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Convocation - convocation cm 06.02.2026 signee
Convocation - convocation cm 06.12.2024 signee
Convocation - convocation cm 26.09.2025 signee
Convocation - convocation cm 26.05.2026 signee 2
Convocation - convocation cm 12.12.2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 12.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
4
: FORBACH le O5 Dec. 2075
7 À VILLE DE
FORBACH CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 37° séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le Vendredi 12 décembre 2025 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2025
2. Décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Développement Commercial et Touristique
3.1. Soutien à l'installation de médecins généralistes et spécialiste sur le territoire de Forbach
3.2. Convention pluriannuelle d'aide à l'implantation commerciale 2026 — 2028
4. Vie Associative et Sportive
4.1. Programme de subventions pour l'année 2025
4.2. Programme de subventions pour l'année 2026
4.3. Subventions de postes d'éducateurs sportifs
4.4. Convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2028 avec l’Amicale Bouliste du Creutzberg
5. Développement Culturel
5.1. Convention Cineplex — Loi Sueur
5.2. Association Têtes De L'Art : Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2026-2028
5.3. Avenant à la Convention de mise à disposition du Théâtre de Forbach à l'A.AT.E.M. —
Le Carreau
6. Grands Projets Urbains
6.1. Acquisition d’un terrain nu — Les Violettes
6.2. Cession de parcelles communales — Rue du Rocher
6.3. Cession d’une parcelle communale — Rue des Jardins
6.4. Donation d’un terrain nu — Rue Felix Barth
6.5. Renouvellement du dispositif d'aide au ravalement de façades
6.6. Résidence « Les Jardins du Vieux Couvents » et « Foyer du Jeune Travailleur et de
l'Etudiant » - gel des loyers
6.7. Indemnité de logement du Rabbin pour 2026
6.8. Rapports annuels d'activités des services publics affermés ou concédés
6.9. Dénomination du foyer socio-éducatif de Marienau au nom de « Jean-Claude PIROTH »
6.10.Dénomination d’une école communale au nom de « André PFORTNER »
7. Administration Générale
7.1. Modification de l’article 24 de la délibération donnant délégation du Conseil Municipal au
Maire
7.2. Nouvelle Convention de partenariat La Poste — Agence de Marienau
8. Personnel Communal
8.1. Renouvellement du partenariat avec le Département de la Moselle dans le cadre du
dispositif des assistants éducatifs germanophones8.2. Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission
d'inspection en matière d'Hygiène et de sécurité au travail
8.3. Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant
8.4. Modalités de mise en œuvre de la participation pour la protection sociale complémentaire
(frais de santé)
8.5. Modification du tableau des effectifs
Finances
9.1. Autorisation d'ouverture de crédits — Ville
9.2. Autorisation d'ouverture de crédits — Budget Annexe du Burghof
9.3. Budget annexe du Burghof - Décision modificative
9.4. Décision modificative n°2
ARO
rand Est