Compte-Rendu - Compte rendu 20 03 2012

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Compte-Rendu - Compte rendu 20 03 2012 Document publié le Mardi 20 mars 2012 par la commune de Saint-Laurent-sur-Oust. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 20 03 2012)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances, Séance du 20 mars 2012

Présents : MM. MICHEL Isabelle, BOULO Jean, DE TORQUAT Jean, LABBE Jean-Claude, LE MASLE Daniel, MAUGE Didier, POYAC Bernard et VAILLANT Gilberte. Absents : JOUAN Estelle et TAILLY Raymond (excusés).

Mr POYAC Bernard a été élu secrétaire de séance.

Budget Primitif “ Commune ” 2012

Mme MICHEL Isabelle, Maire de St Laurent sur Oust, présente le Budget Primitif “Commune”

proposé pour l’exercice 2012, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Crédits 395 872,57 259 832,58 136 467,88 161 806,34 532 340,45 421 638,92

Restes à Réaliser 1 000,00 1 000,00

Report 136 039,99 24 338,46 24 338,46 136 039,99

TOTAUX 395 872,57 395 872,57 161 806,34 161 806,34 557 678,91 557 678,91

Après lecture du Budget primitif et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à

l’unanimité pour le Budget primitif “Commune” 2012 tel que résumé ci-dessus.

Budget Primitif “ Assainissement ” 2012

Mme MICHEL Isabelle, Maire de St Laurent sur Oust, présente le Budget Primitif

“Assainissement” proposé pour l’exercice 2012, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Crédits 43 612,85 29 911,39 21 924,40 28 387,87 65 537,25 58 299,26

R.à R.

Report 13 701,46 6 463,47 6 463,47 13 701,46

TOTAUX 43 612,85 43 612,85 28 387,87 28 387,87 72 000,72 72 000,72

Après lecture du Budget primitif et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à

l’unanimité pour le Budget primitif “Assainissement” 2012 tel que résumé ci-dessus.Compte Administratif 2011 "Commune"

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Mr POYAC Bernard délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2011 dressé par Mme MICHEL Isabelle, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l’exercice considéré ;

1 Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

Excédents

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

Excédents

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

Excédents

Résultats reportés 83 531,50 49 214,81 49 214,81 83 531,50 Opérations 185 066,58 262 913,53 74 646,81 99 523,16 259 713,39 362 436,69 Totaux 185 066,58 346 445,03 123 861,62 99 523,16 308 928,20 445 968,19 Résultats clôture 161 378,45 24 338,46 137 039,99 Restes à réaliser 1 000,00 1 000,00 Résultats R à R 25 338,46

Résultats définitifs 161 378,45 25 338,46 136 039,99

2 Constate, aussi bien que pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités an- nexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nou- veau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

3 Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Affectation du Résultat

Madame Le Maire rappelle à l'Assemblée qu'elle doit se prononcer sur l'affectation comptable du Résultat de Fonctionnement du Compte Administratif 2011 Commune. La situation peut se résumer ainsi :

CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

Euros

Résultat budgétaire de l'exercice + 77 846,95 Excédent : + / Déficit : - Résultat antérieur reporté + 83 531,50 " " " Capacité d'autofinancement + 161 378,45 " " "

BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

Euros

Résultat d'investissement réalisé + 24 876,35 Excédent : + / Déficit :- Résultat antérieur reporté - 49 214,81 « « « Solde

2011

- 24 338,46

Résultat Restes à Réaliser - 1 000,00 " " " Besoin de financement - 25 338,46 " " "

En conséquence le Maire propose l'affectation du Résultat

au financement de l'Investissement + 25 338,46 titre recette budg. c/1068 en report à nouveau en

Fonctionnement

+ 136 039,99 c/002

en report à nouveau en Investissement - 24 338,46 c/001

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'affecter le résultat d'exploitation comme représenté ci-dessus.Compte de Gestion “Commune” 2011

Le Conseil Municipal, après s’être fait présenter le Budget Primitif de l’exercice 2011 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur Municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2011 Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2011 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

1) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2011 au 31 Décembre 2011, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2) Statuant sur l’exécution du budget de l'exercice 2011 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires ;

3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare que le Compte de Gestion dressé, pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Compte Administratif " Assainissement" 2011

