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Convocation - 21.03.2025 convocation cm signee
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - 21.03.2025 convocation cm signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Fiscalité,
FORBACH, le - 7 MARS 202
VILLE DE
FORBACH CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 34° séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le Vendredi 21 mars 2025 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 7 février 2025
2. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Finances
3.1. Compte de gestion 2024
3.2. Compte administratif 2024
3.3. Affectation du résultat de 2024
3.4. Taux d'imposition
3.5. Budget Primitif 2025
4. Vie Associative et Sportive
4.1. Programme de subventions pour l’année 2025
4.2. Politique de la Ville — soutien à la Régie de Quartiers de Forbach
5. Développement culturel
5.1. Programme de subventions — Développement culturel
5.2. Convention subvention AATEM Le Carreau — 2025
5.3. Avenant convention à la convention de partenariat entre la ville et l'Harmonie Municipale
6. Enseignement
6.1. Convention relative à l'intervention d'accompagnants d’élèves en situation d'handicap
(AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
7. Administration Générale
7.1. Modification de l’article 24 de la délibération donnant délégation du Conseil Municipal au
Maire
8. Personnel Communal
8.1. Recrutement dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
8.2. Modification du tableau des effectifs
8.8. Partenariat avec Unis-Cité Metz dans le cadre du recours au dispositif de service civique