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Compte-Rendu - CR CM mars2008
Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Coarraze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM mars2008)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
L’an deux mille huit, le quinze mars à dix huit heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de Coarraze proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du neuf mars deux mille huit se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121-10 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents MM(Mmes) les conseillers municipaux :
SOUVERBIELLE Jean, SAINT-JOSSE Jean, KERSALE Corentin, LASSERRE Alain, CAZE Jean-Pierre, LATAPIE Jean, GARCES Alain, BASSE-CATHALINAT Jean-Pierre, VERDIER Mélissa, MEUNIER Christine, LABARRIERE Eric, TISNE Laurent, CAMBORDE Marcel, POMMIES Pierre, GARCIA Sylvie, GABEN Laurent, POLA Viviane, MOURLAN Martine, BERGES Isabelle.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean SAINT-JOSSE, Maire qui , après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM(Mmes) :
SOUVERBIELLE Jean, SAINT-JOSSE Jean, KERSALE Corentin, LASSERRE Alain, CAZE Jean-Pierre, LATAPIE Jean, GARCES Alain, BASSE-CATHALINAT Jean-Pierre, VERDIER Mélissa, MEUNIER Christine, LABARRIERE Eric, TISNE Laurent, CAMBORDE Marcel, POMMIES Pierre, GARCIA Sylvie, GABEN Laurent, POLA Viviane, MOURLAN Martine, BERGES Isabelle.
M. Corentin KERSALE, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire Mélissa VERDIER.
ELECTION DU MAIRE
Le Président, après avoir donné lecture des articles L2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code général des Collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L2122-4 et L2122-7 du code général des Collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0
Suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 11
M. Jean SAINT-JOSSE a obtenu 19 voix.
M. Jean SAINT-JOSSE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée Maire et a été installé. ELECTION DES ADJOINTS
Il a été ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. Jean SAINT-JOSSE , à l’élection des cinq adjoints .
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0
Suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 11
M. Jean SOUVERBIELLE a obtenu 19 voix.
M. Corentin KERSALE a obtenu 19 voix.
M. Alain GARCES a obtenu 19 voix.
M. Jean-Pierre BASSE-CATHALINAT a obtenu 19 voix.
M. Marcel CAMBORDE a obtenu 19 voix.
M. Jean SOUVERBIELLE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été installé.
M. Corentin KERSALE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été installé.
M. Alain GARCES ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été installé.
M. Jean-Pierre BASSE-CATHALINAT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été installé.
M. Marcel CAMBORDE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été installé.
DELEGATION AUX ADJOINTS
Le Maire propose que les adjoints recoivent toutes les délégations prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales.
Ils auront plus particulièrement en charge les fonctions suivantes :
- Jean SOUVERBIELLE : Education, Sports, Culture, Loisirs
- Corentin KERSALE : Affaires sociales, Solidarité
- Alain GARCES : Services publics, Services communaux, Patrimoine
- Jean-Pierre BASSE-CATHALINAT : Habitat, Urbanisme, Aménagement territorial, Environnement
- Marcel CAMBORDE : Finance, Budgets, Economie, Emploi
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX DANS LES STRUCTURES INTERCOMMUNALES
En application des dispositions de l’article L 5211-7 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal désigne en son sein les délégués des établissements publics de coopération intercommunale et de différents organismes.
1°) Communauté de communes de la Vath Vielha
Délégués titulaires Délégués suppléants
- Jean SAINT-JOSSE - Jean-Pierre BASSE-CATHALINAT - Jean SOUVERBIELLE - Sylvie GARCIA - Alain GARCES - Jean-Pierre BASSE-CATHALINAT - Marcel CAMBORDE - Mélissa VERDIER
2°) Syndicat d’Alimentation en eau potable de la Plaine de Nay
Délégués
- Sylvie GARCIA
- Viviane POLA
3°) Syndicat d’Assainissement Gave et Lagoin
Délégués titulaires Délégués suppléants
- Jean SOUVERBIELLE - Jean-Pierre BASSE-CATHALINAT - Corentin KERSALE - Alain GARCES
4°) Syndicat intercommunal de défense contre les inondations du gave de Pau Délégués titulaires Délégués suppléants
- Jean-Pierre BASSE-CATHALINAT - Sylvie GARCIA
- Marcel CAMBORDE - Jean-Pierre CAZE
5°)Société d’irrigation de la Plaine de Nay
Délégué titulaire Délégué suppléant
- Jean LATAPIE - Pierre POMMIES
6°) Syndicat départemental d’électrification des Pyrénées-Atlantiques
Délégué titulaire Délégué suppléant
- Alain GARCES -Jean LATAPIE
7°) Lycée d’Enseignement professionnel Haure-Placé
Délégués :
- Alain LASSERRE
- Laurent GABEN
- Martine TOURNAIRE-MOURLAN
8°) Syndicat Intercommunal du collège Henri IV
Délégués :
- Martine TOURNAIRE-MOURLAN
- Mélissa VERDIER
9°) Relais Assistantes Maternelles
Délégués :
- Sylvie GARCIA
- Viviane POLA
10°) Association française des communes forestières des Pyrénées-Atlantiques (COFOR 64) :
Délégué :
- Jean LATAPIE
Le Maire,
Jean SAINT-JOSSE