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Mr POYAC Bernard délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2011 dressé par Mme MICHEL Isabelle, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré ;

1. Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif, lequel peut se ré- sumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

Excédents

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

Excédents

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

Excédents

Résultats reportés 10 712,81 4 822,69 5 890,12 Opérations 15 501,71 24 953,83 13 321,13 11 680,35 28 822,84 36 634,18 Totaux 15 501,71 35 666,64 18 143,82 11 680,35 28 822,84 42 524,30 Résultats clôture 20 164,93 6 463,47 13 701,46 Restes à réaliser

Résultats R.à R

Résultats définitifs 20 164,93 6 463,47 13 701,46

2. Constate, aussi bien que pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

3. Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

4. Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.Affectation du Résultat

Madame Le Maire rappelle à l'Assemblée qu'elle doit se prononcer sur l'affectation comptable du Résultat de Fonctionnement du Compte Administratif 2011 Assainissement.

La situation peut se résumer ainsi :

CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

Euros

Résultat budgétaire de l'exercice + 9 452,12 Excédent : + / Déficit : - Résultat antérieur reporté + 10 712,81 " " " Capacité d'autofinancement + 20 164,93 " " "

BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

Euros

Résultat d'investissement réalisé + 1 640,78 Excédent : + / Déficit :- Résultat Restes à réaliser - 0,00 " " " Résultat antérieur reporté - 4 822,69 " " " Besoin de financement 6 463,47 " " "

En conséquence le Maire propose l'affectation du Résultat

au financement de l'Investissement 6 463,47 titre recette budg. c/1068 en report à nouveau en

Fonctionnement

+ 13 701,46 c/002

en report à nouveau en Investissement - 6 463,47 c/001

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'affecter le résultat d'exploitation comme représenté ci-dessus.

Compte de Gestion “Assainissement” 2011

Le Conseil Municipal, après s’être fait présenter le Budget Primitif de l’exercice 2011 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur Municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2011 Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2011 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

4) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2011 au 31 Décembre 2011, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

5) Statuant sur l’exécution du budget de l'exercice 2011 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires ;

6) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare que le Compte de Gestion dressé, pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.Vote des Taux d’Imposition 2012

Le Conseil Municipal, sur proposition de Madame le Maire et après en avoir délibéré, décide de ne pas augmenter les taux d’imposition au titre de l’année 2012 :

• Taxe d’Habitation : 15,13 %

• Taxe Foncière (bâti) : 24,12 %

• Taxe Foncière(non bâti) : 51,19 %

Demande de contrat d’association – Ecole Immaculée

Madame le Maire explique aux conseillers municipaux que l’école Immaculée a présenté une demande de contrat d’association auprès du Préfet du Morbihan. Celui-ci demande donc à notre conseil municipal de se prononcer sur :

• la prise en compte ou non des dépenses de fonctionnement pour les élèves de ma- ternelle

• la prise en compte ou non des dépenses de fonctionnement pour tous les élèves ou pour les seuls élèves dont les parents sont domiciliés sur le territoire de la commune • La désignation

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

• la prise en compte des dépenses de fonctionnement pour les élèves de mater- nelle ;

• la prise en compte des dépenses de fonctionnement pour tous les élèves ;

désigne Mme Estelle JOUAN comme représentant de la commune pour participer aux réunions de l’organe de gestion de l’école.

Travaux d’électricité du hangar

Madame le Maire explique au Conseil Municipal qu’il faut installer l’électricité dans le hangar communal. Elle propose de solliciter des devis auprès d’artisans.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’inscrire la dépense au budget primitif 2012 et autorise Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de ces travaux.

Travaux d’extension du réseau électrique

Madame le Maire explique au Conseil Municipal qu’un jeune couple habitant actuellement sur St Laurent souhaite construire sa maison sur un terrain situé aux “Landes du Pont”. Ce terrain est situé en zone constructible mais il faut solliciter auprès du SDEM une extension du réseau électrique.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de solliciter le SDEM, d’inscrire cette dépense au Budget Primitif 2012 et autorise Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de ces travaux.Travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif

Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis fourni par l’entreprise EGC Canalisation de Questembert pour les travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif aux Landes du Pont. Le coût s’élève à 8 269,00 € HT soit 9 889,72 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’inscrire cette dépense au Budget Primitif Assainissement 2012 et autorise Madame le Maire à signer le devis pour accord.

