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Compte-Rendu - CR CM decembre2011
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coarraze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM decembre2011)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
COARRAZE
PROJET DE TRAVAUX DE VOIRIE
Maison de l’Ado
Julien LELARGE et Nicolas MAIN présentent au Conseil Municipal le bilan 2011 et les
projets 2012.
Travaux de voirie 2012 suite à intempéries
A la suite des intempéries, le Conseil Municipal approuve le montant prévisionnel des travaux
de voirie et décide de réaliser l’opération dans le cadre d’un marché à procédure adaptée :
Tranche ferme : 181 137 € HT
Tranche conditionnelle : 156 230 € HT
Subvention Conseil Général : 93 481 € HT
Et confie la maîtrise d’œuvre à la DDE
Désignation des délégués au SAPAN
Le Conseil Municipal désigne ses délégués pour siéger au Syndicat d’Assainissement de Pays
de Nay :
Titulaires : Alain GARCÈS et Jean SOUVERBIELLE
Suppléants : Jean LATAPIE et Sylvie GARCIA
Emprunt
L’emprunt de 180 000 € prévu au budget a été réalisé le 15 décembre auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations aux conditions suivantes :
Durée : 15 ans
Taux fixe: 4,51 %
Remboursement en 15 annuités.
Personnel communal :
Six agents bénéficient d’un avancement de grade à l’ancienneté.
Exploitation coupe de bois
Nomination de garants : Jean LATAPIE, Pierre POMMIÈS, Laurent TISNÉ
Suppléants : Jean-Pierre CAZE, Jean SOUVERBIELLE
Location presbytère
Le Conseil Municipal vote un loyer de 550 € par mois. Proposition transmise au vicaire
général, l’abbé BISCH.