Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 06.02.2026 signee
Convocation - convocation cm 06.12.2024 signee
Convocation - 21.03.2025 convocation cm signee
Convocation - convocation cm 26.05.2026 signee 2
Convocation - convocation cm 17.04.2026 signee 0
Convocation - convocation cm 27.03.2026 signee
Convocation - convocation cm
Convocation - convocation cm 12.12.2025
Convocation - convocation cm du 06.11.2020
Conseil Municipal - oj cm signe
Convocation - convocation cm 26.09.2025 signee
Document publié le Vendredi 26 septembre 2025 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 26.09.2025 signee)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Transports,
FORBACH,
le
19 SEP. 2025
VILLE DE
FORBACH CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 36° séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le Vendredi 26 septembre 2025 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 juin 2025
2. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Vie Associative et Sportive
3.1. Subventions Les Forb'estivales 2025
3.2. Programme de subvention pour l'année 2025
4. Développement Commercial et Touristique
4.1. Modification des tarifs de location de l’amphithéâtre du Centre des Congrès du Burghof
5. Enseignement
5.1. Participation financière aux sorties pédagogiques pour l'année scolaire 2025/2026
5.2. Participation financière aux séjours de découvertes pour l'année scolaire 2025/2026
5.3. Dispositif « Petits Déjeuners » 2025/2026
5.4. Subvention Classe « AZUR » du CHS de SARREGUEMINES
6. Grands Projets Urbains
6.1. Servitudes de passage ENEDIS -— sections 01 et 02
6.2. Servitudes de passage ENEDIS — section 30
6.3. Servitudes de passage ENEDIS -— section 34
6.4. Convention de mise en place des stations vélo Fluo
6.5. Liquidation et dissolution de la Société Civile Immobilière « Construction » (SCIC) de la
Ville de Forbach
6.6. Opération de construction de 18 pavillons rue Grappelli par Moselis dans le cadre du
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
6.7. Classement du réseau de chaleur urbain et définition des Zones de Développement
Prioritaires (ZDP) pour l'obligation de raccordement
6.8. Cession par la Ville des terrains du Carreau de Marienau à la Communauté
d'Agglomération Forbach Porte de France
7. Commande publique
7.1. Attribution du marché de concession pour le mobilier urbain publicitaire
8. Personnel Communal
8.1. Recensement de la population 2026
8.2. Modification du tableau des effectifs9. Finances
9.1. Admission en non-valeur
9.2. Garantie d'emprunt BATIGERE Habitats Solidaires — Caisse des Dépôts et
Consignations
9.3. Garantie d'emprunt BATIGERE Habitats Solidaires — CARSAT
9.4. Décision modificative n°1
10. Administration Générale
10.1. Adhésion de la Ville de Forbach à l'Association des Communes Minières de France
(ACOM)