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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2 avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 AVRIL 2025
Début de la séance : 19 h 00
Trèbes. ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2025
Point présenté par Monsieur le Maire
FINANCES PUBLIQUES
2. Approbation du budget primitif 2025 de la commune de Trèbes
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
3. Fixation du taux des trois taxes communales
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Souscription d’un emprunt auprès de la Banque des Territoires en vue du financement
du nouveau groupe scolaire
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
5. Attribution d’une subvention au comité des œuvres sociales du personnel de la mairie
de Trèbes pour l’année 2025
Projet de délibération présenté par Madame Mirelle Galy
6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
RESSOURCES HUMAINES
7. Actualisation du tableau des effectifs
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
PROPRIÉTÉS PUBLIQUES
8. Approbation d’une servitude de passage de canalisations sous la parcelle AY 394 Projet de délibération présenté par Monsieur Raphaël Piedra
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES