 € H.T.
Le huit mars deux mille vingt-quatre,
Le secrétaire de séance,
Denis ZUCCONE
Le Maire,
Franck PACCARD ASH EZ
SE #y
Délibération certifi k exé Ufoire compte tenu :
- de sa télétransniission en Préfecture le ©5104 [202 ÿ
- de sa publication le oslou [202 y
Le Maïre,
Franck PACCARD.