Achat d’une tondeuse

Madame le Maire explique aux conseillers municipaux qu’il s’avère nécessaire d’acquérir une nouvelle tondeuse pour le Service Technique - Espaces Verts.

Le Garage SERAZIN DE St Martin sur Oust qui s’occupe de l’entretien des divers outils de la commune et du camion, nous propose une tondeuse à 1624,00 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide l’achat de cette tondeuse et autorise Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de cette ac- quisition.

Achat de bancs, de cendriers et de jardinières

Madame le Maire explique aux conseillers municipaux, que suite à des demandes, il s’avèrerait utile d’acquérir un ou deux bancs pour installer à la passerelle. Afin de parfaire l’aménagement du bourg, il serait également judicieux d’acheter des cen- driers pour les abords de la salle polyvalente ainsi que des jardinières qui seraient mises en place dans la rue du Clos des Chalands.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’inscrire la dépense au Budget Pri- mitif 2012 et d’autoriser Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour ces différents achats.

Création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial

Mme le Maire rappelle que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant conformément à l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au bon fonctionnement des services et de modifier le tableau des effectifs.

Mme le Maire indique qu’il s’avère nécessaire de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe pour une durée hebdomadaire de service fixée à 5 heures, afin de pouvoir assurer, entre autres, le service du soir de le garderie périscolaire. Cet emploi correspondra au 1er échelon de l’échelle 1 et la rémunération sera calculée sur la base de 5/35è de la valeur du traitement correspondant à l’indice brut : 297, indice majoré : 295.

Mme le Maire propose au Conseil Municipal de créer l’emploi décrit ci-dessus et par conséquent de rectifier le tableau des effectifs à compter de ce jour.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de :

• Créer un emploi relevant du grade de Adjoint Technique Territorial de 2ème Classe appartenant à la filière Technique, à raison de 5 heures hebdoma- daires ; •

• Modifier en conséquence le tableau des effectifs ;

• Inscrire les crédits prévus à cet effet au budget, chapitre 012, article 64111 •

Tableau des effectifs du Personnel Communal

Le Conseil Municipal,

Vu la vacance d’emploi d'Adjoint Technique de 2ème classe à temps non complet, à compter du 1er mai 2012,

Vu le Code des Communes stipulant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer la liste des emplois communaux permanents temps complet et non complet, ainsi que la durée hebdomadaire de service, nécessaires au bon fonctionnement des services communaux, après en avoir délibéré,

Décide

1) Les effectifs du Personnel Communal sont ainsi fixés :

EFFECTIFS Nature de l’emploi Durée hebdomadaire de service Services Administratifs

1

Adjoint administratif principal de

1ère classe faisant fonction de

secrétaire de mairie

32 heures

Services Techniques

1 Adjoint technique 2ème classe 30 heures

1 Adjoint technique 2ème classe

stagiaire

5 heures

2) L’échelonnement indiciaire et la durée de carrière de chacun de ces membres sont fixés conformément à la réglementation en vigueur.

3) La présente délibération prendra effet au 1er mai 2012.

4) Les crédits nécessaires à la rémunération des agents nommés dans les emplois ainsi créés, et aux charges sociales et Impôts s’y rapportant sont inscrits au budget communal aux articles et chapitre prévus à cet effet.

Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,

Régularisation d’une créance

Madame le Maire explique aux conseillers municipaux que, compte tenu de l’absence d’identification précise de la créance inscrite au Bilan de la Commune pour 31 469,87 et qui résulte probablement d’une erreur de transfert ou de transposition des comptes (suite à dissolution du SIVOM de Questembert), il vous est proposé de régulariser ce compte comme suit : Dépense : c/678 et Recette : c/276358

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à effectuer cette régularisation.Subventions 2012

Le Conseil Municipal, sur proposition de Madame le Maire et après en avoir délibéré, décide d'accorder les subventions suivantes au titre de l'année 2012 :

• Eveil à la Musique 50,00 €

• FNATH 30,00 €

• Donneurs de Sang 30,00 €

Cotisations 2012

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, décide de procéder au versement de diverses cotisations 2012

• Grand Bassin de l’Oust 383,81 €