Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 14 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23 juin 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 mars 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du 15 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du 5 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 04 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 29 fevrier
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2 avril 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 16 fevrier 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 avril 2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 00h45 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 AVRIL 2026
Début de la séance :19h
Trèbes. ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Point présenté par Monsieur le Maire
2. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal de Trèbes
Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire
3. Instauration d’une commission municipale « Événementiel »
Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire
4. nstauration d’une commission municipale « Aménagements urbains »
Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire
5. Instauration d'une commission municipale « Canal du Midi »
Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire
6. Mutualisation de la transmission électronique des actes entre la commune et le syndicat
intercommunal de gestion du collège de Trèbes
Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire
RESSOURCES HUMAINES
7. Établissement d’un comité social territorial mutualisé entre la ville de Trèbes et son CCAS Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
8. Détermination du nombre de représentants du personnel au comité social territorial de la commune de Trèbes et de son CCAS
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
FINANCES PUBLIQUES
9. Approbation du budget primitif 2026 de la ville de Trèbes
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
10. Fixation du taux des trois taxes communales
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
11. Approbation d'une convention avec le SYADEN en vue de l'adhésion à la collecte et à la valorisation des « certificats d'économies d'énergie »
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
12. Attribution d'une subvention au comité des œuvres sociales du personnel de la ville de Trèbes pour l’année 2026
Projet de délibération présenté par Madame Mireille Galy
13. Adhésion à l'association « Acteur Canal du Midi »
Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Pierre Lasgouzes VOIRIE
14. Attribution du nom « Impasse Claude Debussy » à une voie ouverte à la circulation du public
Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard
INFORMATIONS ET QUESTIONS
15. Informations diverses
Informations présentées par Mme Maryse Saint-André
16. Questions diverses