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Ordre du Jour - ordre du jour du 15 avril 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 15 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 AVRIL 2024
Début de la séance : 19 h 00
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 février 2024
Point présenté par Monsieur le Maire
FINANCES PUBLIQUES
2. Approbation du budget primitif 2024 de la commune de Trèbes
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
3. Fixation du taux des trois taxes communales
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Attribution d'une subvention au comité des œuvres sociales du personnel de la mairie de Trèbes pour l'année 2024
Projet de délibération présenté par Madame Mirelle Galy
5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
ÉCOLES
6. Demande de modification des horaires des enseignements dans les écoles de Trèbes Projet de délibération présenté par Madame Julie Medves
URBANISME ET ENVIRONNEMENT
7. Sollicitation de la délégation par Carcassonne Agglo de la compétence pour accorder les permis de louer Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac
8. Détermination des zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
9. Approbation d'une convention avec la société CITÉO en vue de la lutte contre les déchets abandonnés diffus Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Pierre Lasgouzes
10. Cession d’une fraction de la parcelle AW 36
Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES